188 medias
1664-1796
77 Ed GG 1-4
Communes
283 medias
1682-1791
51 Ed GG 1-2
Communes
2 lots 376 medias
1689-1793
74 Ed GG 1-2
Communes
16 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
16 B 4
Cours et juridictions d'ancien régime
16 B 3
Cours et juridictions d'ancien régime
16 B 2
Cours et juridictions d'ancien régime
2 E 4/455
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/456
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1702
16 B 8
Cours et juridictions d'ancien régime
2 E 4/457
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/458
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/459
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1727-1762
16 B 9
Cours et juridictions d'ancien régime
1750
16 B 7
Cours et juridictions d'ancien régime
31 mars 1750-21 décembre 1761
2 E 4/459*
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 medias
1 C 87
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1773-1787
16 B 6
Cours et juridictions d'ancien régime
An XI-1932
1 O 26
Préfecture.
1789
16 B 5
Cours et juridictions d'ancien régime
1879, 1925, 1932
2 O 51/6
Préfecture
1926, 1930
2 O 51/4
Préfecture
1879, 1925-1926
2 O 51/9
Préfecture
51 medias
1792-1862
1 E 51 TD 1 - 9
Collection du greffe
40 medias
1793-1803
1 E 51 D 1 - 9
Collection du greffe
60 medias
1793-1803
1 E 51 N 1 - 9
Collection du greffe
36 medias
1793-1802
1 E 51 M 1 - 7
Collection du greffe
5 M 263
An X-1938
2 O 51/10
Préfecture
503 medias
1802-1822
1 E - TC Delle 1 - 2
Collection du greffe
2 lots 740 medias
1803-1869
1 E 51 NDM 1-3
Collection du greffe
1806-1939
2 O 51/14
Préfecture
1808-1810
2 G 31
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1813-1940
2 O 51/2
Préfecture
1823
3 P 73
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
2 lots 703 medias
1823-1862
1 E - TC Delle 3 - 5
Collection du greffe
5 medias
1823
3 P 73
2 O 51/22
Préfecture
2 O 51/21
Préfecture
1833-1937
2 O 51/3
Préfecture
1834-1940
7 M 714
14 medias
1836
6 M 174/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1838-1938
2 O 51/12
Préfecture
1838-1937
2 O 51/1
Préfecture
1841-1941
2 O 51/5
Préfecture
1841-1929
7 S 148
Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
1841-1936
2 O 51/18
Préfecture
1841-1938
2 O 51/17
Préfecture
17 medias
1841
6 M 174/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1841-1939
2 O 51/16
Préfecture
1844-1938
2 O 51/23
Préfecture
1844-1926
2 O 51/8
Préfecture
1845-1853
2 O 51/7
Préfecture
15 medias
1846
6 M 174/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
16 medias
1851
6 M 174/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1856
6 M 174/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1861
6 M 174/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1863-1882
Collection du greffe
480 medias
1863-1882
1 E - TC Delle 6 - 8
Collection du greffe
13 medias
1866
6 M 174/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1 media
7 Fi 1890
1 media
7 Fi 1891
313 medias
1870-1900
1 E 51 NDM 4
Collection du greffe
1 media
7 Fi 1889
1 media
7 fi 2868
1 media
7 Fi 1892
1 media
7 Fi 1987
13 medias
1872
6 M 174/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1872-1939
2 O 51/19
Préfecture
14 medias
1876
6 M 174/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
03/09/1876
3 R 15 / 1 / 8
1877-1936
2 O 51/20
Préfecture
12 medias
1881
6 M 174/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
03/08/1882
3 R 15 / 1 / 9
1883-1912
1 E - TC Delle 9
Collection du greffe
13 medias
1886
6 M 174/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1891
6 M 174/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1895
2 O 51/11
Préfecture
13 medias
1896
6 M 174/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
15 medias
1901
6 M 174/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
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