Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

1
Recensement : liste nominative avec professions (s.d.) ; feuille de modification et relevé des dépenses du recensement (1954) ; correspondance (1957).

Date

1954-1957

Cote

58 Ed 1 F 4
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 1 F Population et statistiques
- Recensement : liste nominative avec professions (s.d.) ;...
2
Impôts sur le revenu : rôles, listes des contribuables.

Date

1927-1943

Cote

58 Ed 1 G 33
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Impôts sur le revenu : rôles, listes des contribuables.
3
5 septembre1747-24 janvier 1749

Cote

18 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Registres des audiences.
- 5 septembre1747-24 janvier 1749
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
Superficies des cultures de céréales : listes (1940, 1950-1952).

Date

1940-1952

Cote

58 Ed 3 F 8
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Superficies des cultures de céréales : listes (1940,...
5
Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 35
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Plans et cartes
- Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
6
Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 58/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
7
Plan géométrique du ban de Lachapelle, sections A et B.

Date

1833

Cote

58 Ed 1 G 3
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Atlas cadastraux.
- Plan géométrique du ban de Lachapelle, sections A et...
8
Causes et moyens d'opposition.

Date

1732-1788

Cote

18 B 49
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Causes et moyens d'opposition.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
1821

Date

1821

Cote

58 Ed 4 E 6
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des publications de mariages.
- 1821
10
Imposition sur les bouilleurs de cru : correspondance (1935-1963), liste des bouilleurs de cru [s.d.].

Date

1935-1963

Cote

58 Ed 1 G 35
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Imposition sur les bouilleurs de cru : correspondance...
11
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 58 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- TABLES DECENNALES 1792-1992
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
12
Affaires diverses : procès-verbaux dressés par le maire et son adjoint (1849, 1857), mise sous scellés d’un local (1958), avertissements pour infractions au code de la route (1963-1968), citations d’huissiers à comparaître (1968).

Date

1849-1968

Cote

58 Ed 3 J 5
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Affaires diverses : procès-verbaux dressés par le maire...
13
Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

Date

1949-1962

Cote

99 J 4
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Conseil d’administration et assemblée générale
- Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
14
1907

Cote

2 E 5/219
- Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...
- NOTARIAT MODERNE
- Etude à la résidence de Lachapelle-sous-Rougemont
- Adrien Steiger (1901-1932)
- Minutes.
- 1907
Producteur :

Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)
15
13 mai 1883 - 13 août 1907

Date

13 mai 1883 - 13 août 1907

Cote

58 Ed 1 D 8
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 13 mai 1883 - 13 août 1907
16
1830-1832

Cote

2 E 5/165
- Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...
- NOTARIAT MODERNE
- Etude à la résidence de Lachapelle-sous-Rougemont
- François Monnier (1811-6 mai 1836)
- Minutes.
- 1830-1832
Producteur :

Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)
17
Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

Date

1952-1964

Cote

99 J 13
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Personnel
- Assurances.
- Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
18
Décès aux colonies d’un habitant militaire au Tonkin : extrait d’acte de décès.

Date

1885

Cote

58 Ed 4 E 9
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Décès aux colonies d’un habitant militaire au Tonkin :...
19
Etat des suffrages par candidat, procès-verbal de l’installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement.

Date

Mars 1965

Cote

58 Ed 1 K 26
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections municipales.
- Etat des suffrages par candidat, procès-verbal de l’installation...
20
Séparation des Eglise et de l’Etat : instructions, déclaration de célébration du culte.

Date

1906

Cote

58 Ed 3 P 2
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE P Cultes
- 3 P Période concordataire
- Séparation des Eglise et de l’Etat : instructions,...

Résultats de la recherche

Recensement : liste nominative avec professions (s.d.) ; feuille de modification et relevé des dépenses du recensement (1954) ; correspondance (1957).

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Impôts sur le revenu : rôles, listes des contribuables.

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

5 septembre1747-24 janvier 1749

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Superficies des cultures de céréales : listes (1940, 1950-1952).

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

Cote

Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Plan géométrique du ban de Lachapelle, sections A et B.

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Causes et moyens d'opposition.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1821

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Imposition sur les bouilleurs de cru : correspondance (1935-1963), liste des bouilleurs de cru [s.d.].

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

1983-1992

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Affaires diverses : procès-verbaux dressés par le maire et son adjoint (1849, 1857), mise sous scellés d’un local (1958), avertissements pour infractions au code de la route (1963-1968), citations d’huissiers à comparaître (1968).

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

Date

Cote

Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

1907

Cote

Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

Producteur :

13 mai 1883 - 13 août 1907

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

1830-1832

Cote

Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

Producteur :

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

Date

Cote

Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

Décès aux colonies d’un habitant militaire au Tonkin : extrait d’acte de décès.

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Etat des suffrages par candidat, procès-verbal de l’installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement.

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Séparation des Eglise et de l’Etat : instructions, déclaration de célébration du culte.

Date