Joncherey (Territoire de Belfort, France)

1

21 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 181/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
2
Elections : instructions, discours et adresses, affichage électoral.

Date

1827-1935

Cote

56 Ed 1 K 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections : instructions, discours et adresses, affichage...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
3
Joncherey (Haut-Rhin) où les allemands vinrent le 2 août 1914, avant la déclaration de guerre, assassiner le caporal Peugeot (première victime de la guerre), en laissant un de leurs officiers sur le terrain et plusieurs prisonniers.

Date

s.d.

Cote

82 Fi 85
- Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales.
- Joncherey (Haut-Rhin) où les allemands vinrent le 2...
Producteur :

Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).
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Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
6
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
1777-1789

Cote

8 B 218
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1777-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

8 B 154
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10

1 media
Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot qui tomba atteint de 3 balles allemandes le 2 août 1914, avant la déclaration de la guerre.

Cote

7 Fi 2060
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire...
11
3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

8 B 199
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
- 3 avril 1770-4 avril 1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
12
27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

8 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 27 mai 1669-17 juin 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
13

19 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 181/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
14
13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

8 B 127
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 13 octobre 1759-23 février 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
15
1890-1961

Cote

56 Ed 2 N 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Bois communaux : procès-verbaux d’arpentage, travaux...
- 1890-1961
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
16
Registre d'enregistrements des grains.

Date

1709

Cote

8 B 187
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre d'enregistrements des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
17
1983-1986

Date

1983-1986

Cote

1 E 56 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- JONCHEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1983-1986
Producteur :

Collection du greffe
18
30 juin 1685-29 novembre 1686

Cote

8 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 30 juin 1685-29 novembre 1686
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19
6 novembre 1742-18 mars 1743

Cote

8 B 93
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 6 novembre 1742-18 mars 1743
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20
Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840). Impositions (1849-1928). Subventions (1928-1939). Crédits supplémentaires (1868-1938). Comptabilité diverse (1888-1938).

Date

1849-1938

Cote

2 O 56/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840)....

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1901

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

Elections : instructions, discours et adresses, affichage électoral.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Joncherey (Haut-Rhin) où les allemands vinrent le 2 août 1914, avant la déclaration de guerre, assassiner le caporal Peugeot (première victime de la guerre), en laissant un de leurs officiers sur le terrain et plusieurs prisonniers.

Date

Cote

Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales.

Producteur :

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1777-1789

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot qui tomba atteint de 3 balles allemandes le 2 août 1914, avant la déclaration de la guerre.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1891

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1890-1961

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Registre d'enregistrements des grains.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1983-1986

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

30 juin 1685-29 novembre 1686

Cote