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  1. Résultat n°1
    Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 79

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Lachapelle-sous-Chaux

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 79

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, rapport, enquête de commodo et incommodo, délibération municipale.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2206

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
    • Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral,...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1885-1927

    Cote

    3 O 1492

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Construction d'un pont : rapports, correspondance, plans, dessins, métrages.

    Date

    1867

    Cote

    3 O 1491

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
    • Construction d'un pont : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité. - Emprunts (1934-1937). Rentes (1834-1898). Impositions (1873-1934). Subventions (1927-1939). Crédits complémentaires (1899-1940). Comptabilité diverse (1899-1934).

    Date

    1834-1940

    Cote

    2 O 57/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1934-1937). Rentes (1834-1898)....
  7. Résultat n°7

            1900-1940

    Cote

    2 O 57/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  8. Résultat n°8

            1825-1900

    Cote

    2 O 57/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1825-1900
  9. Résultat n°9

    Commerce et foires, prix de la viande (1921). Bascules, prix des pesées (1933-1934). Bouilleurs de cru (1926-1939).

    Date

    1921-1939

    Cote

    2 O 57/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Commerce et foires, prix de la viande (1921). Bascules,...
  10. Résultat n°10

    Garde nationale, entretien des armes (1852). Sapeurs pompiers : subventions (1870, 1909). Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1872).

    Date

    1852-1909

    Cote

    2 O 57/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1852). Sapeurs...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Réglementation, stationnement autour de l’église (1863). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres d’animaux (1897-1939). Transport de corps, frais d’autopsie (1927).

    Date

    1863-1939

    Cote

    2 O 57/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Police
    • Réglementation, stationnement autour de l’église (1863)....
  13. Résultat n°13

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures (1852-1886). Cours d’adultes, création (1926-1937). Caisse des écoles, subventions (1938-1940). Fête patronale, adjudications (1877-1883). Fête des anciens combattants, demande d’utilisation de la salle de classe (1927).

    Date

    1852-1940

    Cote

    2 O 57/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures...
  14. Résultat n°14

    Electrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, éclairage des rues.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 57/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune, traité avec la Société...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux (1927-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1938-1939). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1852). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1939).

    Date

    1850-1939

    Cote

    2 O 57/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1927-1934). Conseil...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations (an XII-1941). Presbytère : réparations, locations (1801-1937). Cimetière : construction, agrandissement (1860-1876), concessions (1876-1938).

    Date

    An XII-1941

    Cote

    1 O 33

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20
    Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    63 medias

    Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    Date

    1779-1867

    Cote

    5 Mi 59

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • EVETTE
    • Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    Producteur :

    Communes

  21. Résultat n°21
    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    19 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    5 Mi 59

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • EVETTE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Producteur :

    Communes

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
    1936

    22 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 182/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1931

    21 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 182/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1926

    20 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 182/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1921

    20 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 182/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1911

    23 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 182/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1906

    22 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 182/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1901

    23 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 182/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1896

    23 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 182/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1891

    23 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 182/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1886

    23 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 182/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1881

    24 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 182/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1876

    22 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 182/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1872

    20 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 182/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1866

    21 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 182/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1861

    22 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 182/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1856

    24 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 182/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1851

    25 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 182/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1846

    24 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 182/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1841

    27 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 182/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1836

    23 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 182/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Chaux
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43

    Lachapelle-sous-Chaux

    Cote

    5 M 268

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Lachapelle-sous-Chaux
  44. Résultat n°44

    Testament de Jean Claude Quefemme, curé.

    Date

    1782

    Cote

    2 G 38

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Lachapelle-sous-Chaux.
    • Testament de Jean Claude Quefemme, curé.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  45. Résultat n°45

      Comptes de la fabrique.

    Date

    1788-1810

    Cote

    2 G 37

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Lachapelle-sous-Chaux.
    •   Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  46. Résultat n°46

    Lachapelle-sous-Chaux, rue de La Prairie, maison typique de la vallée de La Savoureuse.

    Date

    1987

    Cote

    80 Fi 1/59

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Lachapelle-sous-Chaux, rue de La Prairie, maison typique...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  47. Résultat n°47
    Lachapelle-sous-Chaux : minute et mise au net.

    2 medias

    Lachapelle-sous-Chaux : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 94

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lachapelle-sous-Chaux : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  48. Résultat n°48

    Requêtes.

    Date

    1755-176

    Cote

    29 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Pièces concernant l'exploitation du bois.

    Date

    1778-1789

    Cote

    29 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Pièces concernant l'exploitation du bois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Réception des gardes forestiers.

    Date

    1758-1775

    Cote

    29 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Réception des gardes forestiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Saisie des biens miniers.

    Date

    1783

    Cote

    29 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Saisie des biens miniers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Nominations d'Experts.

    Date

    1774-1783

    Cote

    29 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Nominations d'Experts.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Présentation de caution.

    Date

    1774

    Cote

    29 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Présentation de caution.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Inventaire des outils des mines.

    Date

    1774

    Cote

    29 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Inventaire des outils des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Expertises des mines.

    Date

    1767-1788

    Cote

    29 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Expertises des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Election de tuteur.

    Date

    1753

    Cote

    29 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Election de tuteur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

    Date

    1761-1762

    Cote

    29 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    29 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Compte de la compagnie des mines.

    Date

    1773

    Cote

    29 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Compte de la compagnie des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

    Date

    1773-1777

    Cote

    29 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Procédures diverses.

    Date

    1753-1779

    Cote

    29 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Procédures diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

    Date

    1753

    Cote

    29 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Registre des commissions et enregistrements.

    Date

    1773-1790

    Cote

    29 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registre des commissions et enregistrements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

    Date

    Fin XVIIIe siècle

    Cote

    29 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Date

    1645-1703

    Cote

    29 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

    Date

    1782-1789

    Cote

    29 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registre des rapports des gardes forestiers, chasses,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    5 juillet 1766-27 septembre 1788

    Cote

    29 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
    • 5 juillet 1766-27 septembre 1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    29 septembre 1768

    Cote

    29 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
    • 29 septembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    15 novembre 1774-15 novembre 1783

    Cote

    29 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 15 novembre 1774-15 novembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    11 février 1769-14 juillet 1774

    Cote

    29 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 11 février 1769-14 juillet 1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    14 février 1753-31 décembre 1768

    Cote

    29 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 14 février 1753-31 décembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    6 mai 1702-25 février 1715

    Cote

    29 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 6 mai 1702-25 février 1715

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Reconstruction d’une métairie au petit ballon (le Wissgrutt).

    Date

    1772

    Cote

    24 B 41

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
    • Reconstruction d’une métairie au petit ballon (le Wissgrutt).

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Inventaire des archives du greffe du Rosemont partie Roppe-Reinach.

    Date

    1720

    Cote

    24 B 40

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
    • Inventaire des archives du greffe du Rosemont partie...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    27 août 1781-27 juillet 1784

    Cote

    24 B 39

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
    • Registres des audiences.
    • 27 août 1781-27 juillet 1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    5 octobre 1779-27 août 1781

    Cote

    24 B 38

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
    • Registres des audiences.
    • 5 octobre 1779-27 août 1781

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Fragment d'un registre des audiences tenues pour les seigneurs de Roppe et de Ferrette en Rosemont.

    Date

    1700-1707

    Cote

    24 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
    • Fragment d'un registre des audiences tenues pour les...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Comptes de tutelle.

    Date

    1681-1757

    Cote

    24 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
    • Comptes de tutelle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Pièces de procédures.

    Date

    1738-1774

    Cote

    24 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Saisies et adjudications.

    Date

    1671-1787

    Cote

    24 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
    • Saisies et adjudications.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime