Lebetain (Territoire de Belfort, France)

1

261 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 63 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
2
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- SYNDICATS DE COMMUNES
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
6
1777-1789

Cote

8 B 218
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1777-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

8 B 154
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9

12 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 188/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
10
3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

8 B 199
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
- 3 avril 1770-4 avril 1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
11
27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

8 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 27 mai 1669-17 juin 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
12
13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

8 B 127
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 13 octobre 1759-23 février 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
13
Registre d'enregistrements des grains.

Date

1709

Cote

8 B 187
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Registre d'enregistrements des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
14
30 juin 1685-29 novembre 1686

Cote

8 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 30 juin 1685-29 novembre 1686
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
15
6 novembre 1742-18 mars 1743

Cote

8 B 93
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 6 novembre 1742-18 mars 1743
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
16
Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1942). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940).

Date

1828-1942

Cote

7 M 731
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Lebetain.
- Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission...
17
28 septembre-21 décembre 1768

Cote

8 B 147
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 28 septembre-21 décembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
18
7 mai 1772-5 novembre 1776

Cote

8 B 167
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Registres des audiences particulières.
- 7 mai 1772-5 novembre 1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19
1863-1873.

Date

1863-1873

Cote

63 Ed 1 E 3
- Contexte : 63 E dépôt - Lebetain
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales des naissances, mariages et décès.
- 1863-1873.
20
20 septembre 1720-23 décembre 1747

Cote

8 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 20 septembre 1720-23 décembre 1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

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1870-1900

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

1777-1789

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1926

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Registre d'enregistrements des grains.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

30 juin 1685-29 novembre 1686

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

6 novembre 1742-18 mars 1743

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1942). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940).

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

28 septembre-21 décembre 1768

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

7 mai 1772-5 novembre 1776

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

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