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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune de Grandvillars (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Grandvillars (13 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 75

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Grandvillars (13 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Grandvillars

    Date

    1824

    Cote

    3 P 75

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Grandvillars

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    1910-1929

    Cote

    3 O 1341

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1910-1929

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1880-1909

    Cote

    3 O 1340

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1880-1909

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1850-1879

    Cote

    3 O 1339

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1850-1879

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Construction d'égouts et de trottoirs : extraits du registre des arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès verbal d'adjudication des travaux, décomptes des travaux effectués, plans.

    Date

    1924-1930

    Cote

    3 O 1338

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Construction d'égouts et de trottoirs : extraits du...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Construction et réparation d'aqueducs : rapports, dépenses, états des travaux effectués, correspondance, plans, coupes, profils.

    Date

    1850-1892

    Cote

    3 O 1337

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Construction et réparation d'aqueducs : rapports, dépenses,...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Reconstruction et réparation de ponts : rapports, devis estimatif, plans, dessins, coupes.

    Date

    1826-1856

    Cote

    3 O 1336

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Reconstruction et réparation de ponts : rapports, devis...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Rectification du chemin : actes d'acquisition de terrains, détails estimatifs, devis, décomptes des travaux exécutés, plans.

    Date

    1860-1863

    Cote

    3 O 1335

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Rectification du chemin : actes d'acquisition de terrains,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Traverse, modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, plan.

    Date

    1895-1897

    Cote

    3 O 1334

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Traverse, modification de l'alignement : extraits du...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Comptabilité. - Emprunts (1918-1932). Placements, rentes foncières (1838-1931). Impositions (1807-1882). Subventions (1920-1937). Crédits supplémentaires (1872-1937). Comptabilité diverse (An XIII-1938).

    Date

    An XIII-1937

    Cote

    2 O 53/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1918-1932). Placements, rentes...
  14. Résultat n°14

            1865-1940

    Cote

    2 O 53/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1865-1940
  15. Résultat n°15

            1791-1864

    Cote

    2 O 53/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1791-1864
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20