Grandvillars (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Grandvillars, fonctionnement, règlement intérieur (1903-1909). Commission administrative, nominations : arrêtés, délibérations (1873-1888). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1880-1931). Secours, attribution : bordereau des mandats, fiches de renseignement, arrêtés, correspondance (1906, 1915). Comptabilité : budgets (1874-1935) ; bordereau recettes et dépenses (1909).

Date

1873-1935

Cote

2 X 43
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Grandvillars, fonctionnement,...
Résultat n°2

13 medias
Commune de Grandvillars (13 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 75
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Grandvillars (13 feuilles).
Résultat n°3
Commune de Grandvillars

Date

1824

Cote

3 P 75
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Grandvillars
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4
Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars par M. Viellard (1887) ; legs par Armand Gaston Viellard d'une somme de 50000 F aux communes de Grandvillars et Morvillars pour l'entretien du culte : correspondance, délibérations, actes (1905-1906).

Date

1887-1906

Cote

4 O 24
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars...
Résultat n°5
1910-1929

Cote

3 O 1341
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Grandvillars
- Alignements, permissions de voirie.
- 1910-1929
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
1880-1909

Cote

3 O 1340
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Grandvillars
- Alignements, permissions de voirie.
- 1880-1909
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
1850-1879

Cote

3 O 1339
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Grandvillars
- Alignements, permissions de voirie.
- 1850-1879
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Construction d'égouts et de trottoirs : extraits du registre des arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès verbal d'adjudication des travaux, décomptes des travaux effectués, plans.

Date

1924-1930

Cote

3 O 1338
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Grandvillars
- Construction d'égouts et de trottoirs : extraits du...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Construction et réparation d'aqueducs : rapports, dépenses, états des travaux effectués, correspondance, plans, coupes, profils.

Date

1850-1892

Cote

3 O 1337
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Grandvillars
- Construction et réparation d'aqueducs : rapports, dépenses,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Reconstruction et réparation de ponts : rapports, devis estimatif, plans, dessins, coupes.

Date

1826-1856

Cote

3 O 1336
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Grandvillars
- Reconstruction et réparation de ponts : rapports, devis...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Rectification du chemin : actes d'acquisition de terrains, détails estimatifs, devis, décomptes des travaux exécutés, plans.

Date

1860-1863

Cote

3 O 1335
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Grandvillars
- Rectification du chemin : actes d'acquisition de terrains,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Traverse, modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, plan.

Date

1895-1897

Cote

3 O 1334
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Grandvillars
- Traverse, modification de l'alignement : extraits du...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Comptabilité. - Emprunts (1918-1932). Placements, rentes foncières (1838-1931). Impositions (1807-1882). Subventions (1920-1937). Crédits supplémentaires (1872-1937). Comptabilité diverse (An XIII-1938).

Date

An XIII-1937

Cote

2 O 53/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1918-1932). Placements, rentes...
Résultat n°14
1865-1940

Cote

2 O 53/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1865-1940
Résultat n°15
1791-1864

Cote

2 O 53/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1791-1864
Résultat n°16
Agriculture, achat et entretien de matériel (an III-1882, 1926). Registre des cultures (1931). Elevage, appropriation de la station des haras (1879). Expériences agricoles, subventions au syndicat des propriétés agricoles (1931), création d’une coopérative laitière (1931). Destruction d’animaux nuisibles (1791-1938). Commerce et foires, adjudication des places au marché (1871-1932) ; taxation du prix du pain, du lait et de la viande (1914-1933). Bascules, poids et mesures, achat de nouveaux étalons (an XI), prix des pesées (1933). Ateliers de distillation, locaux, forfaits de bouilleurs de cru (1923-1938).

Date

1791-1938

Cote

2 O 53/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (an III-1882,...
Résultat n°17
Conscrits, dépenses effectuées pour transport, nourriture, etc (1807-1809). Garde nationale, état des dépenses (1791-1809). Ouvrages militaires, dégâts commis lors de la construction, demande de terrains (1917-1918). Guerre de la Révolution et de l’Empire, dépenses effectuées, transport d’hommes, réquisitions (1792-an XII). Guerre de 1814-1815, dommages de guerre (1816, 1832). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1870-1873). Guerre de 1914-1918, dégâts, dépenses de guerre, soldats morts pour la France (1916-1921). Guerre de 1939-1945, ouvrages de défense passive (1936-1939), réquisitions militaires (1939-1940). Pompiers, salaire, entretien du petit matériel (1809-1849).

Date

1792-1940

Cote

2 O 53/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Affaires militaires
- Conscrits, dépenses effectuées pour transport, nourriture,...
Résultat n°18
Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments fournis, hospitalisation (1793-1916). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1935). Secours à indigents (An XIV-1932). Familles nombreuses primes, médailles, allocations familiales (1937). Ateliers de charité (1855). Fonds de chômage, crédits attribués, état des travaux effectués par les chômeurs (1930-1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (An VIII-1930). Attribution de souvenirs aux jeunes mariés (1937-1939). Dons aux congrégations religieuses (Ans IX-XIII).

Date

1793-1939

Cote

2 O 53/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments fournis,...
Résultat n°19
Réglementation de police générale, arrêtés municipaux, réglementation de la circulation, forains (1849-1934). Police des étrangers (1913-1918). Renseignements, plaintes (1916-1920). Démolition de maisons vétustes, permis de construire des avancées sur la voie publique (1922-1929). Etat des amendes de police attribuées à la commune (1806-1808). Demande de création d’une brigade de gendarmerie (1923).

Date

1849-1934

Cote

2 O 53/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Police
- Réglementation de police générale, arrêtés municipaux,...
Résultat n°20
Fonctionnement des écoles, fournitures, mobilier, rétribution scolaire (1849-1936). Bibliothèque, subvention (1929). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fêtes, plantation de l’arbre de la liberté (1792) ; adjudications de la fête, exonération du droit des pauvres sur les spectacles et cinémas (1841-1931) ; fête du rattachement de Grandvillars à la France (1936).

Date

1792-1939

Cote

2 O 53/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, fournitures, mobilier, rétribution...
Résultat n°21
Chemin de fer, demande de changement d’horaires (1921). Autobus, subventions (1932-1933).

Date

1921, 1932-1933

Cote

2 O 53/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Travaux et transports
- Chemin de fer, demande de changement d’horaires (1921)....
Résultat n°22
Téléphone et postes, construction de lignes télégraphiques et téléphoniques, installation de boîte aux lettres.

Date

1926-1934

Cote

2 O 53/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Travaux et transports
- Téléphone et postes, construction de lignes télégraphiques...
Résultat n°23
Assainissement, construction d’égouts.

Date

1892-1938

Cote

2 O 53/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Travaux et transports
- Assainissement, construction d’égouts.
Résultat n°24
Electrification de la commune, indemnités pour passage de la ligne électrique Delle-Pouxeux.

Date

1906-1939

Cote

2 O 53/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Travaux et transports
- Electrification de la commune, indemnités pour passage...
Résultat n°25
Eau, adduction, emprunt, travaux, concessions.

Date

1909-1938

Cote

2 O 53/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Travaux et transports
- Eau, adduction, emprunt, travaux, concessions.
Résultat n°26
Gestion. - Entretien (1832-1833). Location (an IX-1831). Carrières, location dont location des tuiliers (an XI-1919). Chasse (an X-1925). Vaine pâture (an VIII-1923). Adjudications diverses (an XII-1930). Cours d’eau, changement et aménagement du cours de l’Allaine (an II-1911) ; source, location à la commune de Morvillars (1895-1918).

Date

An II-1930

Cote

2 O 53/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien (1832-1833). Location (an IX-1831)....
Résultat n°27
Echange.

Date

1801-1920

Cote

2 O 53/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Terrains communaux
- Echange.
Résultat n°28
Aliénation.

Date

An V-1933

Cote

2 O 53/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Résultat n°29
Acquisition.

Date

1899-1917

Cote

2 O 53/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Terrains communaux
- Acquisition.
Résultat n°30
Délimitation (1862-1877), plan d’abornement (1859).

Date

1859, 1862-1877

Cote

2 O 53/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Terrains communaux
- Délimitation (1862-1877), plan d’abornement (1859).
Résultat n°31
Monument aux morts, construction, entretien (1922-1931). Bascule, fourniture, entretien (1922-1932). Corps de garde et pompe à incendie, chauffage, éclairage, réparations, fournitures de pompe et matériel, location du bâtiment (1791-1908). Bergerie, entretien (Ans IX-X). Bureau de poste, réparations, déménagement, construction d’un nouveau bâtiment, réparations, location du logement (1915-1933). Horloge, entretien (1808-1834). Salle des adjudications, location (1925, 1927). Urinoirs, construction (1920-1930). Maisons de particuliers, achat par la commune (1873-1899).

Date

1791-1933

Cote

2 O 53/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction, entretien (1922-1931)....
Résultat n°32
Ecole, construction, réparations, entretien, vente du mobilier laissé par les sœurs institutrices en 1912.

Date

1791-1921

Cote

2 O 53/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, réparations, entretien, vente...
Résultat n°33
Mairie, location d’une salle pour servir de salle de réunions, réparations, achat de la maison Edmond, réparations, location du logement.

Date

An XII-1925

Cote

2 O 53/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Bâtiments communaux
- Mairie, location d’une salle pour servir de salle de...
Résultat n°34
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparations, location, installation de l’éclairage.

Date

An V-1939

Cote

2 O 53/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
Résultat n°35
Assurances, sapeurs pompiers (1841-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1919-1929) ; réunions (an XII, 1925). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques, reliures (an IX-1849). Cadastre, réfection du plan et des matrices (an XII-1925). Procès, dommages et intérêts (1793-1921). Frais de bureau, destination de la coupe (1791-1928). Numérotage des rues (1879, 1908).

Date

1793-1934

Cote

2 O 53/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Administration générale
- Assurances, sapeurs pompiers (1841-1934). Conseil municipal,...
Résultat n°36
Personnel, traitement, indemnités (1808-1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1808-1939). Receveur municipal, remises indemnités (1807-1923). Percepteur, justification indemnités (1852-1922). Commissaire aux comptes, état des frais (an VIII). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (an V-1930). Garde-arroseur, procès contre les Dominé-Migeon (1852). Garde chasse, renseignements (1883). Taupier, traitement, nomination, liste des propriétaires participant au salaire (1807-1874). Cantonnier, nomination, traitement (1862-1922). Berger, traitement (1791-1817). Maréchal-ferrant, indemnités (1791). Fontainier, traitement (1937-1938). Sonneur de la retraite (1920-1930). Appariteur, nomination, traitement (1809-1930). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, de logement (an XIII-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1917). Porteur de dépêches – messager (1792-1926), crieur de nuit – garde de nuit, traitement (1849-1850). Garde forestier – bûcheron, nomination, traitement, indemnités (1791-1939). Commissaire de police – agent, traitement, indemnités (an XII-1860). Curé, traitement (1792-an XI). Office de placement de Belfort, refus d’indemnités (1932). Juge de paix, avocat, procureur, huissier, indemnités (1793-an X). Arpenteur-géomètre, indemnités (ans IV-XII). Recensement de la population – statistiques, indemnités (1807-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1848, 1917). Sage-femme, indemnités, logement (1873-1934). Vétérinaire, traitement (1916-1937). Gardien de l’abattoir, traitement (1921). Ramoneur, indemnités (1791-1792). Femmes de service, nomination (1934). Journalier, indemnités, traitement, suppression du poste (an XII-1938). Régisseur de travaux, nomination (1939). Entretien de l’horloge, indemnités (1792-1925). Concierge de la sous-préfecture deBelfort, participation au traitement (ans IX-XI). Maire et adjoints, indemnités, rembours.

Date

1791-1939

Cote

2 O 53/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Administration générale
- Personnel, traitement, indemnités (1808-1936). Secrétaire...
Résultat n°37
Grandvillars Thiancourt. Eglise et presbytère : réparations (an XII, 1886). Eglise : réparations, reconstruction partielle (an XI-1933) ; horloge : construction, entretien (1909-1841) ; retable : construction (1848-1849). Presbytère : réparations (1793-1941), location (1908-1930). Cimetière : entretien, agrandissement (1809-1939) ; différents entre les deux communes (1882-1892) ; concessions : règlement, actes (1893-1939), cession à Grandvillars des droits de Thiancourt (1893).

Date

1793-1939

Cote

1 O 30
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Grandvillars Thiancourt. Eglise et presbytère : réparations...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°38
Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).

Date

1909-1939

Cote

1 O 29
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°39
Abornement général.

Date

1857

Cote

7 M 830
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Grandvillars.
- Abornement général.
Résultat n°40
Délimitation générale.

Date

1858

Cote

7 M 829
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Grandvillars.
- Délimitation générale.
Résultat n°41

98 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 178/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1891 à 1936
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

102 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 178/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1891 à 1936
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

109 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 178/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1891 à 1936
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

104 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 178/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1891 à 1936
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

106 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 178/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1891 à 1936
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

102 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 178/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1891 à 1936
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

95 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 178/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1891 à 1936
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

91 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 178/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1891 à 1936
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

81 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 178/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1891 à 1936
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

76 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 177/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1836 à 1886
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

76 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 177/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1836 à 1886
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52

80 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 177/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1836 à 1886
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

70 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 177/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1836 à 1886
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54

72 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 177/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1836 à 1886
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55

70 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 177/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1836 à 1886
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

67 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 177/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1836 à 1886
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57

59 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 177/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1836 à 1886
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58

59 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 177/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1836 à 1886
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°59

65 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 177/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1836 à 1886
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°60

45 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 177/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grandvillars
- 1836 à 1886
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°61
Grandvillars

Cote

5 M 265
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Grandvillars
Résultat n°62
Comptes de la fabrique (1763-1810). Déclaration des terres et revenus de la chapelle Saint-André à Grandvillars (1767).

Date

1763-1810

Cote

2 G 34
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Grandvillars.
- Comptes de la fabrique (1763-1810). Déclaration des...
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°63
Comptes de la fabrique.

Date

1680-1762

Cote

2 G 33
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Grandvillars.
- Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°64
Grandvillars, [place du village].

Date

mardi 23 février 1915

Cote

82 Fi 84
- Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales
- Grandvillars, [place du village].
Producteur :

Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).
Résultat n°65
Grandvillars, l'entrée du village.

Date

s.d.

Cote

82 Fi 83
- Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales
- Grandvillars, l'entrée du village.
Producteur :

Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).
Résultat n°66
Grandvillars, route des Forges.

Date

mardi 30 mars 1915

Cote

82 Fi 82
- Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales
- Grandvillars, route des Forges.
Producteur :

Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).
Résultat n°67
Grandvillars, route des Forges.

Date

s.d.

Cote

82 Fi 81
- Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales
- Grandvillars, route des Forges.
Producteur :

Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).
Résultat n°68
Grandvillars, quartier du Calvaire, rue Saint-Martin. Maison Bruat, 1807, ancienne résidence de l'amiral Bruat dont la statue se trouve à Colmar.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/55
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Grandvillars, quartier du Calvaire, rue Saint-Martin....
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°69

1 media
Grandvillars [mosaïque présentant différentes vues de Grandvillars].

Cote

25 Fi 764
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Grandvillars
- Grandvillars [mosaïque présentant différentes vues...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°70

1 media
Grandvillars, la gare.

Cote

25 Fi 546
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Grandvillars
- Grandvillars, la gare.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°71

1 media
Grandvillars, le calvaire.

Cote

25 Fi 545
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Grandvillars
- Grandvillars, le calvaire.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°72

1 media
Grandvillars, l'église.

Cote

25 Fi 544
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Grandvillars
- Grandvillars, l'église.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°73

1 media
Grandvillars, les usines.

Cote

25 Fi 543
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Grandvillars
- Grandvillars, les usines.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°74

1 media
Grandvillars, le canal.

Cote

25 Fi 542
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Grandvillars
- Grandvillars, le canal.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°75

1 media
Grandvillars, l'école libre.

Cote

25 Fi 541
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Grandvillars
- Grandvillars, l'école libre.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°76

1 media
Grandvillars, la place.

Cote

25 Fi 540
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Grandvillars
- Grandvillars, la place.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°77

1 media
Grandvillars, la scierie.

Cote

7 fi 2865
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Grandvillars
- Grandvillars, la scierie.
Résultat n°78

1 media
Grandvillars, la cité alsacienne.

Cote

7 Fi 2795
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Grandvillars
- Grandvillars, la cité alsacienne.
Résultat n°79

1 media
Grandvillars, la cité Blanche.

Cote

7 Fi 2794
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Grandvillars
- Grandvillars, la cité Blanche.
Résultat n°80

1 media
Grandvillars, la cité Blanche.

Cote

7 Fi 2793
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Grandvillars
- Grandvillars, la cité Blanche.

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Grandvillars (13 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Grandvillars

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars par M. Viellard (1887) ; legs par Armand Gaston Viellard d'une somme de 50000 F aux communes de Grandvillars et Morvillars pour l'entretien du culte : correspondance, délibérations, actes (1905-1906).

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

1910-1929

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1880-1909

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1850-1879

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction d'égouts et de trottoirs : extraits du registre des arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès verbal d'adjudication des travaux, décomptes des travaux effectués, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction et réparation d'aqueducs : rapports, dépenses, états des travaux effectués, correspondance, plans, coupes, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Reconstruction et réparation de ponts : rapports, devis estimatif, plans, dessins, coupes.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Rectification du chemin : actes d'acquisition de terrains, détails estimatifs, devis, décomptes des travaux exécutés, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, plan.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1918-1932). Placements, rentes foncières (1838-1931). Impositions (1807-1882). Subventions (1920-1937). Crédits supplémentaires (1872-1937). Comptabilité diverse (An XIII-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1865-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1791-1864

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Chemin de fer, demande de changement d’horaires (1921). Autobus, subventions (1932-1933).