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  • 1

    8 juin 1768-6 mai 1773

    Cote

    2 B 11

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-6 mai 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    2 juillet 1756-20 mai 1768

    Cote

    2 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 2 juillet 1756-20 mai 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    13 mai 1775-24 juillet 1782

    Cote

    2 B 12

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 13 mai 1775-24 juillet 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Cote

    2 B 15

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    1760-1779

    Cote

    2 B 27

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    Registre des rapports de gardes.

    Cote

    2 B 14

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registre des rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Enquêtes.

    Cote

    2 B 23

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    24 octobre 1746-15 mai 1748

    Cote

    2 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 24 octobre 1746-15 mai 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Installations et reconnaissances de bornes.

    Cote

    2 B 17

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Installations et reconnaissances de bornes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    Pièces concernant la fabrique.

    Cote

    2 B 30

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la fabrique.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    1780-1790

    Cote

    2 B 28

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Cote

    2 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    Requêtes.

    Date

    1755-176

    Cote

    29 B 25

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Prévôté des mines du Rosemont
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    1708-1749

    Cote

    2 B 25

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1708-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    Licitations.

    Cote

    2 B 29

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    25 juillet 1782-7 juin 1790

    Cote

    2 B 13

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 25 juillet 1782-7 juin 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    Dîme.

    Cote

    2 B 18

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dîme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Cote

    2 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    Pièces concernant la glandée.

    Cote

    2 B 19

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la glandée.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 21

    23 septembre 1748-18 février 1751

    Cote

    2 B 6

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 23 septembre 1748-18 février 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 22

    Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Cote

    2 B 32

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 23

    Inventaires et partages de biens.

    Cote

    2 B 22

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Inventaires et partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 24

    1750-1759

    Cote

    2 B 26

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1750-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 25

    8 juin 1768-22 juillet 1768

    Cote

    2 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-22 juillet 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 26

    Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry (1749-1750), N. Outrage jugé pour vol (1769-1770), procès pour cantonnements dans les bois (1748-1749, 1771-1774).

    Cote

    2 B 31

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 27

    15 mai 1753-28 juin 1756

    Cote

    2 B 8

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 15 mai 1753-28 juin 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    Pièces concernant la nomination des officiers.

    Cote

    2 B 16

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la nomination des officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 29

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    2 B 21

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 30

    26 juillet 1751-10 avril 1753

    Cote

    2 B 7

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 26 juillet 1751-10 avril 1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 31

    Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP Sadoc.

    Cote

    2 B 24

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 32

    Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église de la seigneurie.

    Cote

    2 B 20

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 33

    9 août 1729-15 octobre 1733

    Cote

    2 B 3

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 9 août 1729-15 octobre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 34

    4 avril 1725-9 août 1729

    Cote

    2 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 4 avril 1725-9 août 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 35

    1777

    Cote

    23 B 374

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 36

    1772-1773

    Cote

    23 B 369

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1772-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 37

    1781-1783

    Cote

    23 B 377

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1781-1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 38

    1580-1749

    Cote

    23 B 362

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1580-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 39

    1767-1769

    Cote

    23 B 367

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1767-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 40

    1763-1766

    Cote

    23 B 366

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1763-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 41

    1785-1788

    Cote

    23 B 379

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1785-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 42

    1773

    Cote

    23 B 370

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 43

    1775-1776

    Cote

    23 B 372

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1775-1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 44

    1759-1762

    Cote

    23 B 365

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1759-1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 45

    1778-1779

    Cote

    23 B 375

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1778-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 46

    1750-1753

    Cote

    23 B 363

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1750-1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 47

    1754-1758

    Cote

    23 B 364

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1754-1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 48

    1776

    Cote

    23 B 373

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 49

    1783-1785

    Cote

    23 B 378

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1783-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 50

    1774

    Cote

    23 B 371

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 51

    1788-1792

    Cote

    23 B 380

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1788-1792

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 52

    1770-1771

    Cote

    23 B 368

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1770-1771

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 53

    1779-1780

    Cote

    23 B 376

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1779-1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 54

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 55

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 56

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 57

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 58

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 59

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 60

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 61

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 62

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 63

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 64

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 65

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 66

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 67

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 68

    24 avril 1742-11 février 1744

    Cote

    4 B 70

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 avril 1742-11 février 1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 69

    1er février 1701-19 avril 1701

    Cote

    4 B 49

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er février 1701-19 avril 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 70

    21 mars 1702-31 mai 1702

    Cote

    4 B 53

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 21 mars 1702-31 mai 1702

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 71

    1er mars 1735-26 mars 1737

    Cote

    4 B 66

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er mars 1735-26 mars 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 72

    29 mai 1691-16 juillet 1691

    Cote

    4 B 11

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 29 mai 1691-16 juillet 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 73

    2 juin 1700-30 juin 1700

    Cote

    4 B 45

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 juin 1700-30 juin 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 74

    12 avril 1774-7 novembre 1775

    Cote

    4 B 84

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 avril 1774-7 novembre 1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 75

    11 mars 1760-22 juin 1762

    Cote

    4 B 77

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 11 mars 1760-22 juin 1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 76

    27 mars 1781-16 juillet 1782

    Cote

    4 B 88

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 27 mars 1781-16 juillet 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 77

    1er avril 1699-19 mai 1699

    Cote

    4 B 36

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er avril 1699-19 mai 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 78

    20 novembre 1764-12 août 1766

    Cote

    4 B 79

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 novembre 1764-12 août 1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 79

    9 septembre 1687-1er mars 1689

    Cote

    4 B 6

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 9 septembre 1687-1er mars 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 80

    20 octobre 1694-22 décembre 1694

    Cote

    4 B 21

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 octobre 1694-22 décembre 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime