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110 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ABRY Pierre Joseph Auguste

    Date

    03/08/1882

    Cote

    3 R 15 / 1 / 9

    • Contexte : 3 R - carte de combattant test 2

    • Cartes d'ancien combattants
    • De ABB à BIZ
    • ABRY Pierre Joseph Auguste
  2. Résultat n°2

    ABRY Pierre Joseph

    Date

    03/09/1876

    Cote

    3 R 15 / 1 / 8

    • Contexte : 3 R - carte de combattant test 2

    • Cartes d'ancien combattants
    • De ABB à BIZ
    • ABRY Pierre Joseph
  3. Résultat n°3

    Commune de Froidefontaine

    Date

    1823

    Cote

    3 P 73

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Froidefontaine

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Commune de Froidefontaine (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Froidefontaine (5 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 73

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Froidefontaine (5 feuilles).
  5. Résultat n°5

    Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907). Comptabilité (1848-1935). Vote de crédits supplémentaires (1869-1938).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 51/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1877-1878). Rentes (1844-1907)....

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1900-1940

    Cote

    2 O 51/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1825-1900

    Cote

    2 O 51/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages, emprunt (1872-1879). Guerre de 1939-1945, réquisition de chevaux, logements de troupes (1939-1940) ; comité du paquet du soldat (1939). Indemnités diverses, cantonnements (1932). Sapeurs pompiers, achat de matériel, frais d’incendie (1881-1882).

    Date

    1872-1939

    Cote

    2 O 51/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages, emprunt...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Assistance médicale gratuite (1858-1932). Enfants assistés, abandonnés (1854-1859). Secours à indigents (1841-1936). Atelier de charité, état des journées employées à l’entretien des chemins (1853). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles, subventions aux sinistrés d’Algérie (1927), de Tunisie (1932).

    Date

    1841-1936

    Cote

    2 O 51/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1858-1932). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Arrêtés, réglementation concernant la divagation des volailles (1936). Voie publique, fourniture de chasse-neige (1859). Plaintes contre un chien dangereux : procès-verbal de la police (1938). Transport de corps, demande d’autorisation de transports de corps (1867).

    Date

    1841-1938

    Cote

    2 O 51/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Police
    • Arrêtés, réglementation concernant la divagation des...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, acquisition de mobilier (1858-1927). Bibliothèque, achat du matériel (1927-1933). Cours d’adultes, création (1928-1938). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1841-1929) ; 11 novembre, vote de crédits (1939).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 51/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Eau, travaux d’adduction (1907-1931). Electrification de la commune (1926-1930). Cabine téléphonique, suppression (1937).

    Date

    1907-1937

    Cote

    2 O 51/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Travaux et transports
    • Eau, travaux d’adduction (1907-1931). Electrification...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Entretien, mise en valeur des prés et terrains incultes (1839-1923). Location (1806-1903). Marnière, gravière, adjudications, contestations (1876-1901). Chasse, adjudication (1858-1937). Pêche, adjudication (1849-1884). Vaine pâture (1844-1934). Adjudications de fruits, herbes, etc (1848-1939). Fossés, curage et élagage (1914, 1937).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 51/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Entretien, mise en valeur des prés et terrains incultes...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Echange.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 51/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1838-1938

    Cote

    2 O 51/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Acquisition de terrains appartenant à la commune de Charmois.

    Date

    1895

    Cote

    2 O 51/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Acquisition de terrains appartenant à la commune de...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Délimitation.

    Date

    An X-1938

    Cote

    2 O 51/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Pompe à incendie, achat de pompe (1879), réparation au local (1925-1926).

    Date

    1879, 1925-1926

    Cote

    2 O 51/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat de pompe (1879), réparation...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Corps de garde, achat d’un immeuble pour servir de corps de garde, chauffage.

    Date

    1844-1926

    Cote

    2 O 51/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, achat d’un immeuble pour servir de...

    Producteur :

    Préfecture