Commune de Froidefontaine (5 feuilles).
Date
1823
Cote
3 P 73
-
Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Froidefontaine (5 feuilles).
5 medias
1823
3 P 73
1844-1938
2 O 51/23
Préfecture
2 O 51/22
Préfecture
2 O 51/21
Préfecture
1877-1936
2 O 51/20
Préfecture
1872-1939
2 O 51/19
Préfecture
1841-1936
2 O 51/18
Préfecture
1841-1938
2 O 51/17
Préfecture
1841-1939
2 O 51/16
Préfecture
1907-1937
2 O 51/15
Préfecture
1806-1939
2 O 51/14
Préfecture
1931
2 O 51/13
Préfecture
1838-1938
2 O 51/12
Préfecture
1895
2 O 51/11
Préfecture
An X-1938
2 O 51/10
Préfecture
1879, 1925-1926
2 O 51/9
Préfecture
1844-1926
2 O 51/8
Préfecture
1845-1853
2 O 51/7
Préfecture
1879, 1925, 1932
2 O 51/6
Préfecture
1841-1941
2 O 51/5
Préfecture
1926, 1930
2 O 51/4
Préfecture
1833-1937
2 O 51/3
Préfecture
1813-1940
2 O 51/2
Préfecture
1838-1937
2 O 51/1
Préfecture
An XI-1932
1 O 26
Préfecture.
16 medias
1936
6 M 174/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
15 medias
1931
6 M 174/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
17 medias
1926
6 M 174/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
17 medias
1921
6 M 174/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
18 medias
1911
6 M 174/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
19 medias
1906
6 M 174/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
15 medias
1901
6 M 174/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1896
6 M 174/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1891
6 M 174/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1886
6 M 174/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
12 medias
1881
6 M 174/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
14 medias
1876
6 M 174/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1872
6 M 174/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1866
6 M 174/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1861
6 M 174/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1856
6 M 174/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
16 medias
1851
6 M 174/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
15 medias
1846
6 M 174/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
17 medias
1841
6 M 174/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
14 medias
1836
6 M 174/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
5 M 263
1808-1810
2 G 31
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1 media
7 fi 2868
1 media
7 Fi 1987
1 media
7 Fi 1892
1 media
7 Fi 1891
1 media
7 Fi 1890
1 media
7 Fi 1889
31 mars 1750-21 décembre 1761
2 E 4/459*
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/459
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/458
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/457
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/456
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/455
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1 media
1 C 87
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1727-1762
16 B 9
Cours et juridictions d'ancien régime
1702
16 B 8
Cours et juridictions d'ancien régime
1750
16 B 7
Cours et juridictions d'ancien régime
1773-1787
16 B 6
Cours et juridictions d'ancien régime
1789
16 B 5
Cours et juridictions d'ancien régime
16 B 4
Cours et juridictions d'ancien régime
16 B 3
Cours et juridictions d'ancien régime
16 B 2
Cours et juridictions d'ancien régime
16 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
188 medias
1664-1796
77 Ed GG 1-4
Communes
2 lots 376 medias
1689-1793
74 Ed GG 1-2
Communes
1841-1929
7 S 148
Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
1834-1940
7 M 714
283 medias
1682-1791
51 Ed GG 1-2
Communes
1983-1992
1 E 51 TD 10
Collection du greffe
51 medias
1792-1862
1 E 51 TD 1 - 9
Collection du greffe
1968-1980
1 E 51 NDM 9
Collection du greffe
1954-1968
1 E 51 NDM 8
Collection du greffe
1937-1953
1 E 51 NDM 7
Collection du greffe
1921-1936
1 E 51 NDM 6
Collection du greffe