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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

7 medias

Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).
Cote
3 P 79
 Date
1807-1809
 Lieu
Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).
2

Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, rapport, enquête de commodo et incommodo, délibération municipale.
Cote
3 O 2206
 Date
1873
 Lieu
Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
  • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
  • Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral,...
3

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1492
 Date
1885-1927
 Lieu
Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
  • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
  • Alignements, permissions de voirie.
4

Construction d'un pont : rapports, correspondance, plans, dessins, métrages.
Cote
3 O 1491
 Date
1867
 Lieu
Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
  • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
  • Construction d'un pont : rapports, correspondance,...
5

Comptabilité. - Emprunts (1934-1937). Rentes (1834-1898). Impositions (1873-1934). Subventions (1927-1939). Crédits complémentaires (1899-1940). Comptabilité diverse (1899-1934).
Cote
2 O 57/13
 Date
1834-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1934-1937). Rentes (1834-1898)....
6

        1900-1940
Cote
2 O 57/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
7

        1825-1900
Cote
2 O 57/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1825-1900
8

Commerce et foires, prix de la viande (1921). Bascules, prix des pesées (1933-1934). Bouilleurs de cru (1926-1939).
Cote
2 O 57/10
 Date
1921-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Commerce et foires, prix de la viande (1921). Bascules,...
9

Garde nationale, entretien des armes (1852). Sapeurs pompiers : subventions (1870, 1909). Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1872).
Cote
2 O 57/9
 Date
1852-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1852). Sapeurs...
10

Assistance Médicale Gratuite, crédits (1939). Enfants assistés (1850-1852). Secours à indigents (1891-1931). Familles nombreuses, primes, médailles, etc. (1940). Fonds de chômage, membres de la commission, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1939).
Cote
2 O 57/8
 Date
1850-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite, crédits (1939). Enfants...
11

Réglementation, stationnement autour de l’église (1863). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres d’animaux (1897-1939). Transport de corps, frais d’autopsie (1927).
Cote
2 O 57/7
 Date
1863-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Police
  • Réglementation, stationnement autour de l’église (1863)....
12

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures (1852-1886). Cours d’adultes, création (1926-1937). Caisse des écoles, subventions (1938-1940). Fête patronale, adjudications (1877-1883). Fête des anciens combattants, demande d’utilisation de la salle de classe (1927).
Cote
2 O 57/6
 Date
1852-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures...
13

Electrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, éclairage des rues.
Cote
2 O 57/5
 Date
1922-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Travaux et transports
  • Electrification de la commune, traité avec la Société...
14

Délimitation, contestation de propriétés communales (1831-1838). Aliénation (1844-1935). Entretien, mise en valeur (1863-1934). Location (1818-1939). Chasse, adjudications, cession des droits (1834-1940). Vaine pâture, règlement (1849, 1890). Cours d’eau et étangs, écobuage, inondations, entretien (1834-1931).
Cote
2 O 57/4
 Date
1818-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Terrains communaux
  • Délimitation, contestation de propriétés communales...
15

Travaux concernant plusieurs bâtiments, conditions générales de l’adjudication des travaux (s.d.). Mairie, réparations, construction d’une salle de mairie (1834-1894). Ecole, construction, réparations, entretien, emprunts, réparation du plancher, construction de W.C., achat de mobilier, clôture du jardin, logement de l’instituteur (1809, 1848-1939). Bascule, réfection du tablier du pont (1934). Monument aux morts, construction (1919).
Cote
2 O 57/3
 Date
1809-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, conditions...
16

Assurances, bâtiments communaux (1927-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1938-1939). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1852). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1939).
Cote
2 O 57/2
 Date
1850-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1927-1934). Conseil...
17

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1855-1938). Receveur municipal, remises (1849-1939). Percepteur, indemnités (1936). Régisseur de recettes, nomination (1936). Garde champêtre, traitement, indemnités (1850-1937). Instituteur, traitement, indemnités (1850-1882). Garde forestier, traitement (1849-1930). Agent voyer, indemnités (1899). Notaires, indemnités (1938). Recensement de la population, indemnités (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1851). Fossoyeur, indemnités (1932). Maires, frais de représentation (1929). Plainte de particuliers et de conseillers pour non présentation des comptes (1815).
Cote
2 O 57/1
 Date
1815-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités...
18

Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations (an XII-1941). Presbytère : réparations, locations (1801-1937). Cimetière : construction, agrandissement (1860-1876), concessions (1876-1938).
Cote
1 O 33
 Date
An XII-1941
 Lieu
Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
  • TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
  • Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations...
19
Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

63 medias

Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867
Cote
5 Mi 59
 Date
1779-1867
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance

  • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • EVETTE
  • Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867
20
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

19 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Cote
5 Mi 59
 Date
1788-1789
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • EVETTE
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789