Lepuix (Territoire de Belfort, France)

1
21 février-21 mars 1778

Cote

23 B 43
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 21 février-21 mars 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
2
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

4 B 173
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3
8-22 août 1778

Cote

23 B 51
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 8-22 août 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

Date

1892-1939

Cote

2 O 65/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Travaux et transports
- Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche...
5
26 mai 1778-5 octobre 1779

Cote

24 B 22
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Rougegoutte
- Registres des audiences.
- 26 mai 1778-5 octobre 1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
6
8 juin 1768-6 mai 1773

Cote

2 B 11
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie d'Auxelles-Bas
- Registres des audiences.
- 8 juin 1768-6 mai 1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
5 mars 1768

Cote

23 B 179
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 5 mars 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
1935-1949

Date

1935-1949

Cote

1 E 65 NDM 15
- Contexte : ETAT CIVIL
- LEPUIX-GY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1935-1949
Producteur :

Collection du greffe
9
19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

4 B 60
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10
1763-1766

Cote

23 B 355
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Licitations.
- 1763-1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
11
Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

Date

1749-1772

Cote

23 B 408
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
12
24 novembre 1767

Cote

23 B 176
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 24 novembre 1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
13
1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
14
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

4 B 90
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
15
15 décembre 1731-16 octobre 1733

Cote

24 B 5
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Rougegoutte
- Registres des audiences.
- 15 décembre 1731-16 octobre 1733
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
16
1737-1747

Cote

23 B 333
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Enquêtes.
- 1737-1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
17
2 avril 1757

Cote

23 B 126
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 2 avril 1757
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
18
10 février 1691-29 mai 1691

Cote

4 B 10
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19
29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

4 B 139
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20
27 octobre 1759

Cote

23 B 133
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 27 octobre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

21 février-21 mars 1778

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

8-22 août 1778

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

26 mai 1778-5 octobre 1779

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

8 juin 1768-6 mai 1773

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

5 mars 1768

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

1935-1949

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

1763-1766

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

24 novembre 1767

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

1773-1784

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

15 décembre 1731-16 octobre 1733

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

1737-1747

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

2 avril 1757

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

10 février 1691-29 mai 1691

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

27 octobre 1759

Cote