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Résultats de la recherche

  • 1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  • 2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • VOIRIE 
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  • 3

    avril-octobre 1911.

    Cote

    2 E 9/165

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Léon Touvet (9 août 1899-13 avril 1912)
    • Minutes.
    • avril-octobre 1911.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  • 4

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  • 5

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • VOIRIE 
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  • 6

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • PERSONNEL 
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  • 7

    1977

    Cote

    52 Ed 1 G 32*

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxes foncières sur propriétés bâties et non bâties :...
    • 1977
  • 8
    Giromagny, mairie et place.

    1 media

    Giromagny, mairie et place.

    Cote

    7 Fi 2016

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Giromagny
    • Giromagny, mairie et place.
  • 9

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  • 10

    janvier-mars 1928.

    Cote

    2 E 9/215

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1928.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.