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  1. Résultat n°1

    (9065-9146).

    Date

    Mai 1937-1942

    Cote

    6 U 163

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9065-9146).
  2. Résultat n°2

    Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

    Date

    1887

    Cote

    5 K 48/30

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1887 (suite).
    • Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
  3. Résultat n°3

    Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

    Date

    1877

    Cote

    5 K 27/44

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1877.
    • Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
  4. Résultat n°4

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  5. Résultat n°5

    M-Z.

    Date

    2002

    Cote

    4 E 94

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2002
    • M-Z.
  6. Résultat n°6

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

    Date

    1906

    Cote

    5 K 73/355

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1906.
    • Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
  9. Résultat n°9

    M 聳 T

    Cote

    4 M 369

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Récépissés de demandes de cartes.
    • M – T
  10. Résultat n°10
    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
  11. Résultat n°11

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 1213

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1925
  12. Résultat n°12

    Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

    Cote

    1 T 400

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds des établissements scolaires
    • ECOLES PRIMAIRES
    • Montreux-Château.
    • Ecole de garçons (1900-1961).
    • Correspondance, notes de service, bulletin national...
  13. Résultat n°13

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Tome 1.

    Date

    1914-1970

    Cote

    3 P 318

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune d’Etueffont-Haut.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  15. Résultat n°15

    1981

    Date

    1981

    Cote

    4 E 13 – 14

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

    • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
    • 1981
  16. Résultat n°16

    Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

    Date

    1885

    Cote

    5 K 43/17

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1885.
    • Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
  17. Résultat n°17

    1849

    Date

    1849

    Cote

    3 U 104

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1849
  18. Résultat n°18
    Juin 1931

    156 medias

    Juin 1931

    Date

    Entre le 1er juin 1931 et le 30 juin 1931

    Cote

    Pr 3a

    • Contexte : Presse - L'Alsace

    • 1931
    • Juin 1931

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    2ème arrondissement (1884)

    Date

    1884

    Cote

    3 S 207

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département de la Haute-Saône.
    • 2ème arrondissement (1884)
  21. Résultat n°21

    17 août 1874-22 mai 1876

    Cote

    2 Y 277*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou correctionnel.
    • 17 août 1874-22 mai 1876
  22. Résultat n°22

    Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

    Date

    1928-1930

    Cote

    5 M 180

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Tuberculose
    • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
  23. Résultat n°23

    Enseignement technique

    Date

    1886-1964

    Cote

    1 T 462-506

    • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

    • Enseignement
    • Fonds des établissements scolaires
    • Enseignement technique

    Producteur :

    Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  24. Résultat n°24

    1937-1938

    Cote

    2 Y 12*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Main courante du service de nuit.
    • 1937-1938
  25. Résultat n°25

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  26. Résultat n°26

    28 février 1809 - 22 juin 1815

    Cote

    1 M 69*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance active
    • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
    • 28 février 1809 - 22 juin 1815
  27. Résultat n°27

    Tome 2.

    Date

    1884-1914

    Cote

    3 P 502

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Suarce.
    • Matrice intermédiaire.
    • Tome 2.
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Bascule, construction.

    Date

    1908-1910

    Cote

    2 O 68/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Bascule, construction.
  30. Résultat n°30

    Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

    Cote

    1 M 29

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Sous-préfecture.
    • Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
  31. Résultat n°31

    Méziré

    Cote

    5 M 276

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Méziré
  32. Résultat n°32

    Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

    Date

    1831-1940

    Cote

    7 M 693

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
  33. Résultat n°33

    Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur Anthonioz-Blanc : affouage.

    Date

    1899

    Cote

    5 K 63/128

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1899.
    • Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur...
  34. Résultat n°34

    Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 20

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
  35. Résultat n°35
    Nos 1-500

    870 medias

    Nos 1-500

    Date

    1916

    Cote

    1 R 299

    • Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

    • Classe 1916
    • Nos 1-500

    Producteur :

    Le bureau central des archives administratives militaires à Pau

  36. Résultat n°36

    Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

    Cote

    3 M 77

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
    • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
  37. Résultat n°37

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 21

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas généraux
    • Feuilles par section.
    • Canton de Belfort.
    • Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...
  39. Résultat n°39

    1910

    Cote

    8 M 18

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1910
  40. Résultat n°40

    Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

    Date

    1836-1940

    Cote

    2 O 71/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
  41. Résultat n°41

    1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    3 U 481

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Enquêtes civiles
    • Enquêtes.
    • 1927-1928
  42. Résultat n°42

    Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).

    Date

    1905-1923

    Cote

    1 M 336

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Personnel - affaires évoquées par le Cabinet
    • Distinctions honorifiques
    • Autres médailles
    • Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires...
  43. Résultat n°43

    Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

    Cote

    8 M 57

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1900.
    • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
  44. Résultat n°44

    1933-1934

    Cote

    4 M 858*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Recensement des habitants
    • Quartier Jean Jaurès.
    • Cités Engel, 1932-1938.
    • 1933-1934
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    1905

    Cote

    1 S 226

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1905
  47. Résultat n°47

    Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

    Date

    1907-1915

    Cote

    3 O 1981

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

    • Voierie vicinale
    • Chemin d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  48. Résultat n°48

    Ste-Ve.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 133

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Ste-Ve.
  49. Résultat n°49

    Commune d'Auxelles-Haut (1878).

    Date

    1878

    Cote

    3 U 959

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. n° 1 (1866-1911).
    • Commune d'Auxelles-Haut (1878).
  50. Résultat n°50

    1923-1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    3 U 578

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • 1923-1924
  51. Résultat n°51

    1975

    Date

    1975

    Cote

    4 E 6

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

    • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
    • Ventes : procès-verbaux.
    • 1975
  52. Résultat n°52

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  53. Résultat n°53

    Côte d’Or, Beaune.

    Date

    1909-1912

    Cote

    7 M 105

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Enseignement agricole
    • Ecoles extérieures au département
    • Dossier par école : réglementation, programme, demande...
    • Côte d’Or, Beaune.
  54. Résultat n°54

    Presbytère, réparations, entretien.

    Date

    1850-1934

    Cote

    2 O 104/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, entretien.
  55. Résultat n°55

    Rapports au Conseil général

    Date

    1890-1914

    Cote

    7 S 6

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Administration
    • Rapports au Conseil général

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  56. Résultat n°56

    1894

    Date

    1894

    Cote

    1 S 26

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    •  Ingénieurs, conducteurs, agents : registres matricule.
    • 1894
  57. Résultat n°57
    Nos 1-389, 1361-1500

    1 185 medias

    Nos 1-389, 1361-1500

    Date

    1912

    Cote

    1 R 428

    • Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

    • Classe 1912
    • Nos 1-389, 1361-1500

    Producteur :

    Le bureau central des archives administratives militaires à Pau

  58. Résultat n°58

    Menoncourt

    Cote

    6 M 192

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Population
    • Listes nominatives
    • Listes nominatives.
    • Menoncourt
  59. Résultat n°59

    Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4 M 51

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Rapports de police
    • Commissariat de Delle
    • Rapports bimensuels, états des voyageurs français et...
  60. Résultat n°60

    Aliénation.

    Date

    1820-1938

    Cote

    2 O 99/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  61. Résultat n°61

    1864

    Cote

    6 M 566

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1864
  62. Résultat n°62

    1848-1855

    Date

    1848-1855

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1848-1855
  63. Résultat n°63

    Matrice napoléonienne.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3 P 497

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Sevenans.
    • Matrice napoléonienne.
  64. Résultat n°64

    Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes, mise en place de Postes dans les communes dépourvues : instructions, correspondance, délibérations de conseils municipaux.

    Date

    1936-1938

    Cote

    1 M 493

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau de défense
    • Défense passive
    • Période postérieure à 1919
    • Transmissions
    • Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes,...
  65. Résultat n°65

    Entrées et sorties (1918-1920).

    Date

    1918-1920

    Cote

    3 U 789

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Entrées et sorties (1918-1920).
  66. Résultat n°66

    1923

    Date

    1923

    Cote

    7 M 1209

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1923
  67. Résultat n°67

    Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations prononcées contre eux en matière de délit de chasse, 1875-1909.

    Cote

    4 M 156

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Chasse, pêche
    • Chasse
    • Délits
    • Délits de chasse.
    • Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations...
  68. Résultat n°68

    Litige entre la commune de Roppe et la veuve Jean-Baptiste Schwalm : affouage.

    Date

    1902

    Cote

    5 K 68/215

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1902 (suite).
    • Litige entre la commune de Roppe et la veuve Jean-Baptiste...
  69. Résultat n°69

    Mumprecht-Neyer

    Cote

    6 M 354

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Population
    • Naturalisations
    • Naturalisations, réintégrations et admissions à domicile
    • Dossiers individuels.
    • Mumprecht-Neyer
  70. Résultat n°70

    Janvier 1926-juillet 1926 : registre.

    Date

    Janvier 1926-juillet 1926

    Cote

    3 U 703

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Ordonnances de référés
    • Janvier 1926-juillet 1926 : registre.
  71. Résultat n°71

    Commune de Charmois (1872-1876).

    Date

    1872-1876

    Cote

    3 U 985

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Charmois (1872-1876).
  72. Résultat n°72

    Elections municipales de Valdoie : réclamations.

    Date

    1900

    Cote

    5 K 64/141

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1900.
    • Elections municipales de Valdoie : réclamations.
  73. Résultat n°73

    1933

    Cote

    6 M 446

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Affaires économiques
    • Coût de la vie
    • Cours moyen au détail des denrées de première nécessité.
    • 1933
  74. Résultat n°74

    Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1919-1922

    Cote

    5 S 613

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Dommages de guerre
    • Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
  75. Résultat n°75

    11 juillet 1883-31 août 1883

    Date

    11 juillet 1883-31 août 1883

    Cote

    3 U 1493

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 11 juillet 1883-31 août 1883
  76. Résultat n°76

    24 prairial an XII-14 septembre 1807

    Date

    24 prairial an XII-14 septembre 1807

    Cote

    4 K 3

    • Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux

    • Registres d'enregistrement des arrêtés du préfet du...
    • 24 prairial an XII-14 septembre 1807
  77. Résultat n°77

    T-Z et omnibus.

    Date

    1988

    Cote

    4 E 30

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 1988
    • T-Z et omnibus.
  78. Résultat n°78

    Audiences

    Date

    an VIII-1942

    Cote

    3 U 1272-1288

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures correctionnelles
    • Audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  79. Résultat n°79

    Litige entre la commune de Bourogne et Pierre Valbert : propriété de terrains.

    Date

    1884

    Cote

    5 K 42/59

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1884 (suite).
    • Litige entre la commune de Bourogne et Pierre Valbert...
  80. Résultat n°80

    Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).

    Date

    An XI-1940

    Cote

    7 M 543

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Pêche - Chasse
    • Chasse
    • Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance...