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  1. Résultat n°1
    Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 79

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Lachapelle-sous-Chaux

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 79

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, rapport, enquête de commodo et incommodo, délibération municipale.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2206

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
    • Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral,...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1885-1927

    Cote

    3 O 1492

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Construction d'un pont : rapports, correspondance, plans, dessins, métrages.

    Date

    1867

    Cote

    3 O 1491

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
    • Construction d'un pont : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité. - Emprunts (1934-1937). Rentes (1834-1898). Impositions (1873-1934). Subventions (1927-1939). Crédits complémentaires (1899-1940). Comptabilité diverse (1899-1934).

    Date

    1834-1940

    Cote

    2 O 57/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1934-1937). Rentes (1834-1898)....
  7. Résultat n°7

            1900-1940

    Cote

    2 O 57/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  8. Résultat n°8

            1825-1900

    Cote

    2 O 57/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1825-1900
  9. Résultat n°9

    Commerce et foires, prix de la viande (1921). Bascules, prix des pesées (1933-1934). Bouilleurs de cru (1926-1939).

    Date

    1921-1939

    Cote

    2 O 57/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Commerce et foires, prix de la viande (1921). Bascules,...
  10. Résultat n°10

    Garde nationale, entretien des armes (1852). Sapeurs pompiers : subventions (1870, 1909). Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1872).

    Date

    1852-1909

    Cote

    2 O 57/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1852). Sapeurs...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Réglementation, stationnement autour de l’église (1863). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres d’animaux (1897-1939). Transport de corps, frais d’autopsie (1927).

    Date

    1863-1939

    Cote

    2 O 57/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Police
    • Réglementation, stationnement autour de l’église (1863)....
  13. Résultat n°13

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures (1852-1886). Cours d’adultes, création (1926-1937). Caisse des écoles, subventions (1938-1940). Fête patronale, adjudications (1877-1883). Fête des anciens combattants, demande d’utilisation de la salle de classe (1927).

    Date

    1852-1940

    Cote

    2 O 57/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures...
  14. Résultat n°14

    Electrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, éclairage des rues.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 57/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune, traité avec la Société...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux (1927-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1938-1939). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1852). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1939).

    Date

    1850-1939

    Cote

    2 O 57/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1927-1934). Conseil...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations (an XII-1941). Presbytère : réparations, locations (1801-1937). Cimetière : construction, agrandissement (1860-1876), concessions (1876-1938).

    Date

    An XII-1941

    Cote

    1 O 33

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20
    Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    63 medias

    Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    Date

    1779-1867

    Cote

    5 Mi 59

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • EVETTE
    • Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    Producteur :

    Communes

  21. Résultat n°21
    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    19 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    5 Mi 59

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • EVETTE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Producteur :

    Communes

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
    1936

    22 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 182/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1931

    21 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 182/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1926

    20 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 182/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1921

    20 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 182/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1911

    23 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 182/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1906

    22 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 182/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1901

    23 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 182/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1896

    23 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 182/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1891

    23 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 182/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1886

    23 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 182/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1881

    24 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 182/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1876

    22 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 182/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1872

    20 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 182/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1866

    21 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 182/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1861

    22 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 182/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1856

    24 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 182/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1851

    25 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 182/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1846

    24 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 182/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.