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278 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    5 septembre1747-24 janvier 1749

    Cote

    18 B 16

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Registres des audiences.
    • 5 septembre1747-24 janvier 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 58/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
  • 3

    Causes et moyens d'opposition.

    Date

    1732-1788

    Cote

    18 B 49

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Causes et moyens d'opposition.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 58 TD 12

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 5

    1907

    Cote

    2 E 5/219

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Adrien Steiger (1901-1932)
    • Minutes.
    • 1907

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 6

    1830-1832

    Cote

    2 E 5/165

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Lachapelle-sous-Rougemont
    • François Monnier (1811-6 mai 1836)
    • Minutes.
    • 1830-1832

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 7
    Lachapelle-sous-Rougemont (Tre de Belfort), le pont.

    1 media

    Lachapelle-sous-Rougemont (Tre de Belfort), le pont.

    Cote

    7 Fi 2069

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Lachapelle-sous-Rougemont
    • Lachapelle-sous-Rougemont (Tre de Belfort), le pont.
  • 8

    1750-1789

    Cote

    18 B 57

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Inventaires après décès.
    • 1750-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Confrontations de témoins.

    Date

    1786-1787

    Cote

    18 B 44

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Confrontations de témoins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    9 juillet-10 septembre 1767

    Cote

    2 E 8/416

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean-Baptiste Girol (30 mai 1764-1790)
    • Minutes.
    • 9 juillet-10 septembre 1767

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.