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  1. Résultat n°1

    11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Cote

    2 E 4/455

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  2. Résultat n°2

    28 avril 1707-29 février 1720.

    Cote

    2 E 4/456

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 28 avril 1707-29 février 1720.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  3. Résultat n°3

    28 août 1727-28 août 1737.

    Cote

    2 E 4/457

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 28 août 1727-28 août 1737.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  4. Résultat n°4

    21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Cote

    2 E 4/458

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  5. Résultat n°5

    31 mars 1750-21 décembre 1761.

    Cote

    2 E 4/459

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 31 mars 1750-21 décembre 1761.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  6. Résultat n°6

    Protocoles.

    Date

    31 mars 1750-21 décembre 1761

    Cote

    2 E 4/459*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Bernard (4 septembre 1758-1761)
    • Protocoles.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  7. Résultat n°7

    Boron et Grosne, contestations entre les seigneurs de Montjoie, le prieur de Froidefontaine et les seigneurs de Wessemberg [allemand] (1472, 1581-1592). Pièces de procédure entre le maire de M de Montjoye à Gruen et le maire du prieur de Froidefontaine au sujet des brandons [allemand] (1588). Mémoire concernant les difficultés entre la seigneurie de Delle et les jésuites de Froidefontaine pour perception de la taille. (fin XVIIesiècle). Copie de commission d’administrateur du prieuré de Froidefontaine (1586, copie XVIIIesiècle).

    Date

    1472-XVIIe siècle

    Cote

    3 E 956

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Prieuré de Froidefontaine
    • Boron et Grosne, contestations entre les seigneurs...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Chasse à Froidefontaine : mémoire des frais de justice contre les Jésuites, correspondance (1753) ; brevet de Reinach de Foussemagne de nomination d’un garde chasse à Saint-Cosme (1759, avec signature et sceau plaqué).

    Date

    1753-1759

    Cote

    3 E 957

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Prieuré de Froidefontaine
    • Chasse à Froidefontaine : mémoire des frais de justice...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Le duc de Mazarin contre les Jésuites d’Ensisheim pour droits de juridiction : copies de bulles et titres sur le prieuré, titres concernant les revenus du prieuré de Froidefontaine [allemand] (1586-1631), copies de titres depuis 1468 copie de fondation du prieuré (1492, copie de 1673), état des revenus du prieuré de Froidefontaine (1631), copie de bulle concernant l’attribution de biens pour reconstruction des prieurés de Saint-Nicolas et de Froidefontaine au Collège d’Ensisheim (1662).

    Date

    1468-1673

    Cote

    3 E 958

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Prieuré de Froidefontaine
    • Le duc de Mazarin contre les Jésuites d’Ensisheim pour...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Cours d’eau et moulins. - Construction d’un moulin à Recouvrance sur les colonges de Froidefontaine, seigneurie des jésuites : sentence du conseil souverain d’Alsace (1692-1693). Les jésuites contre le duc de Mazarin et les meuniers pour vente de moulins sans paiement des lods et ventes à la seigneurie de Delle : requête (1712). Copie d’acensement pour M de Montjoye à Pierre Chalué d’un moulin à Vellescot (épave s.d., copie de 1689). Le duc de la Meilleraye contre les jésuites de Froidefontaine pour construction d’un moulin sur des colonges de la seigneurie de Belfort (1698).

    Date

    1689-1712

    Cote

    3 E 959

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Prieuré de Froidefontaine
    • Cours d’eau et moulins. - Construction d’un moulin...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Le duc de Mazarin et le curé de Grosnes contre les jésuites pour perception de dîmes sur la paroisse (1743). Affaires entre la seigneurie de Froidefontaine et celle de Delle : extrait des causes tenues en audience par les officiers de la seigneurie de Delle de plusieurs années (1669-1687).

    Date

    1669-1743

    Cote

    3 E 960

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Prieuré de Froidefontaine
    • Le duc de Mazarin et le curé de Grosnes contre les...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Arrêt du conseil souverain d’Alsace pour le duc de Mazarin qui contraint les cabaretiers de Froidefontaine et Charmois à lui payer droit de débit de vin (1714). Le duc de Mazarin contre les cabaretiers de Froidefontaine pour droit d’Umgelt : assignations, mémoire (1748). Le duc de Mazarin contre les cabaretiers de Froidefontaine et Charmois pour paiement d’umgelt (banvin) : assignations, mémoires, sentences (1695-1714, 1748-1750).

    Date

    1695-1750

    Cote

    3 E 961

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Prieuré de Froidefontaine
    • Arrêt du conseil souverain d’Alsace pour le duc de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Recouvrance, contestation sur les colonges entre le seigneur de Delle et le procureur de Froidefontaine : extrait des audiences tenues à Froidefontaine (1692-1693). Les jésuites d’Ensisheim contre Schennberg le meunier de Recouvrance et le duc de Mazarin pour possession de colonges : copie d’extrait du conseil Souverain d’Alsace (1694). Le duc de Mazarin contre les Jésuites et Jean Richardot meunier de Froidefontaine pour droit de lods et ventes sur un contrat portant sur le moulin de Recouvrance : assignations, mémoire, extrai du sentence du conseil souverain, titres depuis 1688 (1712-1715).

    Date

    1692-1715

    Cote

    3 E 962

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Prieuré de Froidefontaine
    • Recouvrance, contestation sur les colonges entre le...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Froidefontaine et Charmois, contestation entre les jésuites et le seigneur de Delle pour la haute juridiction : enquête (1676), mémoire (s.d., [XVIIIe siècle]). Le receveur de la seigneurie contre le maire de Froidefontaine pour perception de tailles : extrait du registre des audiences : (1694). Le duc de la Melleraye contre les jésuites pour possession de colonges à Grosne et Recouvrance : épave de dossier (1694-1697). Contestation entre les jésuites et le duc de Mazarin pour droits sur la paroisse de Grosne : déclarations, certificats de publication du monitoire (1698).

    Date

    1676-1698

    Cote

    3 E 963

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Prieuré de Froidefontaine
    • Froidefontaine et Charmois, contestation entre les...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Le duc de Mazarin contre les jésuites pour possessions de bois à Lamadeleine, divers droits de justice à Froidefontaine, Charmois, Grosne et sur les dîmes d’Angeot : pièces de procédures (1672-1709), titres sur la juridiction du prieuré de Froidefontaine [allemand] (1582-1623).

    Date

    1582-1709

    Cote

    3 E 964

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Prieuré de Froidefontaine
    • Le duc de Mazarin contre les jésuites pour possessions...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16

    Le duc de Mazarin contre les jésuites d’Ensisheim, prieurs de Froidefontaine pour perception de droit de bourgeoisie (1687), tailles (1690-1703), droit de haute et moyenne justice (1693-1705), droit de poule de la Saint-Martin (1708), droits dui tabellionné sur les lods et ventes (1714-1715), perception de la dîme d’Angeot (1714), droits sur la paroisse de Grosne (1720) : pièces de procédures.

    Date

    1687-1715

    Cote

    3 E 965

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Prieuré de Froidefontaine
    • Le duc de Mazarin contre les jésuites d’Ensisheim,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Comptes communaux par devant le bailli de Froidefontaine (1752, 1754-1755). Terrier de déclaration des colonges (1555).

    Date

    1555, 1752-1755

    Cote

    3 E 1069

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Froidefontaine

    • Comptes communaux par devant le bailli de Froidefontaine...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Froidefontaine.