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545 résultats

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  1. Résultat n°1
    1901

    21 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 181/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  2. Résultat n°2

    Elections : instructions, discours et adresses, affichage électoral.

    Date

    1827-1935

    Cote

    56 Ed 1 K 1

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections : instructions, discours et adresses, affichage...

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  3. Résultat n°3

    Joncherey (Haut-Rhin) où les allemands vinrent le 2 août 1914, avant la déclaration de guerre, assassiner le caporal Peugeot (première victime de la guerre), en laissant un de leurs officiers sur le terrain et plusieurs prisonniers.

    Date

    s.d.

    Cote

    82 Fi 85

    • Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales

    • Joncherey (Haut-Rhin) où les allemands vinrent le 2...

    Producteur :

    Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).

  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10
    Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot qui tomba atteint de 3 balles allemandes le 2 août 1914, avant la déclaration de la guerre.

    1 media

    Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot qui tomba atteint de 3 balles allemandes le 2 août 1914, avant la déclaration de la guerre.

    Cote

    7 Fi 2060

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Joncherey
    • Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire...
  11. Résultat n°11

    3 avril 1770-4 avril 1772

    Cote

    8 B 199

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
    • 3 avril 1770-4 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    27 mai 1669-17 juin 1671

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 mai 1669-17 juin 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13
    1891

    19 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 181/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  14. Résultat n°14

    13 octobre 1759-23 février 1760

    Cote

    8 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 octobre 1759-23 février 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    1890-1961      

    Cote

    56 Ed 2 N 3

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux  
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Bois communaux : procès-verbaux d’arpentage, travaux...
    • 1890-1961      

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  16. Résultat n°16

    Registre d'enregistrements des grains.

    Date

    1709

    Cote

    8 B 187

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d'enregistrements des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    1983-1986

    Date

    1983-1986

    Cote

    1 E 56 NDM 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • JONCHEREY
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1983-1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  18. Résultat n°18

    30 juin 1685-29 novembre 1686

    Cote

    8 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 30 juin 1685-29 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    6 novembre 1742-18 mars 1743

    Cote

    8 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 6 novembre 1742-18 mars 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840). Impositions (1849-1928). Subventions (1928-1939). Crédits supplémentaires (1868-1938). Comptabilité diverse (1888-1938).

    Date

    1849-1938

    Cote

    2 O 56/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • JONCHEREY
    • Finances communales                                                                                                                              
    • Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840)....
  21. Résultat n°21

    28 septembre-21 décembre 1768

    Cote

    8 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 septembre-21 décembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    7 mai 1772-5 novembre 1776

    Cote

    8 B 167

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences particulières.
    • 7 mai 1772-5 novembre 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    2 juin 1728-9 mars 1733

    Cote

    28 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Registre des causes civiles et fiscales.
    • 2 juin 1728-9 mars 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Cote

    8 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1745-1767

    Cote

    8 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de tutelle.
    • 1745-1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    Inventaire de production.

    Date

    1717

    Cote

    28 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Inventaire de production.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Cote

    8 B 204

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    13 août 1725-16 février 1728

    Cote

    8 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain...
    • 13 août 1725-16 février 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Cote

    8 B 206

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    Pièces de procédures.

    Date

    1660-1712

    Cote

    8 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    Joncherey. Citation du curé de Joncherey devant l'official de Besançon ; ses difficultés avec les autorités laïque et ecclésiastique à Joncherey, Delle et Fêche-l'Eglise.

    Date

    1625

    Cote

    2 G 36

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Joncherey. Citation du curé de Joncherey devant l'official...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  32. Résultat n°32

    Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir central reçu au Conseil Souverain d’Alsace.

    Date

    1774-1777

    Cote

    28 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    Elections à la chambre départementale d’agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1903-1939

    Cote

    56 Ed 1 K 10

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections à la chambre départementale d’agriculture :...

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  34. Résultat n°34

    Déportation : liste (1945).                 

    Cote

    56 Ed 4 H 17

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Déportation : liste (1945).                 

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  35. Résultat n°35

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1 E 57 NDM 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • JONCHEREY
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  36. Résultat n°36

    Plébiscite : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1851-1852

    Cote

    56 Ed 1 K 3

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Plébiscite : procès-verbaux des opérations.

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  37. Résultat n°37

    22 mars-23 août 1730

    Cote

    8 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 mars-23 août 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    Routes et chemins : réglementation de la circulation.

    Date

    1922-1925

    Cote

    56 Ed 1 O 3

    • Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Routes et chemins : réglementation de la circulation.

    Producteur :

    dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

  39. Résultat n°39

    12 mai-23 août 1745

    Cote

    8 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 12 mai-23 août 1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime