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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Lagrange, création : délibérations, correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    2 X 46

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Lagrange, création : délibérations,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Lagrange (3 feuilles).

    3 medias

    Commune de Lagrange (3 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 82

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lagrange (3 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Lagrange

    Date

    1831

    Cote

    3 P 82

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Lagrange

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1859-1923

    Cote

    3 O 1437

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lagrange
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Dépenses d'entretien du chemin : extraits des registres des délibérations de la préfecture et du Conseil municipal, tableaux, des dépenses.

    Date

    1846-1852

    Cote

    3 O 1436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lagrange
    • Dépenses d'entretien du chemin : extraits des registres...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité. Emprunt (1883-1897). Rentes (1834-1918). Impositions (1870-1918). Subventions (1879-1932). Crédits supplémentaires (1874-1932). Comptabilité diverse (1873-1934).

    Date

    1834-1934

    Cote

    2 O 60/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LAGRANGE
    • Finances communales
    • Comptabilité. Emprunt (1883-1897). Rentes (1834-1918)....
  7. Résultat n°7

            1900-1940

    Cote

    2 O 60/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LAGRANGE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  8. Résultat n°8

            1814-1900

    Cote

    2 O 60/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LAGRANGE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  9. Résultat n°9

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1908-1935). Elevage, entretien d’un verrat (an X). Ateliers de distillation, locaux (1922-1938).       

    Date

    An X-1938

    Cote

    2 O 60/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LAGRANGE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1908-1935)....
  10. Résultat n°10

    Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1914-1918, indemnités (1917-1918), résiliation de bail (1919). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1876-1905).

    Date

    1874-1919

    Cote

    2 O 60/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LAGRANGE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1914-1918,...
  11. Résultat n°11

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), protection de la santé publique (1907-1939). Enfants assistés, aliénés (1852, 1937). Secours à indigents (1880-1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1874-1933).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 60/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LAGRANGE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), protection de la...
  12. Résultat n°12

    Voie publique, enlèvement des neiges, achat et entretien de chasse-neige (1878-1938). Corbillard, participation aux frais (1929).

    Date

    1878-1938

    Cote

    2 O 60/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LAGRANGE
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, achat et entretien...
  13. Résultat n°13

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, demande de réouverture de l’école, fournitures (1851-1938). Caisse des écoles (1883-1885). Fête patronale, adjudication, contestation, vote de crédits (1841-1907). 20e anniversaire de l’Armistice, subvention (1938).

    Date

    1841-1938

    Cote

    2 O 60/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LAGRANGE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, demande...
  14. Résultat n°14

    Electricité, demande de subvention.

    Date

    1930

    Cote

    2 O 60/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LAGRANGE
    • Travaux et transports                                                                                                                                
    • Electricité, demande de subvention.
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1884-1937). Mairie, réparations, entretien, location, construction et réparation de la pompe (1895-1933). Ecole, construction, emprunt, entretien, location de logement de l’institutrice (1872-1940). Lavoir, construction (1855).

    Date

    1855-1937

    Cote

    2 O 60/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LAGRANGE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1884-1937)....
  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux (1875-1938). Conseil municipal, nomination à commissions (1907, 1929). Archives, abonnement à divers périodiques, reliure du plan cadastral (1847-1914). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1817-1939).

    Date

    1817-1939

    Cote

    2 O 60/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LAGRANGE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1875-1938). Conseil...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 185/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1931

    6 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 185/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1926

    6 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 185/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1921

    5 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 185/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1911

    6 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 185/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1906

    5 medias

    1906

    Cote

    6 M 185/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1901

    6 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 185/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1896

    6 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 185/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1891

    6 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 185/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1886

    6 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 185/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1881

    7 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 185/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1876

    6 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 185/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1872

    6 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 185/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1866

    7 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 185/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1861

    5 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 185/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1856

    8 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 185/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1851

    6 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 185/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1846

    7 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 185/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1841

    7 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 185/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1836

    8 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 185/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lagrange
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40

    Lagrange et Larivière. Comptes de la fabrique.

    Date

    1781-1809

    Cote

    2 G 40

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Lagrange et Larivière. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  41. Résultat n°41

    Lagrange, rue Principale.

    Date

    1990

    Cote

    80 Fi 1/62

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Lagrange, rue Principale.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  42. Résultat n°42
    Lagrange : minute et mise au net.

    2 medias

    Lagrange : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 96

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lagrange : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    1785-an VI

    Cote

    30 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registres de nomination des éborneurs.
    • 1785-an VI

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    1729-1884

    Cote

    30 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registres de nomination des éborneurs.
    • 1729-1884

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    Registre des témoignages.

    Date

    1672-1679

    Cote

    30 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registre des témoignages.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    Pièces de justice : rapports, prestations de serments.

    Date

    1744-1754

    Cote

    13 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Pièces de justice : rapports, prestations de serments.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    Comptes des communautés.

    Date

    1719-1788

    Cote

    13 B 47

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Comptes des communautés.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Audiences tenues à Foussemagne.

    Date

    1702

    Cote

    13 B 46

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Audiences tenues à Foussemagne.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Tutelles et curatelles.

    Date

    1741-1757

    Cote

    13 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Ventes aux enchères.

    Date

    1744-1747

    Cote

    13 B 44

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Ventes aux enchères.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Consignation.

    Date

    1742

    Cote

    13 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Consignation.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Compte judiciaire.

    Date

    1773

    Cote

    13 B 42

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Compte judiciaire.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Sentence arbitrale.

    Date

    1728-1737

    Cote

    13 B 41

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Sentence arbitrale.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Procédures.

    Date

    1686-1770

    Cote

    13 B 40

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Oppositions.

    Date

    1748-1776

    Cote

    13 B 39

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Oppositions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Conclusions du procureur fiscal.

    Date

    1729-1742

    Cote

    13 B 38

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Conclusions du procureur fiscal.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Descente en vue de lieux.

    Date

    1746

    Cote

    13 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Descente en vue de lieux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Expertises.

    Date

    1741-1747

    Cote

    13 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Expertises.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Enquêtes.

    Date

    1740-1786

    Cote

    13 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Relevé des actes d'opposition.

    Date

    1751-1755

    Cote

    13 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Relevé des actes d'opposition.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    25 septembre 1751-10 juin 1790

    Cote

    13 B 33

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des oppositions.
    • 25 septembre 1751-10 juin 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Avril 1750-10 septembre 1751

    Cote

    13 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des oppositions.
    • Avril 1750-10 septembre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Registre des actes sous seing privé, dressé en vertu de l'édit de juin 1766.

    Date

    1759-1760

    Cote

    13 B 31

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registre des actes sous seing privé, dressé en vertu...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Registre des procédures criminelles.

    Date

    1741-1773

    Cote

    13 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registre des procédures criminelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    10 mars 1764-29 janvier 1774

    Cote

    13 B 29

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des enquêtes.
    • 10 mars 1764-29 janvier 1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    18 décembre 1756-24 décembre 1763

    Cote

    13 B 28

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des enquêtes.
    • 18 décembre 1756-24 décembre 1763

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    11 juin 1750-24 avril 1756

    Cote

    13 B 27

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des enquêtes.
    • 11 juin 1750-24 avril 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    16 juillet 1784-23 août 1790

    Cote

    13 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 16 juillet 1784-23 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    16 janvier 1776-17 juillet 1784

    Cote

    13 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 16 janvier 1776-17 juillet 1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    12 novembre 1766-16 décembre 1775

    Cote

    13 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 12 novembre 1766-16 décembre 1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    12 février 1763-24 septembre1766

    Cote

    13 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 12 février 1763-24 septembre1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    18 novembre 1758-29 octobre 1762

    Cote

    13 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 18 novembre 1758-29 octobre 1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    14 décembre 1751-18 novembre 1758

    Cote

    13 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 14 décembre 1751-18 novembre 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    31 mars 1750-21 octobre 1751

    Cote

    13 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 31 mars 1750-21 octobre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    30 juillet 1748-28 janvier 1750

    Cote

    13 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 30 juillet 1748-28 janvier 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    31 octobre 1747-29 mai 1748

    Cote

    13 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 31 octobre 1747-29 mai 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    2 avril 1745-18 août 1747

    Cote

    13 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 2 avril 1745-18 août 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    26 mars 1743-9 février 1745

    Cote

    13 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 26 mars 1743-9 février 1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    juillet 1741-9 février 1743

    Cote

    13 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • juillet 1741-9 février 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    28 janvier 1740-17 juin 1741

    Cote

    13 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 28 janvier 1740-17 juin 1741

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime