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  1. Résultat n°1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    avril-octobre 1911.

    Cote

    2 E 9/165

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Léon Touvet (9 août 1899-13 avril 1912)
    • Minutes.
    • avril-octobre 1911.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  4. Résultat n°4

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1977

    Cote

    52 Ed 1 G 32*

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxes foncières sur propriétés bâties et non bâties :...
    • 1977
  8. Résultat n°8

    1794-1806

    Date

    1794-1806

    Cote

    4 U 4/435

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • 1794-1956
    • 1794-1806
  9. Résultat n°9
    Giromagny, mairie et place.

    1 media

    Giromagny, mairie et place.

    Cote

    7 Fi 2016

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Giromagny
    • Giromagny, mairie et place.
  10. Résultat n°10

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    janvier-mars 1928.

    Cote

    2 E 9/215

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1928.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  12. Résultat n°12

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    1907

    Date

    1907

    Cote

    4 U 4/355

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Procédures
    • Jugements
    • 4 U 4/243-399
    • 1907
  14. Résultat n°14

    Petitzon - Girardey - Liblin, à Lepuix-Gy, constitution de société de mécanique.

    Date

    1925-1926

    Cote

    149 J 237

    • Contexte : 149 J - Dossiers de clients et archives personnelles...

    • ​Papiers de l’étude
    • Dossiers de sociétés
    • Petitzon - Girardey - Liblin, à Lepuix-Gy, constitution...
  15. Résultat n°15

    Etats nominatifs des rapatriés civils originaires du Nord de la France et de la Belgique avec leur nouvelle résidence, Ministère de l’Intérieur, 1917.

    Cote

    52 Ed 4 H 19

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1914-1918.
    • Etats nominatifs des rapatriés civils originaires du...
  16. Résultat n°16

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    1825-1900

    Cote

    52 Ed 1 G 47

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Chemins vicinaux et ruraux : rôles de prestation.
    • 1825-1900
  18. Résultat n°18

    BAUDOIN (F.). Loi du 29 juillet 1913 sur la liberté de vote, Niort : Imp. Martin.

    Date

    1913-1914

    Cote

    52 Ed C 14

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE C Bibliothèque administrative
    • BAUDOIN (F.). Loi du 29 juillet 1913 sur la liberté...
  19. Résultat n°19

    1841

    Date

    1841

    Cote

    4 U 4/409

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Tribunal de simple police
    • Rapports de gendarmerie et des gardes champêtres
    • 1840-1866
    • 1841
  20. Résultat n°20

    1927

    Cote

    3 O 375

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    juin 1830-août 1831.

    Cote

    2 E 9/17

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Pierre Antoine Lardier (12 février 1811-1848)
    • Minutes.
    • juin 1830-août 1831.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  22. Résultat n°22

    1821

    Date

    1821

    Cote

    4 U 4/194

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Procédures
    • Répertoires des actes et des jugements
    • 4 U 4/181-241
    • 1821
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux de réunions.

    Date

    1934-1954

    Cote

    152 J 3

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

    • Administration
    • Assemblées générales et comité
    • Procès-verbaux de réunions.
  24. Résultat n°24

    1er janvier 1791- 10 nivôse an XIV.

    Cote

    2 E 2/438

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Notariat moderne
    • Répertoires et tables des actes (1791-1921) de Giromagny
    • Répertoires.
    • 1er janvier 1791- 10 nivôse an XIV.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  25. Résultat n°25

    21 février-21 mars 1778

    Cote

    23 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 21 février-21 mars 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    1841-1896

    Cote

    52 Ed 1 F 1

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistique
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
    • 1841-1896
  27. Résultat n°27

    An VI

    Date

    An VI

    Cote

    4 U 4/24

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • 1791-1942
    • An VI
  28. Résultat n°28

    juillet 1838-octobre 1839.

    Cote

    2 E 9/24

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Pierre Antoine Lardier (12 février 1811-1848)
    • Minutes.
    • juillet 1838-octobre 1839.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  29. Résultat n°29

    11 mars-6 juin 1950

    Cote

    52 Ed 2 D 67*

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    •  2 D Actes de l’administration municipale
    • Enregistrement du courrier.
    • 11 mars-6 juin 1950
  30. Résultat n°30

    1942-1950

    Date

    1942-1950

    Cote

    149 J 134

    • Contexte : 149 J - Dossiers de clients et archives personnelles...

    • ​Papiers de l’étude
    • Dossiers de sociétés
    • Ernest Boigeol et compagnie.
    • Titres de famille et de société : expéditions (1870-1950).
    • 1942-1950
  31. Résultat n°31

    Square « le Paradis des Loups », aménagement : plans, marché de gré à gré, 1958-1959.

    Cote

    52 Ed 1 O 30

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Places et squares.
    • Square « le Paradis des Loups », aménagement : plans,...
  32. Résultat n°32

    Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    3 O 1203

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
    • Traversée de communes 
    • Commune de Trétudans
    • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    septembre-octobre 1931.

    Cote

    2 E 9/230

    • Contexte : 2 E 9 - Etude notariale de Giromagny

    • Georges Schoffit (16 avril 1912-15 novembre 1938)
    • Minutes.
    • septembre-octobre 1931.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Giromagny dont maître Noël est actuellement titulaire (2009). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succèdés à cet office entre 1807 et 1940. Il représente 37,90 ml.

  34. Résultat n°34

    1924-1928

    Date

    1924-1928

    Cote

    1 E 52 NDM 19

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GIROMAGNY
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1924-1928

    Producteur :

    Collection du greffe

  35. Résultat n°35

    Mars-mai 1917

    Cote

    52 Ed 2 D 4*

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    •  2 D Actes de l’administration municipale
    • Enregistrement du courrier.
    • Mars-mai 1917
  36. Résultat n°36

    Exercice 1872

    Cote

    3 O 475

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
    • Exercice 1872

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    1869

    Date

    1869

    Cote

    4 U 4/89

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • 1791-1942
    • 1869
  38. Résultat n°38

    Bascule, construction.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 52/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    1889-1929

    Cote

    52 Ed 3 F 5

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Statistiques agricoles cantonales.
    • 1889-1929
  40. Résultat n°40

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    8-22 août 1778

    Cote

    23 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 8-22 août 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    31 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 901

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
    • 31 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  43. Résultat n°43

    Défense passive contre les attaques aériennes, constructions d’abris : devis, plans, correspondance, 1939-1945.

    Cote

    52 Ed 4 H 32

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1939-1945.
    • Défense passive, 1931-1945.
    • Défense passive contre les attaques aériennes, constructions...
  44. Résultat n°44

    22 janvier-23 août

    Cote

    3 O 923

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1918 (canton de Belfort)
    • 22 janvier-23 août

    Producteur :

    Préfecture

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    31 décembre

    Cote

    3 O 630

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
    • Exercice 1886
    • 31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  47. Résultat n°47

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1874-1877

    Cote

    3 O 1961

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°29 de Foussemagne à Bourogne
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eschêne-Autrage
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  48. Résultat n°48

      Exercice 1922

    Cote

    3 O 950

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Gay.
    •   Exercice 1922

    Producteur :

    Préfecture

  49. Résultat n°49

    Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

    Date

    1928

    Cote

    3 O 1859

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
    • Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron 
    • Commune de Grandvillars
    • Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  50. Résultat n°50

    Déclarations.

    Date

    1944

    Cote

    4 U 4/169

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Droit au travail
    • Accidents du travail
    • Déclarations.
  51. Résultat n°51

    Location : baux, 1909-1931.

    Cote

    52 Ed 1 M 32

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Presbytère.
    • Location : baux, 1909-1931.
  52. Résultat n°52

    5 mars 1768

    Cote

    23 B 179

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 5 mars 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Construction de rigoles pavées dans la faubourg des Vosges : extrait du registre des délibérations du conseil général, avant-projet, correspondance, rapports.

    Date

    1885

    Cote

    3 O 1305

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Belfort
    • Construction de rigoles pavées dans la faubourg des...

    Producteur :

    Préfecture

  54. Résultat n°54

     Salle des fêtes, construction d’une buvette : plan, devis, cahier des charges.

    Date

    1931

    Cote

    52 Ed 1 M 47

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    •  Salle des fêtes, construction d’une buvette : plan,...
  55. Résultat n°55

    Chemin Voisinet : travaux à effectuer, suppression, 1854-1855.

    Cote

    52 Ed 1 O 16

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Dossiers par chemins et rues.
    • Chemin Voisinet : travaux à effectuer, suppression,...
  56. Résultat n°56

    Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben : rapport, devis, avant-métré, bordereau des prix, plans, profils, dessin.

    Date

    1888

    Cote

    3 O 1910

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 27 d'Anjoutey à Reppe
    • Traversée des communes 
    • Commune de Felon
    • Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben :...

    Producteur :

    Préfecture

  57. Résultat n°57

    Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, actes d’acquisition et d’échange des chemins, extraits de plan.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 O 1680

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Méziré
    • Modification de l’alignement : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  58. Résultat n°58

    1930-1954

    Cote

    52 Ed 3 F 6

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Statistiques agricoles cantonales.
    • 1930-1954
  59. Résultat n°59

    Répertoires des actes et des jugements

    Date

    1791-1939

    Cote

    4 U 4 181-241

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Procédures
    • Répertoires des actes et des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  60. Résultat n°60
    Giromagny, château de la Rosemontoise.

    1 media

    Giromagny, château de la Rosemontoise.

    Cote

    7 Fi 1794

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Giromagny
    • Giromagny, château de la Rosemontoise.
  61. Résultat n°61

    1922

    Date

    1922

    Cote

    4 U 4/534

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • 1794-1956
    • 1922
  62. Résultat n°62

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    1906

    Cote

    3 O 1126

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Circonscription de Belfort.
    • 1906

    Producteur :

    Préfecture

  65. Résultat n°65

    Etats des paiements effectués : tableaux par commune.

    Date

    1869

    Cote

    3 O 170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Ressources 
    • Ressources créées par les communes
    • Centimes
    • Etats des paiements effectués : tableaux par commune.

    Producteur :

    Préfecture

  66. Résultat n°66

    1763-1766

    Cote

    23 B 355

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1763-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Registre des enfants instruits dans les familles. 

    Date

    1882-1896

    Cote

    52 Ed 1 R 17*

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Registre des enfants instruits dans les familles. 
  68. Résultat n°68

    Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

    Date

    1749-1772

    Cote

    23 B 408

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Exercice 1901

    Cote

    3 O 761

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1901

    Producteur :

    Préfecture

  70. Résultat n°70

    Février 1931-janvier 1933

    Date

    Février 1931-janvier 1933

    Cote

    4 U 4/174

    • Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

    • Créances - Dettes
    • Protêts
    • Registres des huissiers.
    • Etude de Maître Richard.
    • Février 1931-janvier 1933
  71. Résultat n°71

    Listes des propriétaires ou voituriers pouvant fournir des voitures attelés.

    Date

    1894

    Cote

    52 Ed 2 H 10

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Listes des propriétaires ou voituriers pouvant fournir...
  72. Résultat n°72

    Lo - Lu.

    Date

    1904-1952

    Cote

    149 J 66

    • Contexte : 149 J - Dossiers de clients et archives personnelles...

    • ​Papiers de l’étude
    • Dossiers de particuliers
    • Dossiers individuels, successions, séparations, gestion...
    • Lo - Lu.
  73. Résultat n°73

    Impôts sur les bénéfices non commerciaux.

    Date

    1948

    Cote

    52 Ed 1 G 65

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôts sur les bénéfices non commerciaux.
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Alignement de la traverse : plans, rapport.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2142

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Eschêne-Autrage
    • Alignement de la traverse : plans, rapport.

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76

    Surtaxe progressive : listes des assujettis.

    Date

    1949-1951

    Cote

    52 Ed 1 G 63

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Surtaxe progressive : listes des assujettis.
  77. Résultat n°77

    Lettres de convocations, ordre du jour des réunions, discours, coupures de presse.

    Date

    Janvier 2004-février 2007

    Cote

    152 J 6

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

    • Administration
    • Assemblées générales et comité
    • Lettres de convocations, ordre du jour des réunions,...
  78. Résultat n°78

    Société de secours mutuels « Alsace-Lorraine », Belfort.

    Date

    1912

    Cote

    52 Ed C 92

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE C Bibliothèque administrative
    • Société de secours mutuels « Alsace-Lorraine », Belfort.
  79. Résultat n°79

    Mont-Z.

    Date

    1880-1900

    Cote

    149 J 3

    • Contexte : 149 J - Dossiers de clients et archives personnelles...

    • ​Papiers de l’étude
    • Dossiers généraux
    • Fichier alphabétique des clients, avec mention de la...
    • Mont-Z.
  80. Résultat n°80

    Foin, paille : recensement, réquisition, 1940-1943.

    Cote

    52 Ed 4 H 53

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1939-1945.
    • Ravitaillement, 1940-1943.
    • Foin, paille : recensement, réquisition, 1940-1943.