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633 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Grandvillars, fonctionnement, règlement intérieur (1903-1909). Commission administrative, nominations : arrêtés, délibérations (1873-1888). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1880-1931). Secours, attribution : bordereau des mandats, fiches de renseignement, arrêtés, correspondance (1906, 1915). Comptabilité : budgets (1874-1935) ; bordereau recettes et dépenses (1909).

    Date

    1873-1935

    Cote

    2 X 43

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Grandvillars, fonctionnement,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Grandvillars (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Grandvillars (13 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 75

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Grandvillars (13 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Grandvillars

    Date

    1824

    Cote

    3 P 75

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Grandvillars

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars par M. Viellard (1887) ; legs par Armand Gaston Viellard d'une somme de 50000 F aux communes de Grandvillars et Morvillars pour l'entretien du culte : correspondance, délibérations, actes (1905-1906).

    Date

    1887-1906

    Cote

    4 O 24

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars...
  5. Résultat n°5

    1910-1929

    Cote

    3 O 1341

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1910-1929

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1880-1909

    Cote

    3 O 1340

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1880-1909

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1850-1879

    Cote

    3 O 1339

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1850-1879

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Construction d'égouts et de trottoirs : extraits du registre des arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès verbal d'adjudication des travaux, décomptes des travaux effectués, plans.

    Date

    1924-1930

    Cote

    3 O 1338

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Construction d'égouts et de trottoirs : extraits du...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Construction et réparation d'aqueducs : rapports, dépenses, états des travaux effectués, correspondance, plans, coupes, profils.

    Date

    1850-1892

    Cote

    3 O 1337

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Construction et réparation d'aqueducs : rapports, dépenses,...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Reconstruction et réparation de ponts : rapports, devis estimatif, plans, dessins, coupes.

    Date

    1826-1856

    Cote

    3 O 1336

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Reconstruction et réparation de ponts : rapports, devis...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Rectification du chemin : actes d'acquisition de terrains, détails estimatifs, devis, décomptes des travaux exécutés, plans.

    Date

    1860-1863

    Cote

    3 O 1335

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Rectification du chemin : actes d'acquisition de terrains,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Traverse, modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, plan.

    Date

    1895-1897

    Cote

    3 O 1334

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grandvillars
    • Traverse, modification de l'alignement : extraits du...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Comptabilité. - Emprunts (1918-1932). Placements, rentes foncières (1838-1931). Impositions (1807-1882). Subventions (1920-1937). Crédits supplémentaires (1872-1937). Comptabilité diverse (An XIII-1938).

    Date

    An XIII-1937

    Cote

    2 O 53/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1918-1932). Placements, rentes...
  14. Résultat n°14

            1865-1940

    Cote

    2 O 53/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1865-1940
  15. Résultat n°15

            1791-1864

    Cote

    2 O 53/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1791-1864
  16. Résultat n°16

    Agriculture, achat et entretien de matériel (an III-1882, 1926). Registre des cultures (1931). Elevage, appropriation de la station des haras (1879). Expériences agricoles, subventions au syndicat des propriétés agricoles (1931), création d’une coopérative laitière (1931). Destruction d’animaux nuisibles (1791-1938). Commerce et foires, adjudication des places au marché (1871-1932) ; taxation du prix du pain, du lait et de la viande (1914-1933). Bascules, poids et mesures, achat de nouveaux étalons (an XI), prix des pesées (1933). Ateliers de distillation, locaux, forfaits de bouilleurs de cru (1923-1938).

    Date

    1791-1938

    Cote

    2 O 53/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (an III-1882,...
  17. Résultat n°17

    Conscrits, dépenses effectuées pour transport, nourriture, etc (1807-1809). Garde nationale, état des dépenses (1791-1809). Ouvrages militaires, dégâts commis lors de la construction, demande de terrains (1917-1918). Guerre de la Révolution et de l’Empire, dépenses effectuées, transport d’hommes, réquisitions (1792-an XII). Guerre de 1814-1815, dommages de guerre (1816, 1832). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1870-1873). Guerre de 1914-1918, dégâts, dépenses de guerre, soldats morts pour la France (1916-1921). Guerre de 1939-1945, ouvrages de défense passive (1936-1939), réquisitions militaires (1939-1940). Pompiers, salaire, entretien du petit matériel (1809-1849).                                                         

    Date

    1792-1940

    Cote

    2 O 53/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Affaires militaires
    • Conscrits, dépenses effectuées pour transport, nourriture,...
  18. Résultat n°18

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments fournis, hospitalisation (1793-1916). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1935). Secours à indigents (An XIV-1932). Familles nombreuses primes, médailles, allocations familiales (1937). Ateliers de charité (1855). Fonds de chômage, crédits attribués, état des travaux effectués par les chômeurs (1930-1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (An VIII-1930). Attribution de souvenirs aux jeunes mariés (1937-1939). Dons aux congrégations religieuses (Ans IX-XIII).

    Date

    1793-1939

    Cote

    2 O 53/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •   Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments fournis,...
  19. Résultat n°19

    Réglementation de police générale, arrêtés municipaux, réglementation de la circulation, forains (1849-1934). Police des étrangers (1913-1918). Renseignements, plaintes (1916-1920). Démolition de maisons vétustes, permis de construire des avancées sur la voie publique (1922-1929). Etat des amendes de police attribuées à la commune (1806-1808). Demande de création d’une brigade de gendarmerie (1923).

    Date

    1849-1934

    Cote

    2 O 53/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Police
    • Réglementation de police générale, arrêtés municipaux,...
  20. Résultat n°20

    Fonctionnement des écoles, fournitures, mobilier, rétribution scolaire (1849-1936). Bibliothèque, subvention (1929). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fêtes, plantation de l’arbre de la liberté (1792) ; adjudications de la fête, exonération du droit des pauvres sur les spectacles et cinémas (1841-1931) ; fête du rattachement de Grandvillars à la France (1936).

    Date

    1792-1939

    Cote

    2 O 53/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, fournitures, mobilier, rétribution...
  21. Résultat n°21

    Chemin de fer, demande de changement d’horaires (1921). Autobus, subventions (1932-1933).

    Date

    1921, 1932-1933

    Cote

    2 O 53/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Travaux et transports
    • Chemin de fer, demande de changement d’horaires (1921)....
  22. Résultat n°22

    Téléphone et postes, construction de lignes télégraphiques et téléphoniques, installation de boîte aux lettres.

    Date

    1926-1934

    Cote

    2 O 53/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Travaux et transports
    • Téléphone et postes, construction de lignes télégraphiques...
  23. Résultat n°23

    Assainissement, construction d’égouts.

    Date

    1892-1938

    Cote

    2 O 53/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Travaux et transports
    • Assainissement, construction d’égouts.
  24. Résultat n°24

    Electrification de la commune, indemnités pour passage de la ligne électrique Delle-Pouxeux.                                                                 

    Date

    1906-1939

    Cote

    2 O 53/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Travaux et transports
    • Electrification de la commune, indemnités pour passage...
  25. Résultat n°25

    Eau, adduction, emprunt, travaux, concessions.

    Date

    1909-1938

    Cote

    2 O 53/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Travaux et transports
    • Eau, adduction, emprunt, travaux, concessions.
  26. Résultat n°26

    Gestion. - Entretien (1832-1833). Location (an IX-1831). Carrières, location dont location des tuiliers (an XI-1919). Chasse (an X-1925). Vaine pâture (an VIII-1923). Adjudications diverses (an XII-1930). Cours d’eau, changement et aménagement du cours de l’Allaine (an II-1911) ; source, location à la commune de Morvillars (1895-1918).

    Date

    An II-1930

    Cote

    2 O 53/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Terrains communaux 
    • Gestion. - Entretien (1832-1833). Location (an IX-1831)....
  27. Résultat n°27

      Echange.

    Date

    1801-1920

    Cote

    2 O 53/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Terrains communaux 
    •   Echange.
  28. Résultat n°28

      Aliénation.

    Date

    An V-1933

    Cote

    2 O 53/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Terrains communaux 
    •   Aliénation.
  29. Résultat n°29

      Acquisition.

    Date

    1899-1917

    Cote

    2 O 53/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Terrains communaux 
    •   Acquisition.
  30. Résultat n°30

    Délimitation (1862-1877), plan d’abornement (1859).

    Date

    1859, 1862-1877

    Cote

    2 O 53/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Terrains communaux 
    • Délimitation (1862-1877), plan d’abornement (1859).
  31. Résultat n°31

    Monument aux morts, construction, entretien (1922-1931). Bascule, fourniture, entretien (1922-1932). Corps de garde et pompe à incendie, chauffage, éclairage, réparations, fournitures de pompe et matériel, location du bâtiment (1791-1908). Bergerie, entretien (Ans IX-X). Bureau de poste, réparations, déménagement, construction d’un nouveau bâtiment, réparations, location du logement (1915-1933). Horloge, entretien (1808-1834). Salle des adjudications, location (1925, 1927). Urinoirs, construction (1920-1930). Maisons de particuliers, achat par la commune (1873-1899).

    Date

    1791-1933

    Cote

    2 O 53/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction, entretien (1922-1931)....
  32. Résultat n°32

    Ecole, construction, réparations, entretien, vente du mobilier laissé par les sœurs institutrices en 1912.                                                  

    Date

    1791-1921

    Cote

    2 O 53/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien, vente...
  33. Résultat n°33

    Mairie, location d’une salle pour servir de salle de réunions, réparations, achat de la maison Edmond, réparations, location du logement.

    Date

    An XII-1925

    Cote

    2 O 53/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une salle pour servir de salle de...
  34. Résultat n°34

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparations, location, installation de l’éclairage.

    Date

    An V-1939

    Cote

    2 O 53/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
  35. Résultat n°35

    Assurances, sapeurs pompiers (1841-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1919-1929) ; réunions (an XII, 1925). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques, reliures (an IX-1849). Cadastre, réfection du plan et des matrices (an XII-1925). Procès, dommages et intérêts (1793-1921). Frais de bureau, destination de la coupe (1791-1928). Numérotage des rues (1879, 1908).

    Date

    1793-1934

    Cote

    2 O 53/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Administration générale
    • Assurances, sapeurs pompiers (1841-1934). Conseil municipal,...
  36. Résultat n°36

    Personnel, traitement, indemnités (1808-1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1808-1939). Receveur municipal, remises indemnités (1807-1923). Percepteur, justification indemnités (1852-1922). Commissaire aux comptes, état des frais (an VIII). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (an V-1930). Garde-arroseur, procès contre les Dominé-Migeon (1852). Garde chasse, renseignements (1883). Taupier, traitement, nomination, liste des propriétaires participant au salaire (1807-1874). Cantonnier, nomination, traitement (1862-1922). Berger, traitement (1791-1817). Maréchal-ferrant, indemnités (1791). Fontainier, traitement (1937-1938). Sonneur de la retraite (1920-1930). Appariteur, nomination, traitement (1809-1930). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, de logement (an XIII-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1917). Porteur de dépêches – messager (1792-1926), crieur de nuit – garde de nuit, traitement (1849-1850). Garde forestier – bûcheron, nomination, traitement, indemnités (1791-1939). Commissaire de police – agent, traitement, indemnités (an XII-1860). Curé, traitement (1792-an XI). Office de placement de Belfort, refus d’indemnités (1932). Juge de paix, avocat, procureur, huissier, indemnités (1793-an X). Arpenteur-géomètre, indemnités (ans IV-XII). Recensement de la population – statistiques, indemnités (1807-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1848, 1917). Sage-femme, indemnités, logement (1873-1934). Vétérinaire, traitement (1916-1937). Gardien de l’abattoir, traitement (1921). Ramoneur, indemnités (1791-1792). Femmes de service, nomination (1934). Journalier, indemnités, traitement, suppression du poste (an XII-1938). Régisseur de travaux, nomination (1939). Entretien de l’horloge, indemnités (1792-1925). Concierge de la sous-préfecture deBelfort, participation au traitement (ans IX-XI). Maire et adjoints, indemnités, rembours.

    Date

    1791-1939

    Cote

    2 O 53/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Administration générale
    • Personnel, traitement, indemnités (1808-1936). Secrétaire...
  37. Résultat n°37

    Grandvillars Thiancourt. Eglise et presbytère : réparations (an XII, 1886). Eglise : réparations, reconstruction partielle (an XI-1933) ; horloge : construction, entretien (1909-1841) ; retable : construction (1848-1849). Presbytère : réparations (1793-1941), location (1908-1930). Cimetière : entretien, agrandissement (1809-1939) ; différents entre les deux communes (1882-1892) ; concessions : règlement, actes (1893-1939), cession à Grandvillars des droits de Thiancourt (1893).

    Date

    1793-1939

    Cote

    1 O 30

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grandvillars Thiancourt. Eglise et presbytère : réparations...

    Producteur :

    Préfecture.

  38. Résultat n°38

    Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    1 O 29

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux...

    Producteur :

    Préfecture.

  39. Résultat n°39

    Abornement général.

    Date

    1857

    Cote

    7 M 830

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Grandvillars.
    • Abornement général.
  40. Résultat n°40

    Délimitation générale.

    Date

    1858

    Cote

    7 M 829

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Grandvillars.
    • Délimitation générale.