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  1. Résultat n°1

    Testaments, inventaires, baux et transactions des seigneurs.

    Date

    1702-1735

    Cote

    2 4 E/496

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jacques Louis Gouget (novembre 1700-25 septembre 1735)
    • Testaments, inventaires, baux et transactions des seigneurs.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  2. Résultat n°2

    Biens communaux de Grandvillars, la communauté contre le seigneur pour droit de coupes de bois (1690), pour pâture dans les prés après la période des regains, requêtes, sentence (1775-1779), pour cantonnement des forêts: mémoires, sentences (1769-1773, 1793). Registre des coulonges de la seigneurie de Grandvillars (1678-1752). Registre des droits rentes et revenus fixes et casuels de la seigneurie de Grandvillars (1781). Bail entre Laurent l’ainé et le marquis de Peseux pour construction d’une tirerie : comptes (1776-1781), correspondance (1773-1783).

    Date

    1678-1783

    Cote

    3 E 1073

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Grandvillars

    • Biens communaux de Grandvillars, la communauté contre...

    Producteur :

    Seigneurie de Grandvillars

  3. Résultat n°3

    Comptes de la communauté (1709-1748), procès-verbaux de vérification des comptes (1728, 1752), état des pièces envoyées au subdélégué (1753), récépissé du don gratuit des villes et bourgs (1758). Pièces de justice : inventaires pupillins (1675-1749), procès-verbal d’élection d’un maître bourgeois (1781), consignation d’une somme aux greffes (1780). Livre de la justice de Grandvillars contenant toutes les causes jugées (1634). Papiers du receveur de la seigneurie de Morvillars Emporte, exploitation de vignes à Steinbach et gestion du château de Morvillars : correspondance (1752-1758), reçus, comptes de Ursule Champion femme de charge au château (1757-1758), état des meubles et effets remis à Ursule Champion femme de charge de la maison mortuaire de Mme de Morvillars (1757).

    Date

    1634-1781

    Cote

    3 E 1072

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Grandvillars

    • Comptes de la communauté (1709-1748), procès-verbaux...

    Producteur :

    Seigneurie de Grandvillars

  4. Résultat n°4

    Comptes de la communauté de Grandvillars (1609-1708). Recettes d’argent que rapport Pierre Marion, bourgeois de Grandvillars comme ayant charge des pauvres dudit lieu en vertu du testament de Pierre Ferriat, vivant curé de Grandvillars, et ce pour 4 années de 1656 à 1659. Inventaire des pièces trouvées aux greffes de Grandvillars. ( [vers 1749-1750]).

    Date

    1609-[vers 1750]

    Cote

    3 E 1071

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Grandvillars

    • Comptes de la communauté de Grandvillars (1609-1708)....

    Producteur :

    Seigneurie de Grandvillars

  5. Résultat n°5

    Papiers de Laurent Donat, maître de forges : traité de mariage entre Adam Gressard et Barbe Martin de Grandvillars (1693), traité de mariage entre Jacques Donat Laurent maître de forge et Marie Elisabeth Schoman (1764), traité de société Laurent-Bouchot (1778) ; pièces de procédure entre Laurent, sa femme et les créanciers (1790) ; baux de la vacherie de Chalembert à des anabaptistes (1786, an IX), compromis entre Donat Laurent et Stauffer (an X). Procès entre Etienne Hertzine, meunier à Grandvillars et Joseph Saugié pour non respect au droit de banalité du moulin : sentence, enquête, appel au Conseil Souverain (1769-1771). Adjudication au profit de joseph Saugié de biens à Grandvillars (1775).

    Date

    1693-an X

    Cote

    3 E 1070

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Grandvillars

    • Papiers de Laurent Donat, maître de forges : traité...

    Producteur :

    Seigneurie de Grandvillars

  6. Résultat n°6

    Copie de l’ordonnance rendue par monseigneur Gayot contre les habitants non bourgeois de Grandvillars pour le droit de pâture.

    Date

    1743, copie de 1743

    Cote

    3 E 1009

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Autres seigneuries
    • Seigneurie de Grandvillars
    • Copie de l’ordonnance rendue par monseigneur Gayot...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    1765-1787

    Date

    1765-1787

    Cote

    3 E 1008

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Autres seigneuries
    • Seigneurie de Grandvillars
    • Comptes de la communauté de Grandvillars par le maître...
    • 1765-1787

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    1671-1764

    Date

    1671-1764

    Cote

    3 E 1007

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Autres seigneuries
    • Seigneurie de Grandvillars
    • Comptes de la communauté de Grandvillars par le maître...
    • 1671-1764

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Seigneurie de Grandvillars. - Serment prêté par les bourgeois de Grandvillars et Thiancourt à Balthazard de Blumeneck tuteur du mineur Jacques de Grandvillars (1518). Plainte de Jean et Adam Mouhat bourgeois de Grandvillars contre les autres bourgeois pour fourniture de chevaux au comte de la Suze (1654). Requête des bourgeois à l’intendant d’Alsace, contre le curé qui les poursuit pour réparations à faire à la cure, avec réponse de l’intendant (1732). Estimation des terres de la seigneurie et des biens allodiaux (1623). Requête à Colbert du chevalier d’Adlau amodiateur de la seigneurie suite à la ruine provoqué par le comte de la Suze (1657). Thiancourt : désignation des pièces de terre appartenant à la seigneurie (XVIIe siècle). Comptes du collecteur, des impositions levées sur la communauté de Grandvillars (1739-1740).

    Date

    1518-1740

    Cote

    3 E 1006

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Autres seigneuries
    • Seigneurie de Grandvillars
    • Seigneurie de Grandvillars. - Serment prêté par les...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Lebetain. - M. de Barbaud contre le duc de Mazarin et la communauté pour possession d’un bois : assignations, (1687-1688), copies de titres (1542, 1586, allemand copies du XVIIIesiècle).

    Date

    1542-1586

    Cote

    3 E 976

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Lebetain. - M. de Barbaud contre le duc de Mazarin...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Joncherey, titres au sujet d’un sujet revendiqué par le seigneur de Grandvillars [allemand et traductions] (1617-1618, copies traduites de 1687). Dîmes novales, contestation entre le duc de Mazarin et M de Barbaud seigneur de Grandvillars : requêtes, assignations (1697).

    Date

    1617-1697

    Cote

    3 E 975

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Joncherey, titres au sujet d’un sujet revendiqué par...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Le duc de Mazarin contre Gaspard de Barbaud contre pour droit de tirer la mine à Fesche l’église et Chatenois : assignations, extraits de sentences requêtes, du Conseil Souverain d’Alsace (1684-1700). Droits seigneuriaux : extraits du livre rouge, extraits de reconnaissance, extraits de sentences (1691-1700). Requête du meunier de Saint-Dizier pour réparations à faire au moulin (s.d., vers 1690-1700).

    Date

    1684-1700

    Cote

    3 E 974

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Le duc de Mazarin contre Gaspard de Barbaud contre...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Fesche-l’Eglise. - Réponse à la sommation par le duc de Mazarin seigneur de Delle au sieur Barbaud, seigneur de Grandvillars, pour réparations à l’église de Fesche.

    Date

    1687

    Cote

    3 E 973

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Fesche-l’Eglise. - Réponse à la sommation par le duc...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Faverois. - Copie de l’arrêt du Conseil souverain entre le duc de Mazarin et le seigneur de Florimont au sujet des dîmes du ban de Faverois (1706), titres (1688). Contestation entre le seigneur de Florimont et le bailli de la seigneurie de Delle pour juridiction du moulin de Faverois (Jean-François blanchard meunier) : assignations (1687-1700).

    Date

    1687-1706

    Cote

    3 E 972

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Faverois. - Copie de l’arrêt du Conseil souverain entre...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Mme de Mazarin contre M de Ferrette au sujet de la chasse à Faverois et Fêche-l’Eglise et Réchésy : mémoires.

    Date

    1771

    Cote

    3 E 971

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Mme de Mazarin contre M de Ferrette au sujet de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16

    Comté de Ferrette, Le duc de Mazarin contre Gaspard de Barbaud seigneur de Grandvillars pour tirage de mines dans le ban de Tinguel, comté de Ferrette: assignations.

    Date

    1692-1694

    Cote

    3 E 970

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Comté de Ferrette, Le duc de Mazarin contre Gaspard...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Biens d’église. - Le duc de Mazarin contre le seigneur de Florimont pour collation de la chapelle Saint-George : assignations, mémoires (1704-1707), titres touchant les chapelles de Delle et Florimont (1598-1707) ; Droit de nomination du vicaire à Florimont, M. de Ferrette seigneurs de Saint-André et les bourgeois de Florimont contre le curé de Courtelevant, les habitants de Courtelevant et Lepuix, et le procureur de la seigneurie de Delle pour nomination d’un vicaire perpétuel en l’église de Florimont : requêtes, correpondance (1725).

    Date

    1598-1725

    Cote

    3 E 969

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Biens d’église. - Le duc de Mazarin contre le seigneur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18

    Seigneuries de Delle et Florimont. -Copie de transaction entre le sieur de Barbaud et le duc au sujet de coupe de bois (1686), correspondance de Barbaud à l’intendant du duc au sujet de différentes contestations entre les deux seigneuries (chasse, tirage de mines à Fesche l’Eglise) (1700). Contestation de juridiction et tirage de mines à Saint-André : assignation du duc à M. de Barbaud seigneur de Grandvillars (1698).

    Date

    1686-1700

    Cote

    3 E 968

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Seigneuries de Delle et Florimont. -Copie de transaction...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19

    M. de Barbaud contre le duc de Mazarin mauvais traitement de ses sujets dans la paroisse de Grosne : enquête (1675). Assignation du meunier de Grosne par le duc pour droit d’eau : extrait de terrier avec assignation (1742).

    Date

    1675, 1742

    Cote

    3 E 967

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • M. de Barbaud contre le duc de Mazarin mauvais traitement...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    Le duc de Mazarin contre M de Barbaud seigneur de Grandvillars et Florimont pour perception des dîmes novales de Courtelevant et Florimont : factum, mémoires (1687-1691). Le duc de Mazarin et Taiclet fermier de la seigneurie de Delle contre M de Barbaud seigneur de Florimont pour dîmes novales de Florimont et Courtelevant : requêtes, mémoires, enquête, (1689-1690), copies de titres de 1570 à 1622 (1570-1690). Le duc de Mazarin contre M de Barbaud seigneur de Florimont pour perception de dimes novales (1694).

    Date

    1570-1694

    Cote

    3 E 966

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Le duc de Mazarin contre M de Barbaud seigneur de Grandvillars...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  21. Résultat n°21

    Fragment d'inventaire des minutes de l'étude de feu Jean-Jacques Bornot : registres de minutes entre 1669 et 1774.

    Date

    s.d [an V]

    Cote

    2 E 4/532*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Fragment d'inventaire des minutes de l'étude de feu...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  22. Résultat n°22

    Encans.

    Date

    1783-1790

    Cote

    2 E 4/531

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Encans.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  23. Résultat n°23

    Baux et transactions.

    Date

    1769-1791

    Cote

    2 E 4/530

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Baux et transactions.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  24. Résultat n°24

    Inventaire après décès de madame de Peseux, dame de Grandvillars.

    Date

    1783

    Cote

    2 E 4/528*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Inventaire après décès de madame de Peseux, dame de...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  25. Résultat n°25

    Inventaires et partages.

    Date

    1769-1790

    Cote

    2 E 4/527

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Inventaires et partages.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  26. Résultat n°26

    Testaments.

    Date

    1769-1790

    Cote

    2 E 4/526

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Testaments.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  27. Résultat n°27

    Mariages.

    Date

    1769-16 fév.1791

    Cote

    2 E 4/525

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Actes isolés.
    • Mariages.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  28. Résultat n°28

    24 janvier 1788-20 novembre 1790.

    Cote

    2 E 4/524

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 24 janvier 1788-20 novembre 1790.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  29. Résultat n°29

    12 mai 1786-23 janvier 1788.

    Cote

    2 E 4/523

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 12 mai 1786-23 janvier 1788.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  30. Résultat n°30

    8 juillet 1784-7 avril 1786.

    Cote

    2 E 4/522

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 8 juillet 1784-7 avril 1786.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  31. Résultat n°31

    30 décembre 1782-8 juillet 1784.

    Cote

    2 E 4/521

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 30 décembre 1782-8 juillet 1784.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  32. Résultat n°32

    9 décembre 1780-24 décembre 1782.

    Cote

    2 E 4/520

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 9 décembre 1780-24 décembre 1782.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  33. Résultat n°33

    13 novembre 1777-25 novembre 1780.

    Cote

    2 E 4/519

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 13 novembre 1777-25 novembre 1780.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  34. Résultat n°34

    20 février 1776-15 juillet 1777.

    Cote

    2 E 4/518

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 20 février 1776-15 juillet 1777.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  35. Résultat n°35

    20 janvier 1774-21 novembre 1775.

    Cote

    2 E 4/517

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 20 janvier 1774-21 novembre 1775.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  36. Résultat n°36

    3 décembre 1772-31 décembre 1773.

    Cote

    2 E 4/516

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 3 décembre 1772-31 décembre 1773.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  37. Résultat n°37

    15 mars 1769-23 décembre 1771.

    Cote

    2 E 4/515

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • Jean Jacques Bornot (15 mars 1769-1790)
    • Protocoles.
    • 15 mars 1769-23 décembre 1771.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  38. Résultat n°38

    Baux et transactions.

    Cote

    2 E 4/514

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • François Antoine Xavier Reiset (15 août 1758-6 janvier...
    • Actes en feuilles.
    • Baux et transactions.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  39. Résultat n°39

    Obligations.

    Cote

    2 E 4/513

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • François Antoine Xavier Reiset (15 août 1758-6 janvier...
    • Actes en feuilles.
    • Obligations.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  40. Résultat n°40

    Inventaires et partages.

    Cote

    2 E 4/512

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Grandvillars
    • François Antoine Xavier Reiset (15 août 1758-6 janvier...
    • Actes en feuilles.
    • Inventaires et partages.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.