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Résultat n°1

Candidature au poste de médecin à la Compagnie Générale Transatlantique : correspondance.

Date

1866-1867

Cote

83 J 1

Résultat n°2

Relations avec la presse, exercice de la fonction d’administrateur du journal La  Frontière, procès avec Armand Viellard à propos d’un article de La Frontière : portrait, jugement, correspondance.

Date

1873-1893

Cote

83 J 10

Résultat n°3

Courriers isolés.

Date

1864-1921

Cote

83 J 11

Résultat n°4

Exercice de la médecine à Lachapelle-sous-Rougemont : nomination comme médecin et aide major.

Date

1875-1889

Cote

83 J 2

Résultat n°5

Direction de l’asile d’aliénés du Mans : délibération de la commission de surveillance de l’asile, caricature et coupures de presse.

Date

1893-1911

Cote

83 J 3

Résultat n°6

Mandat de maire de Lachapelle-sous-Rougemont : liste de candidats (1888), notice des services de François Grisez.

Date

1860-1892

Cote

83 J 4

Résultat n°7

Mandat de Conseiller général.

Date

1884-1885

Cote

83 J 5

Résultat n°8

Mandat de député : télégrammes de félicitation, correspondance.

Date

1889-1893

Cote

83 J 6

Résultat n°9

Lettres du sénateur Scheurer-Kestner.

Date

1878-1881

Cote

83 J 7

Résultat n°10

Lettres du député Fréry.

Date

1882-1885

Cote

83 J 8

Résultat n°11

Lettres d’Emile-Hippolyte Lardier, notaire honoraire.

Date

1882-1892

Cote

83 J 9

Résultat n°12

Statut juridique, changement : actes de cession de parts sociales, notifications, correspondance.

Date

1952-1953

Cote

99 J 1

Résultat n°13

Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA) : correspondance, bulletin d’information de l’ISICA (mai 1963).

Date

1962-1964

Cote

99 J 10

Résultat n°14

Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des industries et commerces de gros agricoles et de l’alimentation (CAVICA) : rachats de cotisation, correspondance.

Date

-

Cote

99 J 11

Résultat n°15

Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.

Date

1947-1962

Cote

99 J 12

Résultat n°16

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

Date

1952-1964

Cote

99 J 13

Résultat n°17

Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.

Date

1910-1911

Cote

99 J 14

Résultat n°18

Arrêté préfectoral autorisant des travaux.

Date

4 mars 1914

Cote

99 J 15

Résultat n°19

Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920.

Date

1920

Cote

99 J 16

Résultat n°20

Rapport technique sur les bâtiments et installation de la brasserie.

Date

1927

Cote

99 J 17

Résultat n°21

Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.

Date

1954

Cote

99 J 18

Résultat n°22

Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel par bâtiment.

Date

1956

Cote

99 J 19

Résultat n°23

Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.

Date

1952-1953

Cote

99 J 2

Résultat n°24

Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment, avenant au contrat, correspondance.

Date

1956-1963

Cote

99 J 20

Résultat n°25

Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

Date

1991

Cote

99 J 21

Résultat n°26

Liste des fournisseurs de la brasserie.

Date

1962

Cote

99 J 22

Résultat n°27

Commandes passées aux fournisseurs.

Date

1915-1916

Cote

99 J 23

Résultat n°28

M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts, articles de brasserie de Nancy : correspondance.

Date

1918-1920

Cote

99 J 24

Résultat n°29

Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).

Date

1908-1929

Cote

99 J 25

Résultat n°30

« Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».

Date

1874-1876

Cote

99 J 26

Résultat n°31

Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.

Date

1938

Cote

99 J 27

Résultat n°32

Détail des impôts directs enregistrés en comptabilité, avis d’imposition, demande d’exonération de la taxe d’apprentissage.

Date

1952-1962

Cote

99 J 28

Résultat n°33

M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904, 1907-1910.

Date

1904-1910

Cote

99 J 29

Résultat n°34

Conseil d’administration : procès-verbaux de réunion (1953, 1959, 1960).

Date

1953-1960

Cote

99 J 3

Résultat n°35

Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section dite du Chénois, au 1/1250.

Date

1936

Cote

99 J 30

Résultat n°36

Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 31

Résultat n°37

Plan cadastral, section du Village, au 1/1250.

Date

1936

Cote

99 J 32

Résultat n°38

Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 33

Résultat n°39

Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 34

Résultat n°40

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 35