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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

    11 medias

    Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 P 87

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Lepuix-Gy

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 P 87

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Lepuix-Gy

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1885-1930

    Cote

    3 O 1269

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des travaux à réaliser, procès verbal d'adjudication, dossiers techniques.

    Date

    1869-1893

    Cote

    3 O 1268

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace : rapports, états des travaux réalisés, états des dépenses, correspondance.

    Date

    1849-1850

    Cote

    3 O 1267

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace :...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports, procès verbaux d'adjudication des travaux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, plans et profils.

    Date

    1912-1913

    Cote

    3 O 1266

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Classement d'un chemin de la commune comme embranchement du C.G.C. n° 4 : rapports, cartes et plans.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 O 1265

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Classement d'un chemin de la commune comme embranchement...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898), impositions (1879-1938), subventions (1926-1939), crédits supplémentaires (1878-1938), comptabilité diverse (1865-1935).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 65/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898),...
  11. Résultat n°11

            1900-1940

    Cote

    2 O 65/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  12. Résultat n°12

            1814-1900

    Cote

    2 O 65/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  13. Résultat n°13

    Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927). Elevage, entretien des bêtes mâles (1857, 1928). Bascules, tarif des pesées (1925). Atelier de distillation, ouverture d’atelier (1925-1939).

    Date

    1857-1939

    Cote

    2 O 65/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927)....
  14. Résultat n°14

    Administration militaire, réquisitions pour cantonnement (1938). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1873-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939) ; Noël des mobilisés, crédits (1939).

    Date

    1873-1939

    Cote

    2 O 65/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, réquisitions pour cantonnement...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement des neiges (1866-1936). Plaintes d’un particulier au sujet de l’écoulement des eaux (1812). Corbillard, achat (1939).

    Date

    1812-1939

    Cote

    2 O 65/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Pont à bascule, construction.

    Date

    1925

    Cote

    2 O 65/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Pont à bascule, construction.
  21. Résultat n°21

    Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, du mur de clôture, agrandissement, concessions.

    Date

    1844-1934

    Cote

    2 O 65/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, du...
  22. Résultat n°22

    Monument aux morts, construction, entretien. ​

    Date

    1920-1922

    Cote

    2 O 65/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction, entretien. ​
  23. Résultat n°23

    Fontaines, demande de dévier les eaux de la fontaine (1810) ; reconstruction (1920).

    Date

    1810, 1920

    Cote

    2 O 65/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, demande de dévier les eaux de la fontaine...
  24. Résultat n°24

    Presbytère, achat d’une maison pour servir de presbytère, réparation, réfection de la toiture.

    Date

    1821-1906

    Cote

    2 O 65/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, achat d’une maison pour servir de presbytère,...
  25. Résultat n°25

    Eglise, construction, réparations, entretien, réparation du clocher, réparations des vitraux.

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 65/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, construction, réparations, entretien, réparation...
  26. Résultat n°26

    Ecole, construction, entretien, réparations, vente d’une maison pour payer la nouvelle école (1831-1887) ; alimentation en eau potable (1925) ; école de Malvaux, construction (1904-1906).

    Date

    1831-1925

    Cote

    2 O 65/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien, réparations, vente...
  27. Résultat n°27

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations à l’église et au presbytère.

    Date

    1863-1924

    Cote

    2 O 65/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations...
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

    Cote

    1 O 28

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...

    Producteur :

    Préfecture.

  31. Résultat n°31

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

    Cote

    1 O 27

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  32. Résultat n°32

    Lepuix, abornement.

    Date

    1854

    Cote

    7 M 1407

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Lepuix, abornement.
  33. Résultat n°33

    1854

    Date

    1854

    Cote

    7 M 834

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Lepuix, délimitation générale.
    • 1854
  34. Résultat n°34

    1849

    Date

    1849

    Cote

    7 M 833

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Lepuix, délimitation générale.
    • 1849
  35. Résultat n°35

    Droits de passage (1851-1931). Construction à distance prohibée (1820-1935). Concessions diverses : terrain de la société de ski avec plan du refuge (1924). Dégâts, incendies, chablis (1848-1934). Agents forestiers (1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1868). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1848-1939).

    Date

    1820-1935

    Cote

    7 M 736

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lepuix.
    • Droits de passage (1851-1931). Construction à distance...
  36. Résultat n°36

    Exploitation des coupes ordinaires (1848-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1848-1940). Elagage, menus produits (1845-1905). Chemins de vidange des coupes (1850-1914).

    Date

    1845-1940

    Cote

    7 M 735

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lepuix.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1848-1940). Exploitation...
  37. Résultat n°37

    Délimitation, abornement (1822-1861) ; plan de l'étang des Belles-Filles. Estimation des coupes, vingtième forestier (1873-1941). Destination des coupes (1858-1934).

    Date

    1822-1941

    Cote

    7 M 734

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lepuix.
    • Délimitation, abornement (1822-1861) ; plan de l'étang...
  38. Résultat n°38
    1936

    46 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 190/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1931

    48 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 190/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1926

    48 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 190/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1921

    51 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 190/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1911

    67 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 190/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1906

    70 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 190/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44
    1901

    67 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 190/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45
    1896

    67 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 190/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  46. Résultat n°46
    1891

    66 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 190/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  47. Résultat n°47
    1886

    70 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 190/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  48. Résultat n°48
    1881

    69 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 190/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  49. Résultat n°49
    1876

    70 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 190/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  50. Résultat n°50
    1872

    68 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 190/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  51. Résultat n°51
    1866

    71 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 190/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  52. Résultat n°52
    1861

    71 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 190/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  53. Résultat n°53
    1856

    68 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 190/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  54. Résultat n°54
    1851

    68 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 190/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  55. Résultat n°55
    1846

    66 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 190/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  56. Résultat n°56
    1841

    75 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 190/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  57. Résultat n°57
    1836

    63 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 190/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  58. Résultat n°58

    Lepuix-Gy

    Cote

    5 M 273

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Lepuix-Gy
  59. Résultat n°59

    Procès-verbal de réception, devis, soumission, garantie décennale sur les travaux d'agrandissement.

    Date

    1971-1986

    Cote

    102 J 7

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Construction.
    • Procès-verbal de réception, devis, soumission, garantie...
  60. Résultat n°60

    Lepuix. Comptes de la fabrique.

    Date

    1789-1810

    Cote

    2 G 41

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Lepuix. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  61. Résultat n°61

    Lepuix, Ballon-d'Alsace, autrefois.

    Date

    vendredi 1er mai 1981

    Cote

    83 Fi 13

    • Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe

    • Lepuix, Ballon-d'Alsace, autrefois.

    Producteur :

    Françoise Latruffe.

  62. Résultat n°62

    Lepuix, au Ballon-d'Alsace, le « Grand-Hôtel du Ballon ».

    Date

    dimanche 1er novembre 1914

    Cote

    83 Fi 12

    • Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe

    • Lepuix, au Ballon-d'Alsace, le « Grand-Hôtel du Ballon...

    Producteur :

    Françoise Latruffe.

  63. Résultat n°63

    Lepuix, le Ballon-d'Alsace, table d'orientation sur le sommet.

    Date

    s.d.

    Cote

    83 Fi 10

    • Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe

    • Lepuix, le Ballon-d'Alsace, table d'orientation sur...

    Producteur :

    Françoise Latruffe.

  64. Résultat n°64

    [Lepuix], Ballon d'Alsace, la vierge du Ballon, érigée en 1862, en accomplissement d'un vœu.

    Date

    s.d.

    Cote

    82 Fi 90

    • Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales

    • [Lepuix], Ballon d'Alsace, la vierge du Ballon, érigée...

    Producteur :

    Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).

  65. Résultat n°65

    [Lepuix], Ballon d'Alsace, la ferme du Ballon (alt. 1177 m.).

    Date

    dimanche 26 juillet 1908

    Cote

    82 Fi 89

    • Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales

    • [Lepuix], Ballon d'Alsace, la ferme du Ballon (alt....

    Producteur :

    Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).

  66. Résultat n°66

    [Lepuix], Ballon d'Alsace, Poste de douane.

    Date

    lundi 03 juillet 1911

    Cote

    82 Fi 88

    • Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales

    • [Lepuix], Ballon d'Alsace, Poste de douane.

    Producteur :

    Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).

  67. Résultat n°67

    [Lepuix], Ballon d'Alsace, hôtel du Saut de la Truite (alt. 706 m.).

    Date

    jeudi 15 octobre 1914

    Cote

    82 Fi 87

    • Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales

    • [Lepuix], Ballon d'Alsace, hôtel du Saut de la Truite...

    Producteur :

    Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).

  68. Résultat n°68

    [Lepuix, Malvaux], Ballon d'Alsace, restaurant Tourtet-Kolb.

    Date

    vendredi 04 février 1916

    Cote

    82 Fi 86

    • Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales

    • [Lepuix, Malvaux], Ballon d'Alsace, restaurant Tourtet-Kolb.

    Producteur :

    Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).

  69. Résultat n°69

    Lepuix, Ballon d'Alsace, hameau de Malvaux, maison forestière.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/67

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Lepuix, Ballon d'Alsace, hameau de Malvaux, maison...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  70. Résultat n°70
    Lepuix : minute.

    1 media

    Lepuix : minute.

    Cote

    1 C 100

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lepuix : minute.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71
    Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.

    1 media

    Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 89

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Giromagny, "la hauteur" : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Requêtes.

    Date

    1755-176

    Cote

    29 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Pièces concernant l'exploitation du bois.

    Date

    1778-1789

    Cote

    29 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Pièces concernant l'exploitation du bois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Réception des gardes forestiers.

    Date

    1758-1775

    Cote

    29 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Réception des gardes forestiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Saisie des biens miniers.

    Date

    1783

    Cote

    29 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Saisie des biens miniers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Nominations d'Experts.

    Date

    1774-1783

    Cote

    29 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Nominations d'Experts.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Présentation de caution.

    Date

    1774

    Cote

    29 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Présentation de caution.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Inventaire des outils des mines.

    Date

    1774

    Cote

    29 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Inventaire des outils des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Expertises des mines.

    Date

    1767-1788

    Cote

    29 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Expertises des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Election de tuteur.

    Date

    1753

    Cote

    29 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Election de tuteur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime