Filtrer les résultats
Multimédias
  • 488
  • 51
Nom de l'inventaire
  • 295
  • 148
  • 27
  • 22
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 539
  • 291
  • 289
  • 289
  • 289
Afficher plus
Période
  • 166
  • 203
  • 311
  • 306
  • 168
Sujets
  • 349
  • 324
  • 296
  • 295
  • 53
Afficher plus
Typologies
  • 30
  • 30
  • 30
  • 20
  • 13
Afficher plus
Collectivités
  • 148
  • 48
  • 48
  • 27
  • 22
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1
    1901

    21 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 181/14

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Joncherey
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 2

    Elections : instructions, discours et adresses, affichage électoral.

    Date

    1827-1935

    Cote

    56 Ed 1 K 1

    • Contexte : 56 E dépôt Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections : instructions, discours et adresses, affichage...

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  • 3

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9
    Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot qui tomba atteint de 3 balles allemandes le 2 août 1914, avant la déclaration de la guerre.

    1 media

    Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot qui tomba atteint de 3 balles allemandes le 2 août 1914, avant la déclaration de la guerre.

    Cote

    7 Fi 2060

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Joncherey
    • Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire...
  • 10

    3 avril 1770-4 avril 1772

    Cote

    8 B 199

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
    • 3 avril 1770-4 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    27 mai 1669-17 juin 1671

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 mai 1669-17 juin 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12
    1891

    19 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 181/12

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Joncherey
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 13

    13 octobre 1759-23 février 1760

    Cote

    8 B 127

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 octobre 1759-23 février 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    1890-1961      

    Cote

    56 Ed 2 N 3

    • Contexte : 56 E dépôt Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux  
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Bois communaux : procès-verbaux d’arpentage, travaux...
    • 1890-1961      

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  • 15

    Registre d'enregistrements des grains.

    Date

    1709

    Cote

    8 B 187

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Registre d'enregistrements des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    1983-1986

    Date

    1983-1986

    Cote

    1 E 56 NDM 12

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • JONCHEREY
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1983-1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 17

    30 juin 1685-29 novembre 1686

    Cote

    8 B 22

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 30 juin 1685-29 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    6 novembre 1742-18 mars 1743

    Cote

    8 B 93

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 6 novembre 1742-18 mars 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840). Impositions (1849-1928). Subventions (1928-1939). Crédits supplémentaires (1868-1938). Comptabilité diverse (1888-1938).

    Date

    1849-1938

    Cote

    2 O 56/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Finances communales                                                                                                                              
    • Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840)....
  • 20

    28 septembre-21 décembre 1768

    Cote

    8 B 147

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 septembre-21 décembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime