Haut-Rhin (département, France)

1
Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes départementales
- RD 8 de Belfort à Montbéliard
- Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
2
Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- POIDS ET MESURES
- Gestion du service
- Rapports des vérificateurs.
3
Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

Date

1826-1940

Cote

7 M 694
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Dorans.
- Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
4
M T

Cote

4 M 369
- Contexte : 4 M - Police
- FONDS DE LA PREFECTURE
- ACTIVITES DES SERVICES
- Etrangers
- Cartes d’identité
- Récépissés de demandes de cartes.
- M T
5
1925

Date

1925

Cote

7 M 1213
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- FONDS DES BRIGADES
- Brigade de Giromagny
- Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
- 1925
6
Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

Cote

1 T 400
- Contexte : 1 T - Enseignement
- Fonds des établissements scolaires
- ECOLES PRIMAIRES
- Montreux-Château.
- Ecole de garçons (1900-1961).
- Correspondance, notes de service, bulletin national...
7
Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FROIDEFONTAINE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Producteur :

Préfecture
8
1849

Date

1849

Cote

3 U 104
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- ACTES CIVILS
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1849
9

156 medias
Juin 1931

Date

Entre le 1er juin 1931 et le 30 juin 1931

Cote

Pr 3a
- Contexte : L'Alsace
- 1931
- Juin 1931
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
10
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
11
2ème arrondissement (1884)

Date

1884

Cote

3 S 207
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure
- CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
- Comptabilité
- Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
- Département de la Haute-Saône.
- 2ème arrondissement (1884)
12
17 août 1874-22 mai 1876

Cote

2 Y 277*
- Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort
- Population carcérale
- Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
- Registres d’écrou correctionnel.
- 17 août 1874-22 mai 1876
13
Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

Date

1928-1930

Cote

5 M 180
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
- Tuberculose
- Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
14
Enseignement technique

Date

1886-1964

Cote

1 T 462-506
- Contexte : Enseignement général, affaires culturelles, sports
- Enseignement
- Fonds des établissements scolaires
- Enseignement technique
Producteur :

Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
15
1937-1938

Cote

2 Y 12*
- Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort
- Administration de la prison
- Main courante du service de nuit.
- 1937-1938
16
Changement de la date du marché, 1880.

Cote

8 M 143
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- COMMERCE
- Foires et marchés
- Commune de Morvillars.
- Changement de la date du marché, 1880.
17
28 février 1809 - 22 juin 1815

Cote

1 M 69*
- Contexte : 1M Administration générale du département
- BUREAU DU CABINET
- Correspondance
- Correspondance active
- Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
- 28 février 1809 - 22 juin 1815
18
Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Producteur :

Préfecture
19
Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Bascule, construction.
20
Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

Cote

1 M 29
- Contexte : 1M Administration générale du département
- BUREAU DU CABINET
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Sous-préfecture.
- Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...

Résultats de la recherche

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Rapports des vérificateurs.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

M  T

Cote

Contexte : 4 M - Police

1925

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

Cote

Contexte : 1 T - Enseignement

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1849

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Juin 1931

Date

Cote

Contexte : L'Alsace

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

2ème arrondissement (1884)

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure

17 août 1874-22 mai 1876

Cote

Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

Date

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

Enseignement technique

Date

Cote

Contexte : Enseignement général, affaires culturelles, sports

Producteur :

1937-1938

Cote

Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

Changement de la date du marché, 1880.

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

28 février 1809 - 22 juin 1815

Cote

Contexte : 1M Administration générale du département

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Bascule, construction.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

Cote

Contexte : 1M Administration générale du département

M T