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943 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Lepuix, création : décret, arrêté, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1933). Comptabilité : budgets (1911-1936) ; taxes sur les spectacles : quittances (1931-1933).

Date

1911-1936

Cote

2 X 48

Résultat n°2
Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

11 medias

Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

Date

1810-1811

Cote

3 P 87

Résultat n°3

Commune de Lepuix-Gy

Date

1810-1811

Cote

3 P 87

Résultat n°4

Lepuix, legs par Jean-Pierre Wimer de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibérations (1824-1838) ; legs par Jean-Claude Adam de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibération (1827-1828).

Date

1824-1838

Cote

4 O 28

Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1885-1930

Cote

3 O 1269

Résultat n°6

Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des travaux à réaliser, procès verbal d'adjudication, dossiers techniques.

Date

1869-1893

Cote

3 O 1268

Résultat n°7

Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace : rapports, états des travaux réalisés, états des dépenses, correspondance.

Date

1849-1850

Cote

3 O 1267

Résultat n°8

Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports, procès verbaux d'adjudication des travaux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, plans et profils.

Date

1912-1913

Cote

3 O 1266

Résultat n°9

Classement d'un chemin de la commune comme embranchement du C.G.C. n° 4 : rapports, cartes et plans.

Date

1920-1924

Cote

3 O 1265

Résultat n°10

Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898), impositions (1879-1938), subventions (1926-1939), crédits supplémentaires (1878-1938), comptabilité diverse (1865-1935).

Date

1834-1939

Cote

2 O 65/21

Résultat n°11

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 65/20

Résultat n°12

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 65/19

Résultat n°13

Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927). Elevage, entretien des bêtes mâles (1857, 1928). Bascules, tarif des pesées (1925). Atelier de distillation, ouverture d’atelier (1925-1939).

Date

1857-1939

Cote

2 O 65/18

Résultat n°14

Administration militaire, réquisitions pour cantonnement (1938). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1873-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939) ; Noël des mobilisés, crédits (1939).

Date

1873-1939

Cote

2 O 65/17

Résultat n°15

Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingents d’assistance (1932-1936). Enfants assistés, aliénés (1849-1889). Secours à indigents (1873-1936). Familles nombreuses, fête de la famille française (1927). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1928).

Date

1849-1936

Cote

2 O 65/16

Résultat n°16

Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement des neiges (1866-1936). Plaintes d’un particulier au sujet de l’écoulement des eaux (1812). Corbillard, achat (1939).

Date

1812-1939

Cote

2 O 65/15

Résultat n°17

Fonctionnement des écoles, fournitures, crédits, travaux dangereux effectués près de l’école, chauffage, situation scolaire, désinfection des classes, mobilier, demande de création de postes, congés mobiles, création de l’école du Phanitor (1849-1939). Bibliothèque, subventions, certificats de prise en charge de matériel (1926-1934). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête de l’arbre de Noël, subventions (1926-1931). Fêtes nationales, subventions (1925, 1939). Fêtes patronales, adjudications (1866-1929). Syndicats d’initiative de la région, demande d’instauration d’une taxe de séjour au Ballon d’Alsace (1938).

Date

1849-1939

Cote

2 O 65/14

Résultat n°18

Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

Date

1892-1939

Cote

2 O 65/13

Résultat n°19

Acquisition, aliénation, échange (1815-1935). Entretien, mise en valeur (1863-1864). Location (1802-1933). Carrières (1930-1939). Chasse, adjudications (1848-1938). Vaine pâture (1890-1891, travaux pour abreuver le bétail (1810). Cours d’eau, curage, construction d’un barrage, captage d’une source (1926-1939).

Date

1802-1939

Cote

2 O 65/12

Résultat n°20

Pont à bascule, construction.

Date

1925

Cote

2 O 65/11

Résultat n°21

Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, du mur de clôture, agrandissement, concessions.

Date

1844-1934

Cote

2 O 65/10

Résultat n°22

Monument aux morts, construction, entretien. ​

Date

1920-1922

Cote

2 O 65/8

Résultat n°23

Fontaines, demande de dévier les eaux de la fontaine (1810) ; reconstruction (1920).

Date

1810, 1920

Cote

2 O 65/7

Résultat n°24

Presbytère, achat d’une maison pour servir de presbytère, réparation, réfection de la toiture.

Date

1821-1906

Cote

2 O 65/6

Résultat n°25

Eglise, construction, réparations, entretien, réparation du clocher, réparations des vitraux.

Date

1841-1939

Cote

2 O 65/5

Résultat n°26

Ecole, construction, entretien, réparations, vente d’une maison pour payer la nouvelle école (1831-1887) ; alimentation en eau potable (1925) ; école de Malvaux, construction (1904-1906).

Date

1831-1925

Cote

2 O 65/4

Résultat n°27

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations à l’église et au presbytère.

Date

1863-1924

Cote

2 O 65/3

Résultat n°28

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1833-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1925, 1929). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1850, 1929). Procès, dommages et intérêts (1829-1850). Fonctionnement du service, destination de la coupe, frais de bureau (1849-1935).

Date

1829-1937

Cote

2 O 65/2

Résultat n°29

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1925). Auxiliaire de bureau, nomination (1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1926). Régisseur de recettes, de perception des droits de colportage, nomination, traitement (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1843-1928). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, indemnités de résidence, mobilier (1848-1878). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1925-1930). Garde forestier, traitement (1849-1932). Curé, traitement (1856). Notaires, avoués, experts, indemnités (1850-1930). Architecte, indemnités (1936). Recensement de la population, indemnités (1876, 1931). Médecin vaccinateur (1849-1929). Sage-femme, bourse d’apprentissage (1876-1877). Couturière, indemnités (1850). Cantonnier, indemnités (1927, 1931). Maires, frais de représentation, remboursement d’avances (1928-1931).

Date

1828-1940

Cote

2 O 65/1

Résultat n°30

Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Date

-

Cote

1 O 28

Résultat n°31

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Date

-

Cote

1 O 27

Résultat n°32

Lepuix, abornement.

Date

1854

Cote

7 M 1407

Résultat n°33

1854

Date

1854

Cote

7 M 834

Résultat n°34

1849

Date

1849

Cote

7 M 833

Résultat n°35

Droits de passage (1851-1931). Construction à distance prohibée (1820-1935). Concessions diverses : terrain de la société de ski avec plan du refuge (1924). Dégâts, incendies, chablis (1848-1934). Agents forestiers (1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1868). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1848-1939).

Date

1820-1935

Cote

7 M 736

Résultat n°36

Exploitation des coupes ordinaires (1848-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1848-1940). Elagage, menus produits (1845-1905). Chemins de vidange des coupes (1850-1914).

Date

1845-1940

Cote

7 M 735

Résultat n°37

Délimitation, abornement (1822-1861) ; plan de l'étang des Belles-Filles. Estimation des coupes, vingtième forestier (1873-1941). Destination des coupes (1858-1934).

Date

1822-1941

Cote

7 M 734

Résultat n°38
1936

46 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 190/20

Résultat n°39
1931

48 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 190/19

Résultat n°40
1926

48 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 190/18