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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Grosne, création : décret, délibération, liste des biens (1911-1912). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1936-1939). Budgets (1912-1938).

    Date

    1911-1939

    Cote

    2 X 45

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Grosne, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Grosne (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Grosne (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 77

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Grosne (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Grosne

    Date

    1824

    Cote

    3 P 77

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Grosne

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité. Emprunts (1874, 1927). Rentes (1838, 1849). Impositions (1849-1933). Subventions (1926-1935). Crédits supplémentaires (1872-1940). Comptabilité diverse (1883-1934).

    Date

    1839-1940

    Cote

    2 O 55/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Finances communales
    • Comptabilité. Emprunts (1874, 1927). Rentes (1838,...
  5. Résultat n°5

            1890-1940

    Cote

    2 O 55/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1890-1940
  6. Résultat n°6

            1806-1890

    Cote

    2 O 55/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1806-1890
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1850, 1936). Distillation, désignation de locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1923-1930). Fromagerie coopérative, demande de subvention (1929). Etablissement d’un moulin, demande d’autorisation (1832).

    Date

    1832-1930

    Cote

    2 O 55/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1850,...
  8. Résultat n°8

    Réquisitions hippo et automobiles, remboursement (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871, 1874). Guerre de 1939-1945, « paquet du soldat » (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédits pour incendies (1878-1931, 1934).

    Date

    1871-1939

    Cote

    2 O 55/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Affaires militaires
    • Réquisitions hippo et automobiles, remboursement (1939)....
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments (1880-1884). Protection de la santé publique (1927). Enfants assistés, femmes en couche (1850, 1933). Secours à indigents (1880-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1850, 1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1931).

    Date

    1850-1938

    Cote

    2 O 55/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), médicaments (1880-1884)....
  10. Résultat n°10

    Arrêtés, réglementation (1863, 1939). Voie publique, déblaiement des neiges, crédit (1926). Transport de corps, corbillard, frais d’inhumation d’un suicidé (1932).

    Date

    1863-1939

    Cote

    2 O 55/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Police                                                                                                                                 
    • Arrêtés, réglementation (1863, 1939). Voie publique,...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, chauffage, fournitures, jours de congé mobile, crédit, rétribution scolaire (1841-1937). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fête patronale, adjudications (1877-1884).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 55/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    •  Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, chauffage, fournitures,...
  12. Résultat n°12

    Eau, remplacement de conduite et construction d’un aqueduc (1925, 1931). Electricité, crédits pour éclairage et installation de lampes de rues (1926-1931). Téléphone, location d’une maison pour installation d’une cabine (1927).

    Date

    1925-1931

    Cote

    2 O 55/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSNE
    • Travaux et transports
    • Eau, remplacement de conduite et construction d’un...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 180/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 180/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 180/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1921

    6 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 180/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1911

    9 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 180/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1906

    10 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 180/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1901

    11 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 180/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1896

    9 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 180/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1891

    11 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 180/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1886

    11 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 180/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1881

    12 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 180/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 180/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1872

    11 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 180/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1866

    12 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 180/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1861

    11 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 180/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1856

    12 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 180/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1851

    13 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 180/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1846

    14 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 180/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1841

    16 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 180/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1836

    15 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 180/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Grosne
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38

    Grosne. Comptes de la fabrique.

    Date

    1790-1809

    Cote

    2 G 35

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Grosne. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  39. Résultat n°39

    Grosne, habitat sundgauvien, église Saint-Paul, XVIIIe siècle.

    Date

    1989

    Cote

    80 Fi 1/57

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Grosne, habitat sundgauvien, église Saint-Paul, XVIIIe...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  40. Résultat n°40
    Vue générale de Grosne.

    1 media

    Vue générale de Grosne.

    Cote

    7 Fi 2051

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Grosne
    • Vue générale de Grosne.