Lebetain (Territoire de Belfort, France)

1

261 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 63 NDM 4
- Contexte : ETAT CIVIL
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
2
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- SYNDICATS DE COMMUNES
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
6
1777-1789

Cote

8 B 218
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1777-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

8 B 154
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8

4 medias
Commune de Lebetain

Date

1824

Cote

3 P 85
- Contexte : 3 P - Atlas communaux
- Commune de Lebetain
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
9
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10

12 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 188/18
- Contexte : Listes nominatives de recensement de population
- Lebetain
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

Résultats de la recherche

1870-1900

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

1777-1789

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Commune de Lebetain

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux

Producteur :

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

1926

Date

Cote

Contexte : Listes nominatives de recensement de population

Producteur :