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767 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Grosne, création : décret, délibération, liste des biens (1911-1912). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1936-1939). Budgets (1912-1938).
Cote
2 X 45
 Date
1911-1939
 Lieu
Grosne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Grosne, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Grosne (5 feuilles).

5 medias

Commune de Grosne (5 feuilles).
Cote
3 P 77
 Date
1824
 Lieu
Grosne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Grosne (5 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Grosne
Cote
3 P 77
 Date
1824
 Lieu
Grosne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Grosne
Résultat n°4

Comptabilité. Emprunts (1874, 1927). Rentes (1838, 1849). Impositions (1849-1933). Subventions (1926-1935). Crédits supplémentaires (1872-1940). Comptabilité diverse (1883-1934).
Cote
2 O 55/13
 Date
1839-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  • Finances communales
  • Comptabilité. Emprunts (1874, 1927). Rentes (1838,...
Résultat n°5

        1890-1940
Cote
2 O 55/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1890-1940
Résultat n°6

        1806-1890
Cote
2 O 55/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1806-1890
Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1850, 1936). Distillation, désignation de locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1923-1930). Fromagerie coopérative, demande de subvention (1929). Etablissement d’un moulin, demande d’autorisation (1832).
Cote
2 O 55/10
 Date
1832-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1850,...
Résultat n°8

Réquisitions hippo et automobiles, remboursement (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871, 1874). Guerre de 1939-1945, « paquet du soldat » (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédits pour incendies (1878-1931, 1934).
Cote
2 O 55/9
 Date
1871-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  • Affaires militaires
  • Réquisitions hippo et automobiles, remboursement (1939)....
Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments (1880-1884). Protection de la santé publique (1927). Enfants assistés, femmes en couche (1850, 1933). Secours à indigents (1880-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1850, 1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1931).
Cote
2 O 55/8
 Date
1850-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments (1880-1884)....
Résultat n°10

Arrêtés, réglementation (1863, 1939). Voie publique, déblaiement des neiges, crédit (1926). Transport de corps, corbillard, frais d’inhumation d’un suicidé (1932).
Cote
2 O 55/7
 Date
1863-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  • Police                                                                                                                                 
  • Arrêtés, réglementation (1863, 1939). Voie publique,...
Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, chauffage, fournitures, jours de congé mobile, crédit, rétribution scolaire (1841-1937). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fête patronale, adjudications (1877-1884).
Cote
2 O 55/6
 Date
1841-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  •  Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, chauffage, fournitures,...
Résultat n°12

Eau, remplacement de conduite et construction d’un aqueduc (1925, 1931). Electricité, crédits pour éclairage et installation de lampes de rues (1926-1931). Téléphone, location d’une maison pour installation d’une cabine (1927).
Cote
2 O 55/5
 Date
1925-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  • Travaux et transports
  • Eau, remplacement de conduite et construction d’un...
Résultat n°13

Abornement (1847, 1859). Aliénation (1816-1885). Echange (1859-1877). Entretien, mise en valeur (1846, 1850, 1882). Location (1848-1928). Gravière, exploitation (1880-1882). Chasse, adjudications (1872-1940). Vaine pâture (an XIII, 1891). Adjudications diverse,s fruits, herbes et adjudications de poissons provenant de l’étang (1853-1928). Cours d’eau – canal d’irrigation, réparations, entretien, débordement du ruisseau (1850-1930). Fossés, curage (1927). Etang, construction, entretien, location, construction de dignes (1868-1932).
Cote
2 O 55/4
 Date
An XIII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  • Terrains communaux
  • Abornement (1847, 1859). Aliénation (1816-1885). Echange...
Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction d’un lavoir et d’une bascule publique (1928). Mairie, location d’une pièce pour servir de mairie (1935). Lavoir, construction, entretien (1928-1930). Fontaines, entretien réparations (1850-1931). Bascule, entretien (1928-1929). Pompe à incendie, achat (1867).
Cote
2 O 55/3
 Date
1867-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction...
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1871-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1841-1850). Procès, dommages et intérêts (An III). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939).
Cote
2 O 55/2
 Date
An III-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1940). Receveur municipal, remises indemnités (1828-1934). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, prestation de serment (1828-1922). Taupier, nomination, indemnités (1926-1932). Sonneur, traitement, 1928). Service de la bascule, traitement (1936). Instituteur, traitement, indemnités déménagement du mobilier (1839-1931). Maitresse de couture, indemnités (1936, 1939). Gérant du téléphone, nomination (1928). Garde forestier, traitement (1840-1850) ; rejet de ratification (1879). Garde chasse de Chavannes-les-Grands, demande de renseignements (1881). Curé, traitement (1834-1841) ; plainte pour abus de jouissance de biens communaux (1826) ; frais de déménagement (1879). Architecte, honoraires (1874, 1879). Recensement de la population, indemnités (1882-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1850). Cantonnier - agent-voyer, indemnités (1925-1926). Préposé à l’entretien du cimetière, indemnités (1926). Voiturier, indemnités (1878). Huissier de la commune de Delle, suppression du poste (1930). Maires et adjoints, indemnités, remboursements (1925-1928).
Cote
2 O 55/1
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSNE
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°17

Grosne Recouvrance Vellescot. Terrain : bornage (1924, 1927). Ecole : construction, réparations, aménagement, clôture du jardin, reconstruction, aliénation de l'ancien bâtiment (1844-1937). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1857-1831). Eglise : réparations (1846-1932) ; cloches (1874). Presbytère : reconstruction (1897-1899) ; réparations, entretien (1878-1932). Cimetière : réparations, entretien (1884-1908). Monument aux morts : construction (1921-1922).
Cote
1 O 32
 Date
1831-1937
 Lieu
Grosne (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Grosne Recouvrance Vellescot. Terrain : bornage (1924,...
Résultat n°18
1936

7 medias

1936
Cote
6 M 180/20
 Date
1936
 Lieu
Grosne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosne
  • 1936
Résultat n°19
1931

7 medias

1931
Cote
6 M 180/19
 Date
1931
 Lieu
Grosne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosne
  • 1931
Résultat n°20
1926

7 medias

1926
Cote
6 M 180/18
 Date
1926
 Lieu
Grosne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosne
  • 1926