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  1. Résultat n°1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    avril-octobre 1911.

    Cote

    2 E 9/165

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Léon Touvet (9 août 1899-13 avril 1912)
    • Minutes.
    • avril-octobre 1911.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  4. Résultat n°4

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1977

    Cote

    52 Ed 1 G 32*

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxes foncières sur propriétés bâties et non bâties :...
    • 1977
  8. Résultat n°8

    1794-1806

    Date

    1794-1806

    Cote

    4 U 4/435

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • 1794-1956
    • 1794-1806
  9. Résultat n°9
    Giromagny, mairie et place.

    1 media

    Giromagny, mairie et place.

    Cote

    7 Fi 2016

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Giromagny
    • Giromagny, mairie et place.
  10. Résultat n°10

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    janvier-mars 1928.

    Cote

    2 E 9/215

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1928.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  12. Résultat n°12

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    1907

    Date

    1907

    Cote

    4 U 4/355

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Procédures
    • Jugements
    • 4 U 4/243-399
    • 1907
  14. Résultat n°14

    Petitzon - Girardey - Liblin, à Lepuix-Gy, constitution de société de mécanique.

    Date

    1925-1926

    Cote

    149 J 237

    • Contexte : 149 J - Dossiers de clients et archives personnelles...

    • ​Papiers de l’étude
    • Dossiers de sociétés
    • Petitzon - Girardey - Liblin, à Lepuix-Gy, constitution...
  15. Résultat n°15

    Etats nominatifs des rapatriés civils originaires du Nord de la France et de la Belgique avec leur nouvelle résidence, Ministère de l’Intérieur, 1917.

    Cote

    52 Ed 4 H 19

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1914-1918.
    • Etats nominatifs des rapatriés civils originaires du...
  16. Résultat n°16

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    1825-1900

    Cote

    52 Ed 1 G 47

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Chemins vicinaux et ruraux : rôles de prestation.
    • 1825-1900
  18. Résultat n°18

    BAUDOIN (F.). Loi du 29 juillet 1913 sur la liberté de vote, Niort : Imp. Martin.

    Date

    1913-1914

    Cote

    52 Ed C 14

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE C Bibliothèque administrative
    • BAUDOIN (F.). Loi du 29 juillet 1913 sur la liberté...
  19. Résultat n°19

    1841

    Date

    1841

    Cote

    4 U 4/409

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Tribunal de simple police
    • Rapports de gendarmerie et des gardes champêtres
    • 1840-1866
    • 1841
  20. Résultat n°20

    1927

    Cote

    3 O 375

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture