Haut-Rhin (département, France)

1
(9065-9146).

Date

Mai 1937-1942

Cote

6 U 163
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Registre des sociétés, volumes B.
- (9065-9146).
2
Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

Date

1887

Cote

5 K 48/30
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1887 (suite).
- Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
3
Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Date

1877

Cote

5 K 27/44
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1877.
- Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
4
Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes départementales
- RD 8 de Belfort à Montbéliard
- Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
5
M-Z.

Date

2002

Cote

4 E 94
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 2002
- M-Z.
6
Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Poids et mesures
- Gestion du service
- Rapports des vérificateurs.
7
Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

Date

1826-1940

Cote

7 M 694
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Dorans.
- Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
8
Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

Date

1906

Cote

5 K 73/355
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1906.
- Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
9
M T

Cote

4 M 369
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Etrangers
- Cartes d’identité
- Récépissés de demandes de cartes.
- M T
10

8 medias
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 100
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
11
1925

Date

1925

Cote

7 M 1213
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Fonds des brigades
- Brigade de Giromagny
- Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
- 1925
12
Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

Cote

1 T 400
- Contexte : 1 T - Enseignement
- Fonds des établissements scolaires
- ECOLES PRIMAIRES
- Montreux-Château.
- Ecole de garçons (1900-1961).
- Correspondance, notes de service, bulletin national...
13
Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FROIDEFONTAINE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Producteur :

Préfecture
14
Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 318
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Etueffont-Haut.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
15
1981

Date

1981

Cote

4 E 13 – 14
- Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
- Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
- 1981
16
Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

Date

1885

Cote

5 K 43/17
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1885.
- Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
17
1849

Date

1849

Cote

3 U 104
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1849
18

156 medias
Juin 1931

Date

Entre le 1er juin 1931 et le 30 juin 1931

Cote

Pr 3a
- Contexte : Presse - L'Alsace
- 1931
- Juin 1931
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
19
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
20
2ème arrondissement (1884)

Date

1884

Cote

3 S 207
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
- Département de la Haute-Saône.
- 2ème arrondissement (1884)

Résultats de la recherche

(9065-9146).

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

Date

Cote

Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Date

Cote

Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

M-Z.

Date

Cote

Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

Rapports des vérificateurs.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

Date

Cote

Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

M  T

Cote

Contexte : 4 M - Police

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

1925

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

Cote

Contexte : 1 T - Enseignement

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Tome 1.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

1981

Date

Cote

Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

Date

Cote

Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

1849

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Juin 1931

Date

Cote

Contexte : Presse - L'Alsace

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

2ème arrondissement (1884)

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

M T