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  1. Résultat n°1

    26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Cote

    17 B 131

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Parchemin, extrait d’une partition de chant grégorien.

    Date

    [XVe siècle]

    Cote

    53 Ed JJ 1

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE JJ Documents divers
    • Parchemin, extrait d’une partition de chant grégorien.
  3. Résultat n°3

    21 janvier 1701-13 mars 1703

    Cote

    17 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 21 janvier 1701-13 mars 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4
    Grandvillars, vue générale.

    1 media

    Grandvillars, vue générale.

    Cote

    7 Fi 2411

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Grandvillars
    • Grandvillars, vue générale.
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Forges de Grandvillars.

    Date

    1690-1780

    Cote

    17 B 155

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Forges de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7
    Baptêmes, mariages 1643-1648

    21 medias

    Baptêmes, mariages 1643-1648

    Date

    1673-1648

    Cote

    53 Ed GG 1

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • GRANDVILLARS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages 1643-1648

    Producteur :

    Communes

  8. Résultat n°8

    17 octobre 1754-16 août 1758.

    Cote

    2 E 4/507

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean-Baptiste Emporte (8 janvier 1751-29 avril 1758)
    • Protocoles.
    • 17 octobre 1754-16 août 1758.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  9. Résultat n°9

    5 avril-28 décembre 1682.

    Cote

    2 E 4/466

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Protocoles.
    • 5 avril-28 décembre 1682.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  10. Résultat n°10

    16 avril 1692-2 avril 1693

    Cote

    17 B 124

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 16 avril 1692-2 avril 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    16 février 1683-31 janvier 1684

    Cote

    17 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences extraordinaires.
    • 16 février 1683-31 janvier 1684

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Cote

    17 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    9 mai 1726-8 décembre 1727

    Cote

    17 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 9 mai 1726-8 décembre 1727

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15
    1870-1879

    2 lots 432 medias

    1870-1879

    Date

    1870-1879

    Cote

    1 E 53 NDM 6-7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1870-1879

    Producteur :

    Collection du greffe

  16. Résultat n°16

    1807-1819

    Date

    1807-1819

    Cote

    53 Ed 1 L 2

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets et comptes : budgets ; comptes de gestion du...
    • 1807-1819
  17. Résultat n°17

    Distribution du pain et du lait. – Pain : circulaire préfectorale sur la panification (1931) ; enquête sur les ventes de pains (1948) ; arrêtés et circulaire sur l’aménagement des dépôts et l’interdiction du portage du pain (1949-1951). Transport et dépôts de lait (1950) : arrêtés municipaux ; correspondance avec le préfet ; statistiques.

    Date

    1931-1951

    Cote

    53 Ed 4 F 12

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Distribution du pain et du lait. – Pain : circulaire...
  18. Résultat n°18

    13 août 1698-18 décembre 1699

    Cote

    17 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 août 1698-18 décembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    53 Ed 2 E 7*

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des mariages.
    • 1863-1872
  20. Résultat n°20

    7 février 1634

    Cote

    17 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 7 février 1634

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    4 mai 1745-2 décembre 1746

    Cote

    17 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 mai 1745-2 décembre 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    février-6 décembre 1661

    Cote

    17 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • février-6 décembre 1661

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    Adjudication d’un pré communal.

    Date

    1786

    Cote

    53 Ed DD 2

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Adjudication d’un pré communal.
  24. Résultat n°24

    Testaments, inventaires, baux et transactions des seigneurs.

    Date

    1702-1735

    Cote

    2 4 E/496

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Testaments, inventaires, baux et transactions des seigneurs.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  25. Résultat n°25

    10 décembre 1750-30 septembre1751

    Cote

    17 B 72

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 10 décembre 1750-30 septembre1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    Tutelles et curatelles.

    Date

    1684-1777

    Cote

    17 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    7 mars 1673-18 octobre 1679

    Cote

    17 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 7 mars 1673-18 octobre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    1926-1931

    Date

    1926-1931

    Cote

    1 E 53 NDM 17

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1926-1931

    Producteur :

    Collection du greffe

  29. Résultat n°29

    Aménagement du bois communal : soumission et cahier des charges de l’arpenteur forestier.

    Date

    1834-1835

    Cote

    53 Ed 2 N 4

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Aménagement du bois communal : soumission et cahier...
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
    1936

    98 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 178/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grandvillars
    • 1891 à 1936
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33

    Assignations.

    Date

    1686-1772

    Cote

    17 B 141

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Assignations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    15 juin 1745-23 juin 1747.

    Cote

    2 E 4/502

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Guillaume Joly notaire, greffier tabellion (14 novembre...
    • Protocoles.
    • 15 juin 1745-23 juin 1747.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  35. Résultat n°35

    Délimitation (1862-1877), plan d’abornement (1859).

    Date

    1859, 1862-1877

    Cote

    2 O 53/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Terrains communaux 
    • Délimitation (1862-1877), plan d’abornement (1859).
  36. Résultat n°36

    Inventaires et partages.

    Cote

    2 E 4/512

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • François Antoine Xavier Reiset (15 août 1758-6 janvier...
    • Actes en feuilles.
    • Inventaires et partages.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  37. Résultat n°37

    6 février 1687-1er mai 1689.

    Cote

    2 E 4/470

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Claude Louis Devillers, notaire tabellion (31 mars...
    • Protocoles.
    • 6 février 1687-1er mai 1689.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  38. Résultat n°38

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    1 E 53 NDM 20

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1950-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  39. Résultat n°39

    Matrice cadastrale: table alphabétique des propriétaires inscrits. 

    Date

    [1826]

    Cote

    53 Ed 1 G 6*

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale: table alphabétique des propriétaires...
  40. Résultat n°40
    1931

    102 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 178/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grandvillars
    • 1891 à 1936
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41

    Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    1 O 29

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux...

    Producteur :

    Préfecture.

  42. Résultat n°42

    24 février 1734-11 septembre 1736.

    Cote

    2 E 4/495

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 24 février 1734-11 septembre 1736.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  43. Résultat n°43

    1820-1836     

    Date

    1820-1836

    Cote

    53 Ed 1 L 3

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets et comptes : budgets ; comptes de gestion du...
    • 1820-1836     
  44. Résultat n°44
    1917-1920

    183 medias

    1917-1920

    Date

    1917-1920

    Cote

    1 E 53 NDM 15

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1917-1920

    Producteur :

    Collection du greffe

  45. Résultat n°45

    21 novembre 1679-3 décembre 1680

    Cote

    17 B 117

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 21 novembre 1679-3 décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    1958-1962

    Date

    1958-1962

    Cote

    1 E 53 NDM 21

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1958-1962

    Producteur :

    Collection du greffe

  47. Résultat n°47

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    53 Ed 1 E 3*

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 1 E Naissances
    • Registres des naissances.
    • 1823-1832
  48. Résultat n°48

    Budgets, comprenant budget primitif (sauf 1975), budget supplémentaire (sauf 1920, 1922-1924, 1930, 1942-1943, 1961-1962, 1966, 1971, 1975) et compte administratif (sauf 1927, 1971 et 1974) ; budgets uniques (1978-1983).     

    Date

    1911-1983

    Cote

    53 Ed 4 F 5

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Abattoir intercommunal de Grandvillars-Morvillars-Méziré.
    • Budgets, comprenant budget primitif (sauf 1975), budget...
  49. Résultat n°49

    1844 (20 janvier) – 1855 (8 mai)

    Date

    1844 (20 janvier) – 1855 (8 mai)

    Cote

    53 Ed 1 D 4*

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 1844 (20 janvier) – 1855 (8 mai)
  50. Résultat n°50

    Procès-verbaux d’adjudication (1920-1939) ; extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1920-1927, 1933-1938) ; courriers envoyés par la société W. Baumann et Cie (1920-1921).

    Date

    1920-1939

    Cote

    53 Ed 2 N 10

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Ventes de bois.
    • Procès-verbaux d’adjudication (1920-1939) ; extraits...
  51. Résultat n°51

    Adjudication des droits sur le sel.

    Date

    1790

    Cote

    53 Ed 3 L 1

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 3 L Recettes
    • Adjudication des droits sur le sel.
  52. Résultat n°52
    Baptêmes, mariages, sépultures

    2 lots 376 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1689-1793

    Cote

    74 Ed GG 1-2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • NOVILLARD
    • Baptêmes, mariages, sépultures

    Producteur :

    Communes

  53. Résultat n°53

    3 décembre 1772-31 décembre 1773.

    Cote

    2 E 4/516

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 3 décembre 1772-31 décembre 1773.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  54. Résultat n°54

    1925-1946

    Date

    1925-1946

    Cote

    53 Ed 4 F 9

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Abattoir intercommunal de Grandvillars-Morvillars-Méziré.
    • Registres d’entrées et de sorties des animaux.
    • 1925-1946
  55. Résultat n°55

    4 juin 1669-20 mai 1670

    Cote

    17 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 juin 1669-20 mai 1670

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    8 juillet 1784-7 avril 1786.

    Cote

    2 E 4/522

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 8 juillet 1784-7 avril 1786.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  57. Résultat n°57

    5 avril 1770-18 février 1771

    Cote

    17 B 88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 5 avril 1770-18 février 1771

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    22 octobre 1772-27 décembre 1773

    Cote

    17 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1772-27 décembre 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Comptes.

    Date

    1756-1785

    Cote

    17 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Comptes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    53 Ed 1 E 1*

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 1 E Naissances
    • Registres des naissances.
    • 1803-1812
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Assainissement, construction d’égouts.

    Date

    1892-1938

    Cote

    2 O 53/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Travaux et transports
    • Assainissement, construction d’égouts.
  65. Résultat n°65

    Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.

    Date

    1743-1790

    Cote

    17 B 159

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Grandvillars, route des Forges.

    Date

    mardi 30 mars 1915

    Cote

    82 Fi 82

    • Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales

    • Grandvillars, route des Forges.

    Producteur :

    Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).

  67. Résultat n°67
    1855-1862

    350 medias

    1855-1862

    Date

    1855-1862

    Cote

    1 E 53 NDM 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1855-1862

    Producteur :

    Collection du greffe

  68. Résultat n°68

    18 mai 1786-18 janvier 1787

    Cote

    17 B 106

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 18 mai 1786-18 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Registre des appointements.

    Date

    1650

    Cote

    17 B 134

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registre des appointements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    13 juillet 1758-18 mars 1760

    Cote

    17 B 80

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 juillet 1758-18 mars 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71
    Grandvillars, la gare.

    1 media

    Grandvillars, la gare.

    Cote

    25 Fi 546

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Grandvillars
    • Grandvillars, la gare.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  72. Résultat n°72
    1891

    81 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 178/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grandvillars
    • 1891 à 1936
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  73. Résultat n°73
    Grandvillars, route du village.

    1 media

    Grandvillars, route du village.

    Cote

    7 Fi 2410

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Grandvillars
    • Grandvillars, route du village.
  74. Résultat n°74
    Commune de Grandvillars (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Grandvillars (13 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 75

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Grandvillars (13 feuilles).
  75. Résultat n°75

            1791-1864

    Cote

    2 O 53/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1791-1864
  76. Résultat n°76

    2 novembre 1701-22 novembre 1704.

    Cote

    2 E 4/480

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Protocoles.
    • 2 novembre 1701-22 novembre 1704.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  77. Résultat n°77
    Grandvillars, le calvaire.

    1 media

    Grandvillars, le calvaire.

    Cote

    25 Fi 545

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Grandvillars
    • Grandvillars, le calvaire.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  78. Résultat n°78
    1872

    70 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 177/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grandvillars
    • 1836 à 1886
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  79. Résultat n°79

    2 E 4/529 Obligations.

    Date

    1769-mars 1791

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • 2 E 4/529 Obligations.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  80. Résultat n°80

    1855 (8 mai) – 1872 (20 mai)

    Date

    1855 (8 mai) – 1872 (20 mai)

    Cote

    53 Ed 1 D 5*

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 1855 (8 mai) – 1872 (20 mai)