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  1. Résultat n°1
    Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 79

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Lachapelle-sous-Chaux

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 79

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, rapport, enquête de commodo et incommodo, délibération municipale.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2206

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
    • Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral,...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1885-1927

    Cote

    3 O 1492

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Construction d'un pont : rapports, correspondance, plans, dessins, métrages.

    Date

    1867

    Cote

    3 O 1491

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
    • Construction d'un pont : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité. - Emprunts (1934-1937). Rentes (1834-1898). Impositions (1873-1934). Subventions (1927-1939). Crédits complémentaires (1899-1940). Comptabilité diverse (1899-1934).

    Date

    1834-1940

    Cote

    2 O 57/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1934-1937). Rentes (1834-1898)....
  7. Résultat n°7

            1900-1940

    Cote

    2 O 57/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  8. Résultat n°8

            1825-1900

    Cote

    2 O 57/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1825-1900
  9. Résultat n°9

    Commerce et foires, prix de la viande (1921). Bascules, prix des pesées (1933-1934). Bouilleurs de cru (1926-1939).

    Date

    1921-1939

    Cote

    2 O 57/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Commerce et foires, prix de la viande (1921). Bascules,...
  10. Résultat n°10

    Garde nationale, entretien des armes (1852). Sapeurs pompiers : subventions (1870, 1909). Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1872).

    Date

    1852-1909

    Cote

    2 O 57/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1852). Sapeurs...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Réglementation, stationnement autour de l’église (1863). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres d’animaux (1897-1939). Transport de corps, frais d’autopsie (1927).

    Date

    1863-1939

    Cote

    2 O 57/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Police
    • Réglementation, stationnement autour de l’église (1863)....
  13. Résultat n°13

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures (1852-1886). Cours d’adultes, création (1926-1937). Caisse des écoles, subventions (1938-1940). Fête patronale, adjudications (1877-1883). Fête des anciens combattants, demande d’utilisation de la salle de classe (1927).

    Date

    1852-1940

    Cote

    2 O 57/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures...
  14. Résultat n°14

    Electrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, éclairage des rues.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 57/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune, traité avec la Société...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux (1927-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1938-1939). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1852). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1939).

    Date

    1850-1939

    Cote

    2 O 57/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1927-1934). Conseil...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations (an XII-1941). Presbytère : réparations, locations (1801-1937). Cimetière : construction, agrandissement (1860-1876), concessions (1876-1938).

    Date

    An XII-1941

    Cote

    1 O 33

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20
    Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    63 medias

    Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    Date

    1779-1867

    Cote

    5 Mi 59

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • EVETTE
    • Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    Producteur :

    Communes