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969 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Grosmagny, création : décret, arrêtés, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1936). Biens, location : bail (1925). Dons et legs : état des dons (1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).
Cote
2 X 44
 Date
1911-1936
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Grosmagny, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Grosmagny
Cote
3 P 76
 Date
1809
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Grosmagny
Résultat n°3
Commune de Grosmagny (8 feuilles).

8 medias

Commune de Grosmagny (8 feuilles).
Cote
3 P 76
 Date
1809
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Grosmagny (8 feuilles).
Résultat n°4

Grosmagny, legs par l'abbé Feltin de ses ornements sacerdotaux et d'une maison pour servir de presbytère : correspondance, délibérations, ordonnance royale.
Cote
4 O 25
 Date
1820-1821
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Grosmagny, legs par l'abbé Feltin de ses ornements...
Résultat n°5

Alignement de la traverse : plan, rapport.
Cote
3 O 2204
 Date
1890-1891
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Grosmagny
  • Alignement de la traverse : plan, rapport.
Résultat n°6

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1450
 Date
1848-1938
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Grosmagny
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°7

Construction du mur de soutènement : rapports, devis estimatif, plans, profils.
Cote
3 O 1449
 Date
1865-1874
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Grosmagny
  • Construction du mur de soutènement : rapports, devis...
Résultat n°8

Comptabilité. - Emprunts (1878-1880). Rentes (1844, 1878). Impositions (1840-1882). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1875-1926). Comptabilité (1882-1937).
Cote
2 O 54/13
 Date
1844-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1878-1880). Rentes (1844,...
Résultat n°9

        1900-1940
Cote
2 O 54/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°10

        1790-1900
Cote
2 O 54/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1790-1900
Résultat n°11

Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudications du taureau (1873-1884). Bascule, tarif des pesées (1937). Ateliers de distillation, forfait, locaux, prolongation des délais de distillation (1922-1939).
Cote
2 O 54/10
 Date
1873-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudications...
Résultat n°12

Garde nationale, entretien des armes (1847). Guerre de 1814-1815, réquisitions, dommages (1834). Guerre de 1870, dommages (1872-1875). Guerre de 1914-1918, réquisition (1918). Guerre de 1939-1945, réquisition (1939-1940). Sapeurs pompiers, vote de crédits (1882-1936).
Cote
2 O 54/9
 Date
1834-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1847). Guerre...
Résultat n°13

Assistance médicale gratuite (1931, 1935). Enfants assistés (1844-1850). Secours à indigents (1844-1939). Ateliers de charité, travaux effectués par des indigents sur les chemins (1847-1855). Fonds de chômage, règlement, état des allocations à attribuer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1929). Aides aux sinistrés d’incendie (1872-1925).
Cote
2 O 54/8
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1931, 1935). Enfants...
Résultat n°14

Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un traineau (1926-1931). Destruction des animaux nuisibles (1925). Corbillard, achat, entretien (1935-1938).
Cote
2 O 54/7
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Police
  • Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un traineau...
Résultat n°15

Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, frais, chauffage (1844-1884). Bibliothèque, subventions (1928, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1930). Caisse des écoles, subventions (1931-1934). Fêtes, adjudications (1841-1934). Frais résultant de la réception des médailles militaires (1936).
Cote
2 O 54/6
 Date
1841-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, frais,...
Résultat n°16

Electrification de la commune, éclairage des rues (1924-1938). Téléphone, construction de lignes téléphoniques, installation et déplacement de la cabine téléphonique (1926-1933). Transports, subventions à différentes sociétés de transports (1931-1935).
Cote
2 O 54/5
 Date
1924-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Travaux et transports
  • Electrification de la commune, éclairage des rues (1924-1938)....
Résultat n°17

Délimitation des forêts communales, contestation au sujet des forêts Mazarines (1841-1847, 1864). Aliénation (1840-1922). Entretien, mise en valeur (1843, 1863). Location (1818-1932). Chasse (1844-1939). Vaine pâture, règlement (1814-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc (1878-1934). Cours d’eau, jouissance du cours d’eau pour irrigation de pré par un particulier (1807).
Cote
2 O 54/4
 Date
1807-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Terrains communaux
  • Délimitation des forêts communales, contestation au...
Résultat n°18

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1855, 1879). Mairie – école, location de salle pour servir de mairie et d’école, construction, réparations, entretien (1841-1925). Fontaines, construction (1844. Bascule, construction (1926). Corps de garde, chauffage, éclairage, entretien (1840-1847). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1869-1938). Horloge, fourniture (1869). Croix de mission, érection, entretien (1875-1878).
Cote
2 O 54/3
 Date
1840-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1855,...
Résultat n°19

Assurances (1841-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935) ; réunions (1876). Archives, abonnement à diverses revues, reliure, inventaire (1844-1936). Procès, dommages et intérêts, autorisation de plaider (An IX-1854). Frais de fonctionnement, achat de matériel, fournitures, destination de la coupe, chauffage (1841-1939).
Cote
2 O 54/2
 Date
An IX-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Administration générale
  • Assurances (1841-1932). Conseil municipal, nominations...
Résultat n°20

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1930). Receveur municipal, remises, indemnités (1843-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1936). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1841-1855). Berger, adjudication de la charge (1845). Appariteur, traitement (1847-1850). Service de la bascule, nomination, traitement (1926-1933). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1850-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1933). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1927-1933). Garde forestier, traitement, indemnités (1841-1930). Garde-coupes, traitement (1841-1846). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Recensement de la population, indemnités (1877-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1849). Crieur de nuit, traitement (1850). Instructeur militaire, traitement (1884). Maires, frais de représentation, remboursements d’avance (1925-1939).
Cote
2 O 54/1
 Date
1841-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°21

Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1835-1897). Eglise : réparations (1841-1921) : objets mobiliers : achat, entretien (1847) ; cloches : achat, transport (1862-1865). Presbytère : construction (1809-1813), réparations (1821-1895) ; reconstruction du mur de clôture (1858) ; achat de mobilier (1847) ; réparation de la fontaine (1847-1914), location (1907-1913). Cimetière : construction d'un nouveau cimetière, contestation entre les deux communes (1847-1862), réparations, entretien (1849-1925). Monument aux morts : construction (1920-1921).
Cote
1 O 31
 Date
1809-1934
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise,...
Résultat n°22

Abornement.
Cote
7 M 832
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Grosmagny.
  • Abornement.
Résultat n°23

Délimitation générale.
Cote
7 M 831
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Grosmagny.
  • Délimitation générale.
Résultat n°24
1936

12 medias

1936
Cote
6 M 179/20
 Date
1936
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1936
Résultat n°25
1931

14 medias

1931
Cote
6 M 179/19
 Date
1931
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1931
Résultat n°26
1926

16 medias

1926
Cote
6 M 179/18
 Date
1926
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1926
Résultat n°27
1921

16 medias

1921
Cote
6 M 179/17
 Date
1921
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1921
Résultat n°28
1911

19 medias

1911
Cote
6 M 179/16
 Date
1911
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1911
Résultat n°29
1906

21 medias

1906
Cote
6 M 179/15
 Date
1906
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1906
Résultat n°30
1901

20 medias

1901
Cote
6 M 179/14
 Date
1901
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1901
Résultat n°31
1896

22 medias

1896
Cote
6 M 179/13
 Date
1896
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1896
Résultat n°32
1891

23 medias

1891
Cote
6 M 179/12
 Date
1891
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1891
Résultat n°33
1886

24 medias

1886
Cote
6 M 179/11
 Date
1886
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1886
Résultat n°34
1881

26 medias

1881
Cote
6 M 179/10
 Date
1881
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1881
Résultat n°35
1876

25 medias

1876
Cote
6 M 179/9
 Date
1876
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1876
Résultat n°36
1872

25 medias

1872
Cote
6 M 179/8
 Date
1872
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1872
Résultat n°37
1866

26 medias

1866
Cote
6 M 179/7
 Date
1866
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1866
Résultat n°38
1861

25 medias

1861
Cote
6 M 179/6
 Date
1861
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1861
Résultat n°39
1856

24 medias

1856
Cote
6 M 179/5
 Date
1856
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1856
Résultat n°40
1851

27 medias

1851
Cote
6 M 179/4
 Date
1851
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1851