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Résultats de la recherche

  • 1

    26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Cote

    17 B 131

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    Parchemin, extrait d’une partition de chant grégorien.

    Date

    [XVe siècle]

    Cote

    53 Ed JJ 1

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE JJ Documents divers
    • Parchemin, extrait d’une partition de chant grégorien.
  • 3

    21 janvier 1701-13 mars 1703

    Cote

    17 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 21 janvier 1701-13 mars 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4
    Grandvillars, vue générale.

    1 media

    Grandvillars, vue générale.

    Cote

    7 Fi 2411

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Grandvillars
    • Grandvillars, vue générale.
  • 5
  • 6

    Forges de Grandvillars.

    Date

    1690-1780

    Cote

    17 B 155

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Forges de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7
    Baptêmes, mariages 1643-1648

    21 medias

    Baptêmes, mariages 1643-1648

    Date

    1673-1648

    Cote

    53 Ed GG 1

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • GRANDVILLARS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages 1643-1648

    Producteur :

    Communes

  • 8

    17 octobre 1754-16 août 1758.

    Cote

    2 E 4/507

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean-Baptiste Emporte (8 janvier 1751-29 avril 1758)
    • Protocoles.
    • 17 octobre 1754-16 août 1758.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 9

    5 avril-28 décembre 1682.

    Cote

    2 E 4/466

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Protocoles.
    • 5 avril-28 décembre 1682.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 10

    16 avril 1692-2 avril 1693

    Cote

    17 B 124

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 16 avril 1692-2 avril 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    16 février 1683-31 janvier 1684

    Cote

    17 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences extraordinaires.
    • 16 février 1683-31 janvier 1684

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Cote

    17 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    9 mai 1726-8 décembre 1727

    Cote

    17 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 9 mai 1726-8 décembre 1727

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15
    1870-1879

    2 lots 432 medias

    1870-1879

    Date

    1870-1879

    Cote

    1 E 53 NDM 6-7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1870-1879

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 16

    1807-1819

    Date

    1807-1819

    Cote

    53 Ed 1 L 2

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets et comptes : budgets ; comptes de gestion du...
    • 1807-1819
  • 17

    Distribution du pain et du lait. – Pain : circulaire préfectorale sur la panification (1931) ; enquête sur les ventes de pains (1948) ; arrêtés et circulaire sur l’aménagement des dépôts et l’interdiction du portage du pain (1949-1951). Transport et dépôts de lait (1950) : arrêtés municipaux ; correspondance avec le préfet ; statistiques.

    Date

    1931-1951

    Cote

    53 Ed 4 F 12

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Distribution du pain et du lait. – Pain : circulaire...
  • 18

    13 août 1698-18 décembre 1699

    Cote

    17 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 août 1698-18 décembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    53 Ed 2 E 7*

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des mariages.
    • 1863-1872
  • 20

    7 février 1634

    Cote

    17 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 7 février 1634

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime