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  1. Résultat n°1

    15 octobre 1693-15 avril 1698

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 15 octobre 1693-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    28 août 1704-24 mai 1712

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 28 août 1704-24 mai 1712

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    27 août 1716-26 octobre 1723

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 août 1716-26 octobre 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Enquête.

    Date

    1789

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Enquête.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Obligations.

    Date

    1773-1787

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Inventaire après décès.

    Date

    1750

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Inventaire après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Partage.

    Date

    1702

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Partage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Date

    1727-1762

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10
    Froidefontaine : minute et mise au net.

    2 medias

    Froidefontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 87

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Froidefontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Cote

    2 E 4/455

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  12. Résultat n°12

    28 avril 1707-29 février 1720.

    Cote

    2 E 4/456

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 28 avril 1707-29 février 1720.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  13. Résultat n°13

    28 août 1727-28 août 1737.

    Cote

    2 E 4/457

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 28 août 1727-28 août 1737.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  14. Résultat n°14

    21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Cote

    2 E 4/458

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  15. Résultat n°15

    31 mars 1750-21 décembre 1761.

    Cote

    2 E 4/459

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 31 mars 1750-21 décembre 1761.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  16. Résultat n°16

    Protocoles.

    Date

    31 mars 1750-21 décembre 1761

    Cote

    2 E 4/459*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Bernard (4 septembre 1758-1761)
    • Protocoles.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  17. Résultat n°17
    Froidefontaine (Haut-Rhin), entrée du village.

    1 media

    Froidefontaine (Haut-Rhin), entrée du village.

    Cote

    7 Fi 1889

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Froidefontaine (Haut-Rhin), entrée du village.
  18. Résultat n°18
    Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.

    1 media

    Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.

    Cote

    7 Fi 1890

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Froidefontaine (Haut-Rhin), place de l’école.
  19. Résultat n°19
    Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse, au rendez-vous des pêcheurs, café Guerre.

    1 media

    Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse, au rendez-vous des pêcheurs, café Guerre.

    Cote

    7 Fi 1891

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Environs de Belfort, Froidefontaine, pont sur la Bourbeuse,...
  20. Résultat n°20
    Froidefontaine, le port de transbordement sur le canal du Rhône au Rhin.

    1 media

    Froidefontaine, le port de transbordement sur le canal du Rhône au Rhin.

    Cote

    7 Fi 1892

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Froidefontaine, le port de transbordement sur le canal...
  21. Résultat n°21
    Port de transbordement de Froidefontaine sur le canal du Rhône au Rhin, le pont portique de 50 tonnes.

    1 media

    Port de transbordement de Froidefontaine sur le canal du Rhône au Rhin, le pont portique de 50 tonnes.

    Cote

    7 Fi 1987

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • Port de transbordement de Froidefontaine sur le canal...
  22. Résultat n°22
    la tuilerie de Froidefontaine

    1 media

    la tuilerie de Froidefontaine

    Cote

    7 fi 2868

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Froidefontaine
    • la tuilerie de Froidefontaine
  23. Résultat n°23

    Froidefontaine, église Saint-Pierre, presbytère (ancien bâtiment du prieuré).

    Date

    1991

    Cote

    80 Fi 1/52

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Froidefontaine, église Saint-Pierre, presbytère (ancien...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  24. Résultat n°24

    Froidefontaine. Comptes de la fabrique.

    Date

    1808-1810

    Cote

    2 G 31

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Froidefontaine. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  25. Résultat n°25

    Froidefontaine

    Cote

    5 M 263

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Froidefontaine
  26. Résultat n°26
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 174/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1841

    17 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 174/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 174/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1851

    16 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 174/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1856

    13 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 174/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1861

    13 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 174/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1866

    13 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 174/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 174/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 174/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1881

    12 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 174/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 174/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1891

    13 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 174/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1896

    13 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 174/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1901

    15 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 174/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1906

    19 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 174/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1911

    18 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 174/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1921

    17 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 174/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1926

    17 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 174/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44
    1931

    15 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 174/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45
    1936

    16 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 174/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Froidefontaine
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, école, église, construction, entretien.

    Date

    1833-1937

    Cote

    2 O 51/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, école, église,...

    Producteur :

    Préfecture

  50. Résultat n°50

    Mairie, réparations.

    Date

    1926, 1930

    Cote

    2 O 51/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  51. Résultat n°51

    Ecole, construction, réparations, entretien, agrandissement.

    Date

    1841-1941

    Cote

    2 O 51/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien, agrandissement.

    Producteur :

    Préfecture

  52. Résultat n°52

    Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925, 1932).

    Date

    1879, 1925, 1932

    Cote

    2 O 51/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925,...

    Producteur :

    Préfecture

  53. Résultat n°53

    Fontaines, construction.

    Date

    1845-1853

    Cote

    2 O 51/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  54. Résultat n°54

    Corps de garde, achat d’un immeuble pour servir de corps de garde, chauffage.

    Date

    1844-1926

    Cote

    2 O 51/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, achat d’un immeuble pour servir de...

    Producteur :

    Préfecture

  55. Résultat n°55

    Pompe à incendie, achat de pompe (1879), réparation au local (1925-1926).

    Date

    1879, 1925-1926

    Cote

    2 O 51/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat de pompe (1879), réparation...

    Producteur :

    Préfecture

  56. Résultat n°56

    Délimitation.

    Date

    An X-1938

    Cote

    2 O 51/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  57. Résultat n°57

    Acquisition de terrains appartenant à la commune de Charmois.

    Date

    1895

    Cote

    2 O 51/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Acquisition de terrains appartenant à la commune de...

    Producteur :

    Préfecture

  58. Résultat n°58

    Aliénation.

    Date

    1838-1938

    Cote

    2 O 51/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  59. Résultat n°59

    Echange.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 51/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    Eau, travaux d’adduction (1907-1931). Electrification de la commune (1926-1930). Cabine téléphonique, suppression (1937).

    Date

    1907-1937

    Cote

    2 O 51/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Travaux et transports
    • Eau, travaux d’adduction (1907-1931). Electrification...

    Producteur :

    Préfecture

  62. Résultat n°62

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, acquisition de mobilier (1858-1927). Bibliothèque, achat du matériel (1927-1933). Cours d’adultes, création (1928-1938). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1841-1929) ; 11 novembre, vote de crédits (1939).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 51/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage,...

    Producteur :

    Préfecture

  63. Résultat n°63

    Arrêtés, réglementation concernant la divagation des volailles (1936). Voie publique, fourniture de chasse-neige (1859). Plaintes contre un chien dangereux : procès-verbal de la police (1938). Transport de corps, demande d’autorisation de transports de corps (1867).

    Date

    1841-1938

    Cote

    2 O 51/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Police
    • Arrêtés, réglementation concernant la divagation des...

    Producteur :

    Préfecture

  64. Résultat n°64

    Assistance médicale gratuite (1858-1932). Enfants assistés, abandonnés (1854-1859). Secours à indigents (1841-1936). Atelier de charité, état des journées employées à l’entretien des chemins (1853). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, subventions aux sinistrés d’Algérie (1927), de Tunisie (1932).

    Date

    1841-1936

    Cote

    2 O 51/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1858-1932). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  65. Résultat n°65

    Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages, emprunt (1872-1879). Guerre de 1939-1945, réquisition de chevaux, logements de troupes (1939-1940) ; comité du paquet du soldat (1939). Indemnités diverses, cantonnements (1932). Sapeurs pompiers, achat de matériel, frais d’incendie (1881-1882).

    Date

    1872-1939

    Cote

    2 O 51/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages, emprunt...

    Producteur :

    Préfecture

  66. Résultat n°66

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  67. Résultat n°67

    1825-1900

    Cote

    2 O 51/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

    1900-1940

    Cote

    2 O 51/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  69. Résultat n°69

    Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907). Comptabilité (1848-1935). Vote de crédits supplémentaires (1869-1938).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 51/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907)....

    Producteur :

    Préfecture

  70. Résultat n°70

    Commune de Froidefontaine

    Date

    1823

    Cote

    3 P 73

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Froidefontaine

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  71. Résultat n°71
    Commune de Froidefontaine (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Froidefontaine (5 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 73

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Froidefontaine (5 feuilles).
  72. Résultat n°72

    ABRY Pierre Joseph

    Date

    03/09/1876

    Cote

    3 R 15 / 1 / 8

    • Contexte : 3 R - carte de combattant test 2

    • Cartes d'ancien combattants
    • De ABB à BIZ
    • ABRY Pierre Joseph
  73. Résultat n°73

    ABRY Pierre Joseph Auguste

    Date

    03/08/1882

    Cote

    3 R 15 / 1 / 9

    • Contexte : 3 R - carte de combattant test 2

    • Cartes d'ancien combattants
    • De ABB à BIZ
    • ABRY Pierre Joseph Auguste
  74. Résultat n°74
    1802-1822

    503 medias

    1802-1822

    Date

    1802-1822

    Cote

    1 E - TC Delle 1 - 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1802-1822

    Producteur :

    Collection du greffe

  75. Résultat n°75
    1823-1862

    2 lots 703 medias

    1823-1862

    Date

    1823-1862

    Cote

    1 E - TC Delle 3 - 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1823-1862

    Producteur :

    Collection du greffe

  76. Résultat n°76
    1863-1882

    480 medias

    1863-1882

    Date

    1863-1882

    Cote

    1 E - TC Delle 6 - 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1863-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  77. Résultat n°77

    1883-1912

    Date

    1883-1912

    Cote

    1 E - TC Delle 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Delle fin 1802-1912
    • 1883-1912

    Producteur :

    Collection du greffe

  78. Résultat n°78
    1913-1922

    756 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    1 E - TD 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1913-1922

    Producteur :

    Collection du greffe

  79. Résultat n°79

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  80. Résultat n°80

    1973-1982 (communes de F à V)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe