Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).
Date
1807-1809
Cote
3 P 79
-
Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).
1807-1809
3 P 79
1807-1809
3 P 79
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1873
3 O 2206
Préfecture
1885-1927
3 O 1492
Préfecture
1867
3 O 1491
Préfecture
1834-1940
2 O 57/13
2 O 57/12
2 O 57/11
1921-1939
2 O 57/10
1852-1909
2 O 57/9
1850-1940
2 O 57/8
1863-1939
2 O 57/7
1852-1940
2 O 57/6
1922-1938
2 O 57/5
1818-1940
2 O 57/4
1809-1939
2 O 57/3
1850-1939
2 O 57/2
1815-1939
2 O 57/1
An XII-1941
1 O 33
Préfecture.
1779-1867
5 Mi 59
Communes
1788-1789
5 Mi 59
Communes
1825-1940
7 M 724
1936
6 M 182/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1931
6 M 182/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1926
6 M 182/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1921
6 M 182/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1911
6 M 182/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1906
6 M 182/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1901
6 M 182/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1896
6 M 182/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1891
6 M 182/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1886
6 M 182/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1881
6 M 182/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1876
6 M 182/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1872
6 M 182/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1866
6 M 182/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1861
6 M 182/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1856
6 M 182/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1851
6 M 182/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1846
6 M 182/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1841
6 M 182/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1836
6 M 182/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
5 M 268
1782
2 G 38
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1788-1810
2 G 37
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1987
80 Fi 1/59
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
1 C 94
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1755-176
29 B 25
Cours et juridictions d'ancien régime
1778-1789
29 B 24
Cours et juridictions d'ancien régime
1758-1775
29 B 23
Cours et juridictions d'ancien régime
1783
29 B 22
Cours et juridictions d'ancien régime
1774-1783
29 B 21
Cours et juridictions d'ancien régime
1774
29 B 20
Cours et juridictions d'ancien régime
1774
29 B 19
Cours et juridictions d'ancien régime
1767-1788
29 B 18
Cours et juridictions d'ancien régime
1753
29 B 17
Cours et juridictions d'ancien régime
1761-1762
29 B 16
Cours et juridictions d'ancien régime
XVIIIe siècle
29 B 15
Cours et juridictions d'ancien régime
1773
29 B 14
Cours et juridictions d'ancien régime
1773-1777
29 B 13
Cours et juridictions d'ancien régime
1753-1779
29 B 12
Cours et juridictions d'ancien régime
1753
29 B 11
Cours et juridictions d'ancien régime
1773-1790
29 B 10
Cours et juridictions d'ancien régime
Fin XVIIIe siècle
29 B 9
Cours et juridictions d'ancien régime
1645-1703
29 B 8
Cours et juridictions d'ancien régime
1782-1789
29 B 7
Cours et juridictions d'ancien régime
29 B 6
Cours et juridictions d'ancien régime
29 B 5
Cours et juridictions d'ancien régime
29 B 4
Cours et juridictions d'ancien régime
29 B 3
Cours et juridictions d'ancien régime
29 B 2
Cours et juridictions d'ancien régime
29 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
1772
24 B 41
Cours et juridictions d'ancien régime
1720
24 B 40
Cours et juridictions d'ancien régime
24 B 39
Cours et juridictions d'ancien régime
24 B 38
Cours et juridictions d'ancien régime
1700-1707
24 B 37
Cours et juridictions d'ancien régime
1681-1757
24 B 36
Cours et juridictions d'ancien régime
1738-1774
24 B 35
Cours et juridictions d'ancien régime
1671-1787
24 B 34
Cours et juridictions d'ancien régime
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