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633 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Parchemin, extrait d’une partition de chant grégorien.

    Date

    [XVe siècle]

    Cote

    53 Ed JJ 1

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE JJ Documents divers
    • Parchemin, extrait d’une partition de chant grégorien.
  2. Résultat n°2

    Répertoire des actes de Bornot tabellion de Grandvillars, Thiancourt et Courcelle.

    Date

    février 1791-anV

    Cote

    2 E 4/573

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Grandvillars (1791-an V).
    • Jean-Jacques Bornot (-anV)
    • Répertoire des actes de Bornot tabellion de Grandvillars,...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  3. Résultat n°3

    Comptes de la communauté de Grandvillars.

    Date

    1611-1751

    Cote

    17 B 156

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Comptes de la communauté de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Fragments d'actes (2 pages).

    Date

    1615

    Cote

    2 E 4/460

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Ferriat (1615)
    • Fragments d'actes (2 pages).

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  5. Résultat n°5

    Procès entre la communauté de Grandvillars et les seigneurs d’Andlau.

    Date

    1626-1769

    Cote

    53 Ed FF 1

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès entre la communauté de Grandvillars et les seigneurs...
  6. Résultat n°6

    21 janvier 1701-13 mars 1703

    Cote

    17 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 21 janvier 1701-13 mars 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Cote

    17 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    9 mai 1726-8 décembre 1727

    Cote

    17 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 9 mai 1726-8 décembre 1727

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    13 août 1698-18 décembre 1699

    Cote

    17 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 août 1698-18 décembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    7 février 1634

    Cote

    17 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 7 février 1634

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    4 mai 1745-2 décembre 1746

    Cote

    17 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 mai 1745-2 décembre 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    février-6 décembre 1661

    Cote

    17 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • février-6 décembre 1661

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    10 décembre 1750-30 septembre1751

    Cote

    17 B 72

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 10 décembre 1750-30 septembre1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    4 juin 1669-20 mai 1670

    Cote

    17 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 juin 1669-20 mai 1670

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    5 avril 1770-18 février 1771

    Cote

    17 B 88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 5 avril 1770-18 février 1771

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    22 octobre 1772-27 décembre 1773

    Cote

    17 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1772-27 décembre 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    18 mai 1786-18 janvier 1787

    Cote

    17 B 106

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 18 mai 1786-18 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    13 juillet 1758-18 mars 1760

    Cote

    17 B 80

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 juillet 1758-18 mars 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    28 janvier-10 novembre 1659

    Cote

    17 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 28 janvier-10 novembre 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime