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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Denney. 1780, 1784, 1787-1789

    Cote

    22 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Comptes des communautés.
    • Denney. 1780, 1784, 1787-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Cahier de recensement du bétail pour le ravitaillement.

    Date

    1941-1942

    Cote

    59 Ed 4 F 1

    • Contexte : 59 E dépôt - Lacollonge

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistiques
    • Cahier de recensement du bétail pour le ravitaillement.
  5. Résultat n°5

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Lacollonge

    Cote

    5 M 270

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Lacollonge
  10. Résultat n°10
    1870-1900

    181 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 59 NDM 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACOLLONGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  11. Résultat n°11

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Rapports de gardes.

    Date

    1783-1790

    Cote

    22 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance : arrêtés de nomination d’un membre.

    Date

    1913-1936

    Cote

    59 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 59 E dépôt - Lacollonge

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Bureau de bienfaisance : arrêtés de nomination d’un...
  14. Résultat n°14

    9 août 1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    4 mai 1752-2 mars 1758

    Cote

    22 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 4 mai 1752-2 mars 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1909). Estimation des  coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1927-1930). Chemins de vidange des coupes (1853-1909). Droits de passage (1872-1939). Concessions diverses, curage de fossés (1885). Dégâts, incendies, chablis (1870-1930). Agents forestiers (1883-1909). Location du droit de chasse (1853-1866). Extraction de graviers (1861-1906). Captage de sources, aqueducs, fossés (1885-1900).

    Date

    1828-1940

    Cote

    7 M 726

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lacollonge.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier...
  19. Résultat n°19

    18 mars 1743-8 février 1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Menoncourt. 1780

    Cote

    22 B 59

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Comptes des communautés.
    • Menoncourt. 1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    24 juillet 1755-8 mars 1759

    Cote

    22 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences « forestales » à tenues Rougegoutte.
    • 24 juillet 1755-8 mars 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    janvier 1680-décembre 1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    octobre 1657-12 juin 1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    octobre 1696-3 décembre 1697

    Cote

    4 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • octobre 1696-3 décembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    Pièces de procédures.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    4 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32
    1863-1872

    127 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    1 E - TC Fontaine 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Fontaine 1863-1942
    • 1863-1872

    Producteur :

    Collection du greffe

  33. Résultat n°33

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    1701-1739

    Cote

    4 B 216

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1701-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36
    Sépultures 1765-1793

    2 lots 288 medias

    Sépultures 1765-1793

    Date

    1765-1793

    Cote

    80 Ed GG 14

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Sépultures 1765-1793

    Producteur :

    Communes

  37. Résultat n°37

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    1er septembre 1758-23 avril 1763

    Cote

    4 B 125

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 1er septembre 1758-23 avril 1763

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    mars 1695-19 décembre 1685

    Cote

    4 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1695-19 décembre 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    1786-1790

    Cote

    4 B 209

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1786-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    Procès verbaux de visites de la prison.

    Date

    1738-1740

    Cote

    4 B 198

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès verbaux de visites de la prison.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    1815-1822

    Date

    1815-1822

    Cote

    59 Ed 1 E 3

    • Contexte : 59 E dépôt - Lacollonge

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres.    
    • 1815-1822
  43. Résultat n°43

    17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Cote

    4 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1847-1933). Procès, dommages et intérêts (1873). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1938).

    Date

    1847-1938

    Cote

    2 O 59/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACOLLONGE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1929)....
  45. Résultat n°45

    1781-1785

    Cote

    4 B 222

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1781-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Cote

    4 B 160

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47
    1872

    9 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 184/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lacollonge
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  48. Résultat n°48

    23 septembre 1783-6 mars 1786

    Cote

    4 B 185

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 23 septembre 1783-6 mars 1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    24 avril 1742-11 février 1744

    Cote

    4 B 70

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 avril 1742-11 février 1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Forêt communale : concessions, procès-verbaux de reconnaissance, permis d’exploiter.

    Date

    1894-1902

    Cote

    59 Ed 2 N 1

    • Contexte : 59 E dépôt - Lacollonge

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêt communale : concessions, procès-verbaux de reconnaissance,...
  51. Résultat n°51

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    59 Ed 1 E 7

    • Contexte : 59 E dépôt - Lacollonge

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres.    
    • 1873-1882
  52. Résultat n°52
    1793-1882

    45 medias

    1793-1882

    Date

    1793-1882

    Cote

    1 E 59 TD 1 - 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACOLLONGE
    • TABLES DECENNALES 1793-2002
    • 1793-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  53. Résultat n°53
    1881

    8 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 184/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lacollonge
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  54. Résultat n°54

    1er février 1701-19 avril 1701

    Cote

    4 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er février 1701-19 avril 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

    Date

    1724, 1726

    Cote

    4 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    28 juillet-22 août 1790

    Cote

    22 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Registres des rapports des gardes.
    • 28 juillet-22 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    21 mars 1702-31 mai 1702

    Cote

    4 B 53

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 21 mars 1702-31 mai 1702

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    3 février 1671-22 décembre 1671

    Cote

    4 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 3 février 1671-22 décembre 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    1er mars 1735-26 mars 1737

    Cote

    4 B 66

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er mars 1735-26 mars 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    1769-1775

    Cote

    4 B 207

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1769-1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    14 janvier 1687-29 mars 1687

    Cote

    4 B 150

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 14 janvier 1687-29 mars 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    31 mai 1724-13 décembre 1728

    Cote

    4 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 31 mai 1724-13 décembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    1760-1779

    Cote

    4 B 226

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Elections de tutelles et curatelles.
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

    Date

    1777

    Cote

    4 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux de défrichement.

    Date

    1784, 1787

    Cote

    4 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de défrichement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Dîme.

    Date

    1788-1790

    Cote

    4 B 196

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Dîme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    29 mai 1691-16 juillet 1691

    Cote

    4 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 29 mai 1691-16 juillet 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Comptes de successions.

    Date

    1702-1785

    Cote

    4 B 235

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Comptes de successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    19 janvier 1683-15 décembre 1683

    Cote

    4 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 19 janvier 1683-15 décembre 1683

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    1760-1790

    Cote

    4 B 233

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Inventaires et partages de biens.
    • 1760-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    juillet 1693-8 juillet 1694

    Cote

    4 B 157

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • juillet 1693-8 juillet 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72
    Sépultures 1713-1735

    176 medias

    Sépultures 1713-1735

    Date

    1713-1735

    Cote

    80 Ed GG 12

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Sépultures 1713-1735

    Producteur :

    Communes

  73. Résultat n°73

    23 octobre 1657-6 mars 1658

    Cote

    4 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 23 octobre 1657-6 mars 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    1786-1790

    Cote

    22 B 38

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Enquêtes.
    • 1786-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    7 janvier 1729-10 juillet 1731

    Cote

    4 B 171

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 7 janvier 1729-10 juillet 1731

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Pièces concernant la bourgeoisie.

    Date

    1734-1790

    Cote

    4 B 202

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces concernant la bourgeoisie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    1871-1883

    Date

    1871-1883

    Cote

    57 Ed 1 D 1

    • Contexte : 59 E dépôt - Lacollonge

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1871-1883
  78. Résultat n°78
    1901

    8 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 184/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lacollonge
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  79. Résultat n°79

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  80. Résultat n°80

    25 mai 1781-30 août 1783

    Cote

    4 B 184

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 25 mai 1781-30 août 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime