Filtrer les résultats
Multimédias
  • 924
  • 45
Nom de l'inventaire
  • 763
  • 119
  • 29
  • 20
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 969
  • 774
  • 774
  • 774
  • 771
Afficher plus
Période
  • 22
  • 253
  • 803
  • 132
  • 87
Sujets
  • 826
  • 784
  • 764
  • 763
  • 61
Afficher plus
Typologies
  • 35
  • 35
  • 35
  • 20
  • 16
Afficher plus
Collectivités
  • 119
  • 40
  • 40
  • 29
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

969 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Grosmagny, création : décret, arrêtés, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1936). Biens, location : bail (1925). Dons et legs : état des dons (1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 X 44

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Grosmagny, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Grosmagny

    Date

    1809

    Cote

    3 P 76

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Grosmagny

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Grosmagny (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Grosmagny (8 feuilles).

    Date

    1809

    Cote

    3 P 76

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Grosmagny (8 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Grosmagny, legs par l'abbé Feltin de ses ornements sacerdotaux et d'une maison pour servir de presbytère : correspondance, délibérations, ordonnance royale.

    Date

    1820-1821

    Cote

    4 O 25

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Grosmagny, legs par l'abbé Feltin de ses ornements...
  5. Résultat n°5

    Alignement de la traverse : plan, rapport.

    Date

    1890-1891

    Cote

    3 O 2204

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grosmagny
    • Alignement de la traverse : plan, rapport.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1848-1938

    Cote

    3 O 1450

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grosmagny
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Construction du mur de soutènement : rapports, devis estimatif, plans, profils.

    Date

    1865-1874

    Cote

    3 O 1449

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grosmagny
    • Construction du mur de soutènement : rapports, devis...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Comptabilité. - Emprunts (1878-1880). Rentes (1844, 1878). Impositions (1840-1882). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1875-1926). Comptabilité (1882-1937).

    Date

    1844-1937

    Cote

    2 O 54/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1878-1880). Rentes (1844,...
  9. Résultat n°9

            1900-1940

    Cote

    2 O 54/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  10. Résultat n°10

            1790-1900

    Cote

    2 O 54/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1790-1900
  11. Résultat n°11

    Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudications du taureau (1873-1884). Bascule, tarif des pesées (1937). Ateliers de distillation, forfait, locaux, prolongation des délais de distillation (1922-1939).

    Date

    1873-1936

    Cote

    2 O 54/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudications...
  12. Résultat n°12

    Garde nationale, entretien des armes (1847). Guerre de 1814-1815, réquisitions, dommages (1834). Guerre de 1870, dommages (1872-1875). Guerre de 1914-1918, réquisition (1918). Guerre de 1939-1945, réquisition (1939-1940). Sapeurs pompiers, vote de crédits (1882-1936).

    Date

    1834-1940

    Cote

    2 O 54/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1847). Guerre...
  13. Résultat n°13

    Assistance médicale gratuite (1931, 1935). Enfants assistés (1844-1850). Secours à indigents (1844-1939). Ateliers de charité, travaux effectués par des indigents sur les chemins (1847-1855). Fonds de chômage, règlement, état des allocations à attribuer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1929). Aides aux sinistrés d’incendie (1872-1925).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 54/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1931, 1935). Enfants...
  14. Résultat n°14

    Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un traineau (1926-1931). Destruction des animaux nuisibles (1925). Corbillard, achat, entretien (1935-1938).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 54/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un traineau...
  15. Résultat n°15

    Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, frais, chauffage (1844-1884). Bibliothèque, subventions (1928, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1930). Caisse des écoles, subventions (1931-1934). Fêtes, adjudications (1841-1934). Frais résultant de la réception des médailles militaires (1936).

    Date

    1841-1936

    Cote

    2 O 54/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, frais,...
  16. Résultat n°16

    Electrification de la commune, éclairage des rues (1924-1938). Téléphone, construction de lignes téléphoniques, installation et déplacement de la cabine téléphonique (1926-1933). Transports, subventions à différentes sociétés de transports (1931-1935).

    Date

    1924-1938

    Cote

    2 O 54/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune, éclairage des rues (1924-1938)....
  17. Résultat n°17

    Délimitation des forêts communales, contestation au sujet des forêts Mazarines (1841-1847, 1864). Aliénation (1840-1922). Entretien, mise en valeur (1843, 1863). Location (1818-1932). Chasse (1844-1939). Vaine pâture, règlement (1814-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc (1878-1934). Cours d’eau, jouissance du cours d’eau pour irrigation de pré par un particulier (1807).

    Date

    1807-1934

    Cote

    2 O 54/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Terrains communaux
    • Délimitation des forêts communales, contestation au...
  18. Résultat n°18

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1855, 1879). Mairie – école, location de salle pour servir de mairie et d’école, construction, réparations, entretien (1841-1925). Fontaines, construction (1844. Bascule, construction (1926). Corps de garde, chauffage, éclairage, entretien (1840-1847). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1869-1938). Horloge, fourniture (1869). Croix de mission, érection, entretien (1875-1878).

    Date

    1840-1938

    Cote

    2 O 54/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1855,...
  19. Résultat n°19

    Assurances (1841-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935) ; réunions (1876). Archives, abonnement à diverses revues, reliure, inventaire (1844-1936). Procès, dommages et intérêts, autorisation de plaider (An IX-1854). Frais de fonctionnement, achat de matériel, fournitures, destination de la coupe, chauffage (1841-1939).

    Date

    An IX-1939

    Cote

    2 O 54/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Administration générale
    • Assurances (1841-1932). Conseil municipal, nominations...
  20. Résultat n°20

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1930). Receveur municipal, remises, indemnités (1843-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1936). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1841-1855). Berger, adjudication de la charge (1845). Appariteur, traitement (1847-1850). Service de la bascule, nomination, traitement (1926-1933). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1850-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1933). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1927-1933). Garde forestier, traitement, indemnités (1841-1930). Garde-coupes, traitement (1841-1846). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Recensement de la population, indemnités (1877-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1849). Crieur de nuit, traitement (1850). Instructeur militaire, traitement (1884). Maires, frais de représentation, remboursements d’avance (1925-1939).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 54/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  21. Résultat n°21

    Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1835-1897). Eglise : réparations (1841-1921) : objets mobiliers : achat, entretien (1847) ; cloches : achat, transport (1862-1865). Presbytère : construction (1809-1813), réparations (1821-1895) ; reconstruction du mur de clôture (1858) ; achat de mobilier (1847) ; réparation de la fontaine (1847-1914), location (1907-1913). Cimetière : construction d'un nouveau cimetière, contestation entre les deux communes (1847-1862), réparations, entretien (1849-1925). Monument aux morts : construction (1920-1921).

    Date

    1809-1934

    Cote

    1 O 31

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise,...

    Producteur :

    Préfecture.

  22. Résultat n°22

    Abornement.

    Cote

    7 M 832

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Grosmagny.
    • Abornement.
  23. Résultat n°23

    Délimitation générale.

    Cote

    7 M 831

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Grosmagny.
    • Délimitation générale.
  24. Résultat n°24
    1936

    12 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 179/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1931

    14 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 179/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1926

    16 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 179/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1921

    16 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 179/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1911

    19 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 179/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1906

    21 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 179/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1901

    20 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 179/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1896

    22 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 179/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1891

    23 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 179/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1886

    24 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 179/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1881

    26 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 179/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1876

    25 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 179/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1872

    25 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 179/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1866

    26 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 179/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1861

    25 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 179/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1856

    24 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 179/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1851

    27 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 179/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosmagny
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.