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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Baptêmes, Mariages, Séputures1664-1796

    188 medias

    Baptêmes, Mariages, Séputures1664-1796

    Date

    1664-1796

    Cote

    77 Ed GG 1-4

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PETIT-CROIX
    • Baptêmes, Mariages, Séputures1664-1796

    Producteur :

    Communes

  2. Résultat n°2
    Registres paroissiaux

    283 medias

    Registres paroissiaux

    Date

    1682-1791

    Cote

    51 Ed GG 1-2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • FROIDEFONTAINE
    • Registres paroissiaux

    Producteur :

    Communes

  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures

    2 lots 376 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1689-1793

    Cote

    74 Ed GG 1-2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • NOVILLARD
    • Baptêmes, mariages, sépultures

    Producteur :

    Communes

  4. Résultat n°4

    15 octobre 1693-15 avril 1698

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 15 octobre 1693-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    27 août 1716-26 octobre 1723

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 août 1716-26 octobre 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    28 août 1704-24 mai 1712

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 28 août 1704-24 mai 1712

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Cote

    2 E 4/455

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  9. Résultat n°9

    28 avril 1707-29 février 1720.

    Cote

    2 E 4/456

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 28 avril 1707-29 février 1720.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  10. Résultat n°10

    Partage.

    Date

    1702

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Partage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    28 août 1727-28 août 1737.

    Cote

    2 E 4/457

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 28 août 1727-28 août 1737.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  12. Résultat n°12

    21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Cote

    2 E 4/458

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  13. Résultat n°13

    31 mars 1750-21 décembre 1761.

    Cote

    2 E 4/459

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 31 mars 1750-21 décembre 1761.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  14. Résultat n°14

    Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Date

    1727-1762

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Inventaire après décès.

    Date

    1750

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Inventaire après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Protocoles.

    Date

    31 mars 1750-21 décembre 1761

    Cote

    2 E 4/459*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Bernard (4 septembre 1758-1761)
    • Protocoles.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  17. Résultat n°17
    Froidefontaine : minute et mise au net.

    2 medias

    Froidefontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 87

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Froidefontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Obligations.

    Date

    1773-1787

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1930). Eglise : réparations (1820-1930) ; mobilier : achat, entretien, contestation au sujet de paiement de travaux (1821-1877) ; cloches : refonte, installation (1821-1925). Presbytère : réparations, entretien (an XII-1903) ; location, vente (1909-1911). Cimetière : agrandissement (1821) ; réparations du mur de clôture (1821-1927) ; entretien (1907-1927) ; translation et construction d'un nouveau cimetière (1921-1923) ; concessions (1926-1932).

    Date

    An XI-1932

    Cote

    1 O 26

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825)....

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20

    Enquête.

    Date

    1789

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Enquête.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925, 1932).

    Date

    1879, 1925, 1932

    Cote

    2 O 51/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925,...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Mairie, réparations.

    Date

    1926, 1930

    Cote

    2 O 51/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Pompe à incendie, achat de pompe (1879), réparation au local (1925-1926).

    Date

    1879, 1925-1926

    Cote

    2 O 51/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat de pompe (1879), réparation...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24
    1792-1862

    51 medias

    1792-1862

    Date

    1792-1862

    Cote

    1 E 51 TD 1 - 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FROIDEFONTAINE
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1792-1862

    Producteur :

    Collection du greffe

  25. Résultat n°25
    DECES 1793-1803

    40 medias

    DECES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 51 D 1 - 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FROIDEFONTAINE
    • DECES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  26. Résultat n°26
    NAISSANCES 1793-1803

    60 medias

    NAISSANCES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 51 N 1 - 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  27. Résultat n°27
    MARIAGES 1793-1802

    36 medias

    MARIAGES 1793-1802

    Date

    1793-1802

    Cote

    1 E 51 M 1 - 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FROIDEFONTAINE
    • MARIAGES 1793-1802

    Producteur :

    Collection du greffe

  28. Résultat n°28

    Froidefontaine

    Cote

    5 M 263

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Froidefontaine
  29. Résultat n°29

    Délimitation.

    Date

    An X-1938

    Cote

    2 O 51/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30
    1802-1822

    503 medias

    1802-1822

    Date

    1802-1822

    Cote

    1 E - TC Delle 1 - 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1802-1822

    Producteur :

    Collection du greffe

  31. Résultat n°31
    1803-1869

    2 lots 740 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 51 NDM 1-3

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FROIDEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  32. Résultat n°32

    Entretien, mise en valeur des prés et terrains incultes (1839-1923). Location (1806-1903). Marnière, gravière, adjudications, contestations (1876-1901). Chasse, adjudication (1858-1937). Pêche, adjudication (1849-1884). Vaine pâture (1844-1934). Adjudications de fruits, herbes, etc (1848-1939). Fossés, curage et élagage (1914, 1937).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 51/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Entretien, mise en valeur des prés et terrains incultes...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Froidefontaine. Comptes de la fabrique.

    Date

    1808-1810

    Cote

    2 G 31

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Froidefontaine. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  34. Résultat n°34

    Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs-pompiers (1859-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1925-1934) ; réunions, contestations de délais (1901) ; démissions, demande de démission du maire (1901). Archives, inventaires, achat et reliure de brochures officielles (1843-1875). Fonctionnement des services, frais de bureau, destination de la coupe (1854-1940)/ Procès, dommages et intérêts, rectification d’actes d’état civil (1813-1939).

    Date

    1813-1940

    Cote

    2 O 51/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs-pompiers...

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Commune de Froidefontaine

    Date

    1823

    Cote

    3 P 73

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Froidefontaine

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  36. Résultat n°36
    1823-1862

    2 lots 703 medias

    1823-1862

    Date

    1823-1862

    Cote

    1 E - TC Delle 3 - 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1823-1862

    Producteur :

    Collection du greffe

  37. Résultat n°37
    Commune de Froidefontaine (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Froidefontaine (5 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 73

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Froidefontaine (5 feuilles).
  38. Résultat n°38

    1900-1940

    Cote

    2 O 51/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    1825-1900

    Cote

    2 O 51/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, école, église, construction, entretien.

    Date

    1833-1937

    Cote

    2 O 51/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, école, église,...

    Producteur :

    Préfecture