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545 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Joncherey

Date

1824

Cote

3 P 78

Résultat n°2
Commune de Joncherey (8 feuilles).

8 medias

Commune de Joncherey (8 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 78

Résultat n°3

Joncherey, don Kuntz de vases pour le monument Peugeot.

Date

1939

Cote

4 O 26

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1880-1914

Cote

3 O 1353

Résultat n°5

Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans, profils.

Date

1883-1884

Cote

3 O 1352

Résultat n°6

Alignements, permissions de voirie.

Date

1880-1928

Cote

3 O 1342

Résultat n°7

Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840). Impositions (1849-1928). Subventions (1928-1939). Crédits supplémentaires (1868-1938). Comptabilité diverse (1888-1938).

Date

1849-1938

Cote

2 O 56/22

Résultat n°8

        1901-1940

Date

-

Cote

2 O 56/21

Résultat n°9

        1814-1901

Date

-

Cote

2 O 56/20

Résultat n°10

Commerce et foires, tarif des viandes (1921). Bascules, tarifs des pesées (1930-1934). Distillation, ateliers publics (1924-1935).

Date

1924-1935

Cote

2 O 56/19

Résultat n°11

Garde nationale, entretien des armes (1845-1849). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions chevaux et voitures (1939). Indemnités diverses, colis de Noël aux mobilisés (1939).

Date

1845-1939

Cote

2 O 56/18

Résultat n°12

Enfants assistés, aliénés (1847-1876). Secours à indigents (1847-1930). Fonds de chômage, crédits (1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1929).

Date

1847-1933

Cote

2 O 56/17

Résultat n°13

Arrêtés, réglementation (1930-1936). Voie publique, enlèvement des neiges, interdictions de circulation (1929-1937). Renseignements concernant la succession Breton (1920). Transport de corps, corbillard (1927-1935). Débit de boisson, autorisation d’ouverture (1927).

Date

1920-1937

Cote

2 O 56/16

Résultat n°14

Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, achat de fournitures et de mobilier, chauffage, listes des enfants fréquentant l’école (1846-1931). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1846-1931). Cours d’adultes, création (1906-1939). Caisse des écoles, subventions (1938-1939). Fête patronale, adjudications (1869-1939).

Date

1846-1939

Cote

2 O 56/15

Résultat n°15

Eau, entretien d’un aqueduc, construction d’un réservoir (1847-1849). Electricité, éclairage de la commune, marché avec la Société du Refrain (1911-1931). Chemin de fer, création d’une halte à Thiancourt (1927).

Date

1847-1931

Cote

2 O 56/14

Résultat n°16

Entretien, mise en valeur (1863-1872). Location (1839-1938). Carrières (1805). Chasse, adjudication, renonciation au droit (1872-1940). Vaine pâture (1846, 1891). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1818-1939). Cours d’eau, canal d’irrigation, curage, entretien (1848-1934). Etangs, entretien, agrandissement, location (1849-1927).

Date

1805-1940

Cote

2 O 56/13

Résultat n°17

Aliénation.

Date

An XII-1937

Cote

2 O 56/12

Résultat n°18

Délimitation.

Date

1878-1881

Cote

2 O 56/11

Résultat n°19

Corps de garde, construction, chauffage (1846-1892). Pompe à incendie, achat, entretien (1846-1932). Bergerie, location (1933). Cimetière, établissement (1864-1865). Entretien (1931-1936). Chapelle, acquisition de terrain pour construction d’une chapelle (1877).

Date

1846-1936

Cote

2 O 56/10

Résultat n°20

Monument du Caporal Peugeot, aménagement des abords.

Date

1939

Cote

2 O 56/9