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  • 1
    Baptêmes, Mariages, Séputures1664-1796

    188 medias

    Baptêmes, Mariages, Séputures1664-1796

    Date

    1664-1796

    Cote

    77 Ed GG 1-4

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • PETIT-CROIX
    • Baptêmes, Mariages, Séputures1664-1796

    Producteur :

    Communes

  • 2
    Registres paroissiaux

    283 medias

    Registres paroissiaux

    Date

    1682-1791

    Cote

    51 Ed GG 1-2

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • FROIDEFONTAINE
    • Registres paroissiaux

    Producteur :

    Communes

  • 3
    Baptêmes, Marriages, Sépultures

    2 lots 376 medias

    Baptêmes, Marriages, Sépultures

    Date

    1689-1793

    Cote

    74 Ed GG 1-2

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • NOVILLARD
    • Baptêmes, Marriages, Sépultures

    Producteur :

    Communes

  • 4

    15 octobre 1693-15 avril 1698

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 15 octobre 1693-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    27 août 1716-26 octobre 1723

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 août 1716-26 octobre 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    28 août 1704-24 mai 1712

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 28 août 1704-24 mai 1712

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Cote

    2 E 4/455

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 9

    28 avril 1707-29 février 1720.

    Cote

    2 E 4/456

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 28 avril 1707-29 février 1720.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 10

    Partage.

    Date

    1702

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Partage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    28 août 1727-28 août 1737.

    Cote

    2 E 4/457

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 28 août 1727-28 août 1737.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 12

    21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Cote

    2 E 4/458

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 13

    31 mars 1750-21 décembre 1761.

    Cote

    2 E 4/459

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 31 mars 1750-21 décembre 1761.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 14

    Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Date

    1727-1762

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    Inventaire après décès.

    Date

    1750

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Inventaire après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    Protocoles.

    Date

    31 mars 1750-21 décembre 1761

    Cote

    2 E 4/459*

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Bernard (4 septembre 1758-1761)
    • Protocoles.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 17
    Froidefontaine : minute et mise au net.

    1 media

    Froidefontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 87

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Froidefontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 18

    Obligations.

    Date

    1773-1787

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19
  • 20

    Enquête.

    Date

    1789

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Froidefontaine
    • Enquête.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime