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  • 1

    29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Cote

    2 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    4 avril 1725-9 août 1729

    Cote

    2 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 4 avril 1725-9 août 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    9 août 1729-15 octobre 1733

    Cote

    2 B 3

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 9 août 1729-15 octobre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Cote

    2 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    24 octobre 1746-15 mai 1748

    Cote

    2 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 24 octobre 1746-15 mai 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    23 septembre 1748-18 février 1751

    Cote

    2 B 6

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 23 septembre 1748-18 février 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    26 juillet 1751-10 avril 1753

    Cote

    2 B 7

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 26 juillet 1751-10 avril 1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    15 mai 1753-28 juin 1756

    Cote

    2 B 8

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 15 mai 1753-28 juin 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    2 juillet 1756-20 mai 1768

    Cote

    2 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 2 juillet 1756-20 mai 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    8 juin 1768-22 juillet 1768

    Cote

    2 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-22 juillet 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    8 juin 1768-6 mai 1773

    Cote

    2 B 11

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-6 mai 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    13 mai 1775-24 juillet 1782

    Cote

    2 B 12

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 13 mai 1775-24 juillet 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    25 juillet 1782-7 juin 1790

    Cote

    2 B 13

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 25 juillet 1782-7 juin 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    Registre des rapports de gardes.

    Cote

    2 B 14

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registre des rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Cote

    2 B 15

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    Pièces concernant la nomination des officiers.

    Cote

    2 B 16

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la nomination des officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    Installations et reconnaissances de bornes.

    Cote

    2 B 17

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Installations et reconnaissances de bornes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    Dîme.

    Cote

    2 B 18

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dîme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    Pièces concernant la glandée.

    Cote

    2 B 19

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la glandée.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église de la seigneurie.

    Cote

    2 B 20

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 21

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    2 B 21

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 22

    Inventaires et partages de biens.

    Cote

    2 B 22

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Inventaires et partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 23

    Enquêtes.

    Cote

    2 B 23

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 24

    Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP Sadoc.

    Cote

    2 B 24

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 25

    1708-1749

    Cote

    2 B 25

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1708-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 26

    1750-1759

    Cote

    2 B 26

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1750-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 27

    1760-1779

    Cote

    2 B 27

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    1780-1790

    Cote

    2 B 28

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 29

    Licitations.

    Cote

    2 B 29

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 30

    Pièces concernant la fabrique.

    Cote

    2 B 30

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la fabrique.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 31

    Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry (1749-1750), N. Outrage jugé pour vol (1769-1770), procès pour cantonnements dans les bois (1748-1749, 1771-1774).

    Cote

    2 B 31

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 32

    Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Cote

    2 B 32

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 33

    janvier 1630-3 septembre 1630

    Cote

    4 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1630-3 septembre 1630

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 34

    janvier 1679-23 décembre 1679

    Cote

    4 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1679-23 décembre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 35

    janvier 1685-18 décembre 1685

    Cote

    4 B 3

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1685-18 décembre 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 36

    22 janvier 1686-5 décembre 1686

    Cote

    4 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 22 janvier 1686-5 décembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 37

    9 septembre 1687-1er mars 1689

    Cote

    4 B 6

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 9 septembre 1687-1er mars 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 38

    8 mars 1689-9 novembre 1689

    Cote

    4 B 7

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 8 mars 1689-9 novembre 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 39

    16 novembre 1689-28 février 1690

    Cote

    4 B 8

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 16 novembre 1689-28 février 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 40

    7 mars 1690-7 février 1691

    Cote

    4 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 mars 1690-7 février 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 41

    mai 1687-25 juin 1687

    Cote

    4 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • mai 1687-25 juin 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 42

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 43

    29 mai 1691-16 juillet 1691

    Cote

    4 B 11

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 29 mai 1691-16 juillet 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 44

    2 septembre 1691-24 octobre 1691

    Cote

    4 B 12

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1691-24 octobre 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 45

    6 novembre 1691-19 décembre 1691

    Cote

    4 B 13

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 6 novembre 1691-19 décembre 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 46

    3 juin 1692-9 juillet 1692

    Cote

    4 B 14

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 3 juin 1692-9 juillet 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 47

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 48

    12 janvier 1693-20 mai 1693

    Cote

    4 B 16

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 janvier 1693-20 mai 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 49

    2 juillet 1693-2 septembre 1693

    Cote

    4 B 17

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 juillet 1693-2 septembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 50

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 51

    12 janvier 1694-20 avril 1694

    Cote

    4 B 19

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 janvier 1694-20 avril 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 52

    20 avril 1694-20 octobre 1694

    Cote

    4 B 20

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 avril 1694-20 octobre 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 53

    20 octobre 1694-22 décembre 1694

    Cote

    4 B 21

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 octobre 1694-22 décembre 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 54

    18 janvier 1695-12 avril 1695

    Cote

    4 B 22

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 18 janvier 1695-12 avril 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 55

    8 mars 1695-31 mai 1695

    Cote

    4 B 23

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 8 mars 1695-31 mai 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 56

    14 juin 1695-20 septembre 1695

    Cote

    4 B 24

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 14 juin 1695-20 septembre 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 57

    20 septembre 1695-20 décembre 1695

    Cote

    4 B 25

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1695-20 décembre 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 58

    17 janvier 1696-14 mars 1696

    Cote

    4 B 26

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 17 janvier 1696-14 mars 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 59

    20 mars 1696 au 5 juin 1696

    Cote

    4 B 27

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 mars 1696 au 5 juin 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 60

    13 juin 1696-24 septembre 1696

    Cote

    4 B 28

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juin 1696-24 septembre 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 61

    14 janvier 1698-15 avril 1698

    Cote

    4 B 29

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 14 janvier 1698-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 62

    15 avril 1698-25 juin 1698

    Cote

    4 B 30

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 15 avril 1698-25 juin 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 63

    16 juillet 1698-23 septembre 1698

    Cote

    4 B 31

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 16 juillet 1698-23 septembre 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 64

    7 octobre 1698-20 décembre 1698

    Cote

    4 B 32

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 octobre 1698-20 décembre 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 65

    2 décembre 1698-23 décembre 1698

    Cote

    4 B 33

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 décembre 1698-23 décembre 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 66

    13 janvier 1699-18 février 1699

    Cote

    4 B 34

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1699-18 février 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 67

    25 février 1699-1er avril 1699

    Cote

    4 B 35

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 février 1699-1er avril 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 68

    1er avril 1699-19 mai 1699

    Cote

    4 B 36

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er avril 1699-19 mai 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 69

    19 mai 1699-30 juin 1699

    Cote

    4 B 37

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 mai 1699-30 juin 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 70

    7 juillet 1699-9 septembre 1699

    Cote

    4 B 38

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 juillet 1699-9 septembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 71

    9 septembre 1699-13 octobre 1699

    Cote

    4 B 39

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 9 septembre 1699-13 octobre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 72

    20 octobre 1699-25 novembre 1699

    Cote

    4 B 40

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 octobre 1699-25 novembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 73

    25 novembre 1699-22 décembre 1699

    Cote

    4 B 41

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1699-22 décembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 74

    4 janvier 1700-16 mars 1700

    Cote

    4 B 42

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 4 janvier 1700-16 mars 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 75

    18 mars 1700-27 avril 1700

    Cote

    4 B 43

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 18 mars 1700-27 avril 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 76

    27 avril 1700-26 mai 1700

    Cote

    4 B 44

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 27 avril 1700-26 mai 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 77

    2 juin 1700-30 juin 1700

    Cote

    4 B 45

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 juin 1700-30 juin 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 78

    6 juillet 1700-5 octobre 1700

    Cote

    4 B 46

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 6 juillet 1700-5 octobre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 79

    12 octobre 1700-24 décembre 1700

    Cote

    4 B 47

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 octobre 1700-24 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 80

    11 janvier 1701-26 janvier 1701

    Cote

    4 B 48

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 11 janvier 1701-26 janvier 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime