Lepuix (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Lepuix-Gy

Date

-

Cote

5 M 273

2

Lepuix, Ballon d'Alsace, hameau de Malvaux, maison forestière.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/67

3

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 65 TD 13

4

1987

Date

1987

Cote

1 E 65 NDM 21

5

Lepuix, rue de l'Eglise, église 1870, fontaine Notre-Dame, XVe siècle.

Date

1986

Cote

80 Fi 1-66

6

Procès-verbal de réception, devis, soumission, garantie décennale sur les travaux d'agrandissement.

Date

1971-1986

Cote

102 J 7

7

1983-1986

Date

1983-1986

Cote

1 E 65 NDM 20

8

1979-1982

Date

1979-1982

Cote

1 E 65 NDM 19

9

1973-1982

Date

1973-1982

Cote

1 E 65 TD 12

10

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

11

Mémoire des travaux, devis, correspondance, plans, compte-rendu de visite de sécurité, procès-verbal de réception, réunion de chantier.

Date

1977-1981

Cote

102 J 19

12

Lepuix, le Ballon-d'Alsace, table d'orientation sur le sommet.

Date

s.d.

Cote

83 Fi 10

13

Lepuix, Ballon-d'Alsace, autrefois.

Date

vendredi 1er mai 1981

Cote

83 Fi 13

14

Descriptifs des travaux.

Date

s.d.

Cote

102 J 23

15

Correspondance avec les entreprises, plans, subventions, procès-verbal de réception.

Date

1976-1979

Cote

102 J 17

16

Plans.

Date

1975-1979

Cote

102 J 12

17

Cahier des descriptifs, lettres aux entreprises.

Date

1976-1978

Cote

102 J 16

18

Correspondance entre l’architecte et le comité d’établissement Honeywell Bull pour le règlement de facture.

Date

1977-1978

Cote

102 J 18

19

1969-1978

Date

1969-1978

Cote

1 E 65 NDM 18

20

Plans.

Date

Juin 1978

Cote

102 J 21

21

Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et un confrère concernant le montant d’une note d’honoraires.

Date

11 janvier 1978

Cote

102 J 22

22

Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et un confrère concernant le montant d’une note d’honoraires.

Date

11 janvier 1978

Cote

102 J 20

23

Devis descriptif et quantitatifs des travaux de fermeture.

Date

1976-1977

Cote

102 J 15

24

Compte-rendu de réunion de chantier, descriptif, plans, cahier des charges, situations, correspondance, modifications, demande de permis de construire, note descriptive.

Date

1975-1977

Cote

102 J 11

25

Devis descriptifs et quantitatifs des travaux et fermetures, plans.

Date

1976

Cote

102 J 14

26

Calques Cometec, cahier des prescriptions spéciales, lettre aux entreprises, devis descriptifs et quantitatifs.

Date

1976

Cote

102 J 13

27

Plans (1971), devis descriptif pour l’agrandissement (1973-1975), procès-verbal de réception (1974), compte-rendu de chantiers, litiges, concours.

Date

1970-1975

Cote

102 J 8

28

1974-1975

Date

1974-1975

Cote

102 J 9

29

1975

Date

1975

Cote

102 J 10

30

Procès-verbal de réception provisoire et définitive.

Date

1972-1974

Cote

102 J 6

31

Mémoires des travaux.

Date

1972-1973

Cote

102 J 5

32

Situations, mémoires, état d’avancement, honoraires, correspondance avec les entreprises.

Date

1971-1973

Cote

102 J 2

33

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

34

Plans.

Date

1971

Cote

102 J 4

35

Demande de permis de construire à la mairie de Lepuix-Gy, arrêté préfectoral.

Date

1970-1971

Cote

102 J 1

36

Marchés et offres.

Date

1971

Cote

102 J 3

37

1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 65 NDM 17

38

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

39

1950-1957

Date

1950-1957

Cote

1 E 65 NDM 16

40

1935-1949

Date

1935-1949

Cote

1 E 65 NDM 15

41

Canton de Giromagny 1873-1942

Date

1873-1942

Cote

1 E - TC Giromagny 5 - 8

42

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Date

-

Cote

1 O 27

43

Délimitation, abornement (1822-1861) ; plan de l'étang des Belles-Filles. Estimation des coupes, vingtième forestier (1873-1941). Destination des coupes (1858-1934).

Date

1822-1941

Cote

7 M 734

44

Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Date

-

Cote

1 O 28

45

Exploitation des coupes ordinaires (1848-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1848-1940). Elagage, menus produits (1845-1905). Chemins de vidange des coupes (1850-1914).

Date

1845-1940

Cote

7 M 735

46

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 65/19

47

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 65/20

48

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1925). Auxiliaire de bureau, nomination (1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1926). Régisseur de recettes, de perception des droits de colportage, nomination, traitement (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1843-1928). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, indemnités de résidence, mobilier (1848-1878). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1925-1930). Garde forestier, traitement (1849-1932). Curé, traitement (1856). Notaires, avoués, experts, indemnités (1850-1930). Architecte, indemnités (1936). Recensement de la population, indemnités (1876, 1931). Médecin vaccinateur (1849-1929). Sage-femme, bourse d’apprentissage (1876-1877). Couturière, indemnités (1850). Cantonnier, indemnités (1927, 1931). Maires, frais de représentation, remboursement d’avances (1928-1931).

Date

1828-1940

Cote

2 O 65/1

49

Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

Date

1892-1939

Cote

2 O 65/13

50

Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement des neiges (1866-1936). Plaintes d’un particulier au sujet de l’écoulement des eaux (1812). Corbillard, achat (1939).

Date

1812-1939

Cote

2 O 65/15

51

Administration militaire, réquisitions pour cantonnement (1938). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1873-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939) ; Noël des mobilisés, crédits (1939).

Date

1873-1939

Cote

2 O 65/17

52

Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898), impositions (1879-1938), subventions (1926-1939), crédits supplémentaires (1878-1938), comptabilité diverse (1865-1935).

Date

1834-1939

Cote

2 O 65/21

53

Eglise, construction, réparations, entretien, réparation du clocher, réparations des vitraux.

Date

1841-1939

Cote

2 O 65/5

54

Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927). Elevage, entretien des bêtes mâles (1857, 1928). Bascules, tarif des pesées (1925). Atelier de distillation, ouverture d’atelier (1925-1939).

Date

1857-1939

Cote

2 O 65/18

55

Acquisition, aliénation, échange (1815-1935). Entretien, mise en valeur (1863-1864). Location (1802-1933). Carrières (1930-1939). Chasse, adjudications (1848-1938). Vaine pâture (1890-1891, travaux pour abreuver le bétail (1810). Cours d’eau, curage, construction d’un barrage, captage d’une source (1926-1939).

Date

1802-1939

Cote

2 O 65/12

56

Fonctionnement des écoles, fournitures, crédits, travaux dangereux effectués près de l’école, chauffage, situation scolaire, désinfection des classes, mobilier, demande de création de postes, congés mobiles, création de l’école du Phanitor (1849-1939). Bibliothèque, subventions, certificats de prise en charge de matériel (1926-1934). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête de l’arbre de Noël, subventions (1926-1931). Fêtes nationales, subventions (1925, 1939). Fêtes patronales, adjudications (1866-1929). Syndicats d’initiative de la région, demande d’instauration d’une taxe de séjour au Ballon d’Alsace (1938).

Date

1849-1939

Cote

2 O 65/14

57

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1833-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1925, 1929). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1850, 1929). Procès, dommages et intérêts (1829-1850). Fonctionnement du service, destination de la coupe, frais de bureau (1849-1935).

Date

1829-1937

Cote

2 O 65/2

58

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1839-1937

Cote

7 M 1367

59

46 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 190/20

60

An VIII-1936

Date

An VIII-1936

Cote

7 S 163

61

Bureau de bienfaisance de Lepuix, création : décret, arrêté, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1933). Comptabilité : budgets (1911-1936) ; taxes sur les spectacles : quittances (1931-1933).

Date

1911-1936

Cote

2 X 48

62

Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingents d’assistance (1932-1936). Enfants assistés, aliénés (1849-1889). Secours à indigents (1873-1936). Familles nombreuses, fête de la famille française (1927). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1928).

Date

1849-1936

Cote

2 O 65/16

63

Droits de passage (1851-1931). Construction à distance prohibée (1820-1935). Concessions diverses : terrain de la société de ski avec plan du refuge (1924). Dégâts, incendies, chablis (1848-1934). Agents forestiers (1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1868). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1848-1939).

Date

1820-1935

Cote

7 M 736

64

1927-1934

Date

1927-1934

Cote

1 E 65 NDM 14

65

Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, du mur de clôture, agrandissement, concessions.

Date

1844-1934

Cote

2 O 65/10

66

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

67

48 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 190/19

68

Alignements, permissions de voirie.

Date

1885-1930

Cote

3 O 1269

69

Tissages Boigeol-Japy, autorisation de réunir les chutes de deux moulins : demande, rapports de l'ingénieur, plans, règlement d'eau, procès verbal d'enquête (1857-1861) ; installation d'un barrage : demande, rapports de l'ingénieur, correspondance, règlement d'eau, plans (1821-1863) ; production d'électricité pour le fonctionnement des tissages : demande d'autorisation d'établir une usine : enquête, plans, rapports de l'ingénieur, règlement d'eau, correspondance (1928-1929)

Date

1821-1929

Cote

7 S 164

70

48 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 190/18

71

203 medias

1918-1926

Date

1918-1926

Cote

1 E 65 NDM 13

72

[Lepuix], Ballon d'Alsace, la vierge du Ballon, érigée en 1862, en accomplissement d'un vœu.

Date

s.d.

Cote

82 Fi 90

73

Ecole, construction, entretien, réparations, vente d’une maison pour payer la nouvelle école (1831-1887) ; alimentation en eau potable (1925) ; école de Malvaux, construction (1904-1906).

Date

1831-1925

Cote

2 O 65/4

74

Pont à bascule, construction.

Date

1925

Cote

2 O 65/11

75

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations à l’église et au presbytère.

Date

1863-1924

Cote

2 O 65/3

76

Classement d'un chemin de la commune comme embranchement du C.G.C. n° 4 : rapports, cartes et plans.

Date

1920-1924

Cote

3 O 1265

77

Monument aux morts, construction, entretien. â

Date

1920-1922

Cote

2 O 65/8

78

756 medias

1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1

79

51 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 190/17

80

155 medias

1911-1917

Date

1911-1917

Cote

1 E 65 NDM 12

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