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545 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Joncherey

    Date

    1824

    Cote

    3 P 78

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Joncherey

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Joncherey (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Joncherey (8 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 78

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Joncherey (8 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Joncherey, don Kuntz de vases pour le monument Peugeot.

    Date

    1939

    Cote

    4 O 26

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Joncherey, don Kuntz de vases pour le monument Peugeot.
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1880-1914

    Cote

    3 O 1353

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Joncherey
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans, profils.

    Date

    1883-1884

    Cote

    3 O 1352

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Joncherey
    • Traverse, élargissement : extraits du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1880-1928

    Cote

    3 O 1342

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Joncherey
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840). Impositions (1849-1928). Subventions (1928-1939). Crédits supplémentaires (1868-1938). Comptabilité diverse (1888-1938).

    Date

    1849-1938

    Cote

    2 O 56/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Finances communales                                                                                                                              
    • Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840)....
  8. Résultat n°8

            1901-1940

    Cote

    2 O 56/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Finances communales                                                                                                                              
    • Budgets et comptes.
    •         1901-1940
  9. Résultat n°9

            1814-1901

    Cote

    2 O 56/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Finances communales                                                                                                                              
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1901
  10. Résultat n°10

    Commerce et foires, tarif des viandes (1921). Bascules, tarifs des pesées (1930-1934). Distillation, ateliers publics (1924-1935).

    Date

    1924-1935

    Cote

    2 O 56/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Commerce et foires, tarif des viandes (1921). Bascules,...
  11. Résultat n°11

    Garde nationale, entretien des armes (1845-1849). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions chevaux et voitures (1939). Indemnités diverses, colis de Noël aux mobilisés (1939).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 56/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1845-1849). Guerre...
  12. Résultat n°12

    Enfants assistés, aliénés (1847-1876). Secours à indigents (1847-1930). Fonds de chômage, crédits (1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1929).

    Date

    1847-1933

    Cote

    2 O 56/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés (1847-1876). Secours à indigents...
  13. Résultat n°13

    Arrêtés, réglementation (1930-1936). Voie publique, enlèvement des neiges, interdictions de circulation (1929-1937). Renseignements concernant la succession Breton (1920). Transport de corps, corbillard (1927-1935). Débit de boisson, autorisation d’ouverture (1927).

    Date

    1920-1937

    Cote

    2 O 56/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Police
    • Arrêtés, réglementation (1930-1936). Voie publique,...
  14. Résultat n°14

    Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, achat de fournitures et de mobilier, chauffage, listes des enfants fréquentant l’école (1846-1931). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1846-1931). Cours d’adultes, création (1906-1939). Caisse des écoles, subventions (1938-1939). Fête patronale, adjudications (1869-1939).

    Date

    1846-1939

    Cote

    2 O 56/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, achat...
  15. Résultat n°15

    Eau, entretien d’un aqueduc, construction d’un réservoir (1847-1849). Electricité, éclairage de la commune, marché avec la Société du Refrain (1911-1931). Chemin de fer, création d’une halte à Thiancourt (1927).

    Date

    1847-1931

    Cote

    2 O 56/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Travaux et transports
    • Eau, entretien d’un aqueduc, construction d’un réservoir...
  16. Résultat n°16

    Entretien, mise en valeur (1863-1872). Location (1839-1938). Carrières (1805). Chasse, adjudication, renonciation au droit (1872-1940). Vaine pâture (1846, 1891). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1818-1939). Cours d’eau, canal d’irrigation, curage, entretien (1848-1934). Etangs, entretien, agrandissement, location (1849-1927).

    Date

    1805-1940

    Cote

    2 O 56/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Terrains communaux
    • Entretien, mise en valeur (1863-1872). Location (1839-1938)....
  17. Résultat n°17

    Aliénation.

    Date

    An XII-1937

    Cote

    2 O 56/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  18. Résultat n°18

    Délimitation.

    Date

    1878-1881

    Cote

    2 O 56/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Terrains communaux
    • Délimitation.
  19. Résultat n°19

    Corps de garde, construction, chauffage (1846-1892). Pompe à incendie, achat, entretien (1846-1932). Bergerie, location (1933). Cimetière, établissement (1864-1865). Entretien (1931-1936). Chapelle, acquisition de terrain pour construction d’une chapelle (1877).

    Date

    1846-1936

    Cote

    2 O 56/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, construction, chauffage (1846-1892)....
  20. Résultat n°20

    Monument du Caporal Peugeot, aménagement des abords.

    Date

    1939

    Cote

    2 O 56/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Bâtiments communaux
    • Monument du Caporal Peugeot, aménagement des abords.
  21. Résultat n°21

    Monument aux morts, construction, entretien.

    Date

    1919-1929

    Cote

    2 O 56/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction, entretien.
  22. Résultat n°22

    Lavoir, construction, entretien, réparations.

    Date

    1926-1932

    Cote

    2 O 56/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, construction, entretien, réparations.
  23. Résultat n°23

    Presbytère, achat d’une maison pour servir de presbytère, reconstruction du bâtiment, entretien, clôture, location.

    Date

    1866-1933

    Cote

    2 O 56/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, achat d’une maison pour servir de presbytère,...
  24. Résultat n°24

    Eglise, construction, réparations du clocher, achat de mobilier et de cloches, électrification.

    Date

    1862-1937

    Cote

    2 O 56/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, construction, réparations du clocher, achat...
  25. Résultat n°25

    Ecole, achat de terrain, construction, entretien, réparations, aliénation du vieux bâtiment, construction d’une nouvelle école.

    Date

    1846-1941

    Cote

    2 O 56/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, achat de terrain, construction, entretien, réparations,...
  26. Résultat n°26

    Mairie, réparations.

    Date

    1846

    Cote

    2 O 56/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations.
  27. Résultat n°27

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Réunions, plainte au sujet de la non communication de l’ordre du jour (1926). Archives, abonnements à diverses revues (1847-1849). Procès, dommages et intérêts (1845-1939). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de matériel (1878-1937).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 56/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1931)....
  28. Résultat n°28

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités (1846-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1932). Percepteur, indemnités (1933). Régisseur de recettes, nomination (1938-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1834-1872). Garde de nuit, traitement (1847). Taupier, indemnités (1933). Appariteur, traitement (1846-1847). Service de la bascule, nomination, traitement (1930-1939). Instituteur, traitement, indemnités déménagement, achat de mobilier (1846-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1925, 1929). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1939). Gérant du téléphone, traitement (1936). Garde forestier, traitement (1846-1849). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1846-1847). Curé, traitement (1846-1849). Cantonnier, indemnités (1928). Greffier, traitement, remboursement de frais (1847-1849). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, indemnités (1845-1849). Sage-femme, indemnités (1930). Ramoneur, indemnités (1926-1927). Huissier de la commune de Delle, suppression du poste (1930). Maires, frais de représentation, remboursement d’avances (1891, 1926).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 56/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités...
  29. Résultat n°29

    Delle Joncherey. Eglise : réparations, reconstruction partielle (an XII-1933) ; installation d'une sirène sur le clocher (1936) ; cloches : achat (1857), réparation de l'appareil de suspension (1923) ; mobilier : orgues (1861), confessionnaux (1863), tableaux (1858-1869), objets divers (1878-1879). Presbytère : reconstruction, réparations, entretien achat et entretien du jardin (1821-1939). Cimetière : échange de terrain pour l'établissement d'un nouveau cimetière, reconstruction et entretien des murs de clôture (1814-1833).

    Date

    An XII-1939

    Cote

    1 O 21

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Delle Joncherey. Eglise : réparations, reconstruction...

    Producteur :

    Préfecture.

  30. Résultat n°30

    Baptêmes, Mariages, Décès

    Date

    1595-1715

    Cote

    5 Mi 140

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BONCOURT (CH)
    • Baptêmes, Mariages, Décès

    Producteur :

    Communes

  31. Résultat n°31
    1936

    21 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 181/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1931

    19 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 181/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1926

    19 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 181/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1921

    17 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 181/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1911

    20 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 181/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1906

    20 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 181/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1901

    21 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 181/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1896

    19 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 181/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1891

    19 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 181/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1886

    21 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 181/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.