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767 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Grosne, création : décret, délibération, liste des biens (1911-1912). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1936-1939). Budgets (1912-1938).

    Date

    1911-1939

    Cote

    2 X 45

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Grosne, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Grosne (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Grosne (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 77

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Grosne (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Grosne

    Date

    1824

    Cote

    3 P 77

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Grosne

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité. Emprunts (1874, 1927). Rentes (1838, 1849). Impositions (1849-1933). Subventions (1926-1935). Crédits supplémentaires (1872-1940). Comptabilité diverse (1883-1934).

    Date

    1839-1940

    Cote

    2 O 55/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Finances communales
    • Comptabilité. Emprunts (1874, 1927). Rentes (1838,...
  5. Résultat n°5

            1890-1940

    Cote

    2 O 55/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1890-1940
  6. Résultat n°6

            1806-1890

    Cote

    2 O 55/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1806-1890
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1850, 1936). Distillation, désignation de locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1923-1930). Fromagerie coopérative, demande de subvention (1929). Etablissement d’un moulin, demande d’autorisation (1832).

    Date

    1832-1930

    Cote

    2 O 55/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1850,...
  8. Résultat n°8

    Réquisitions hippo et automobiles, remboursement (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871, 1874). Guerre de 1939-1945, « paquet du soldat » (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédits pour incendies (1878-1931, 1934).

    Date

    1871-1939

    Cote

    2 O 55/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Affaires militaires
    • Réquisitions hippo et automobiles, remboursement (1939)....
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments (1880-1884). Protection de la santé publique (1927). Enfants assistés, femmes en couche (1850, 1933). Secours à indigents (1880-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1850, 1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1931).

    Date

    1850-1938

    Cote

    2 O 55/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments (1880-1884)....
  10. Résultat n°10

    Arrêtés, réglementation (1863, 1939). Voie publique, déblaiement des neiges, crédit (1926). Transport de corps, corbillard, frais d’inhumation d’un suicidé (1932).

    Date

    1863-1939

    Cote

    2 O 55/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Police                                                                                                                                 
    • Arrêtés, réglementation (1863, 1939). Voie publique,...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, chauffage, fournitures, jours de congé mobile, crédit, rétribution scolaire (1841-1937). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fête patronale, adjudications (1877-1884).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 55/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    •  Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, chauffage, fournitures,...
  12. Résultat n°12

    Eau, remplacement de conduite et construction d’un aqueduc (1925, 1931). Electricité, crédits pour éclairage et installation de lampes de rues (1926-1931). Téléphone, location d’une maison pour installation d’une cabine (1927).

    Date

    1925-1931

    Cote

    2 O 55/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Travaux et transports
    • Eau, remplacement de conduite et construction d’un...
  13. Résultat n°13

    Abornement (1847, 1859). Aliénation (1816-1885). Echange (1859-1877). Entretien, mise en valeur (1846, 1850, 1882). Location (1848-1928). Gravière, exploitation (1880-1882). Chasse, adjudications (1872-1940). Vaine pâture (an XIII, 1891). Adjudications diverse,s fruits, herbes et adjudications de poissons provenant de l’étang (1853-1928). Cours d’eau – canal d’irrigation, réparations, entretien, débordement du ruisseau (1850-1930). Fossés, curage (1927). Etang, construction, entretien, location, construction de dignes (1868-1932).

    Date

    An XIII-1940

    Cote

    2 O 55/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Terrains communaux
    • Abornement (1847, 1859). Aliénation (1816-1885). Echange...
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction d’un lavoir et d’une bascule publique (1928). Mairie, location d’une pièce pour servir de mairie (1935). Lavoir, construction, entretien (1928-1930). Fontaines, entretien réparations (1850-1931). Bascule, entretien (1928-1929). Pompe à incendie, achat (1867).

    Date

    1867-1935

    Cote

    2 O 55/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction...
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1871-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1841-1850). Procès, dommages et intérêts (An III). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939).

    Date

    An III-1939

    Cote

    2 O 55/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
  16. Résultat n°16

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1940). Receveur municipal, remises indemnités (1828-1934). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, prestation de serment (1828-1922). Taupier, nomination, indemnités (1926-1932). Sonneur, traitement, 1928). Service de la bascule, traitement (1936). Instituteur, traitement, indemnités déménagement du mobilier (1839-1931). Maitresse de couture, indemnités (1936, 1939). Gérant du téléphone, nomination (1928). Garde forestier, traitement (1840-1850) ; rejet de ratification (1879). Garde chasse de Chavannes-les-Grands, demande de renseignements (1881). Curé, traitement (1834-1841) ; plainte pour abus de jouissance de biens communaux (1826) ; frais de déménagement (1879). Architecte, honoraires (1874, 1879). Recensement de la population, indemnités (1882-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1850). Cantonnier - agent-voyer, indemnités (1925-1926). Préposé à l’entretien du cimetière, indemnités (1926). Voiturier, indemnités (1878). Huissier de la commune de Delle, suppression du poste (1930). Maires et adjoints, indemnités, remboursements (1925-1928).

    Date

    1828-1940

    Cote

    2 O 55/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  17. Résultat n°17

    Grosne Recouvrance Vellescot. Terrain : bornage (1924, 1927). Ecole : construction, réparations, aménagement, clôture du jardin, reconstruction, aliénation de l'ancien bâtiment (1844-1937). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1857-1831). Eglise : réparations (1846-1932) ; cloches (1874). Presbytère : reconstruction (1897-1899) ; réparations, entretien (1878-1932). Cimetière : réparations, entretien (1884-1908). Monument aux morts : construction (1921-1922).

    Date

    1831-1937

    Cote

    1 O 32

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grosne Recouvrance Vellescot. Terrain : bornage (1924,...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 180/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 180/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 180/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.