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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bureau de bienfaisance de Lepuix, création : décret, arrêté, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1933). Comptabilité : budgets (1911-1936) ; taxes sur les spectacles : quittances (1931-1933).
Cote
2 X 48
 Date
1911-1936
 Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE
  • Bureau de bienfaisance de Lepuix, création : décret,...
2
Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

11 medias

Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).
Cote
3 P 87
 Date
1810-1811
 Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).
3

Lepuix, legs par Jean-Pierre Wimer de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibérations (1824-1838) ; legs par Jean-Claude Adam de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibération (1827-1828).
Cote
4 O 28
 Date
1824-1838
 Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Sous-série 4 O Dons et legs
  • Lepuix, legs par Jean-Pierre Wimer de 100 F au profit...
4

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1269
 Date
1885-1930
 Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
  • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lepuix
  • Alignements, permissions de voirie.
5

Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des travaux à réaliser, procès verbal d'adjudication, dossiers techniques.
Cote
3 O 1268
 Date
1869-1893
 Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
  • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lepuix
  • Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des...
6

Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace : rapports, états des travaux réalisés, états des dépenses, correspondance.
Cote
3 O 1267
 Date
1849-1850
 Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
  • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lepuix
  • Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace :...
7

Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports, procès verbaux d'adjudication des travaux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, plans et profils.
Cote
3 O 1266
 Date
1912-1913
 Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
  • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lepuix
  • Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports,...
8

Classement d'un chemin de la commune comme embranchement du C.G.C. n° 4 : rapports, cartes et plans.
Cote
3 O 1265
 Date
1920-1924
 Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
  • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lepuix
  • Classement d'un chemin de la commune comme embranchement...
9

Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898), impositions (1879-1938), subventions (1926-1939), crédits supplémentaires (1878-1938), comptabilité diverse (1865-1935).
Cote
2 O 65/21
 Date
1834-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898),...
10

        1900-1940
Cote
2 O 65/20
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1900-1940
11

        1814-1900
Cote
2 O 65/19
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1814-1900
12

Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927). Elevage, entretien des bêtes mâles (1857, 1928). Bascules, tarif des pesées (1925). Atelier de distillation, ouverture d’atelier (1925-1939).
Cote
2 O 65/18
 Date
1857-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927)....
13

Administration militaire, réquisitions pour cantonnement (1938). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1873-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939) ; Noël des mobilisés, crédits (1939).
Cote
2 O 65/17
 Date
1873-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Affaires militaires
  • Administration militaire, réquisitions pour cantonnement...
14

Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingents d’assistance (1932-1936). Enfants assistés, aliénés (1849-1889). Secours à indigents (1873-1936). Familles nombreuses, fête de la famille française (1927). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1928).
Cote
2 O 65/16
 Date
1849-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingents d’assistance...
15

Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement des neiges (1866-1936). Plaintes d’un particulier au sujet de l’écoulement des eaux (1812). Corbillard, achat (1939).
Cote
2 O 65/15
 Date
1812-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement...
16

Fonctionnement des écoles, fournitures, crédits, travaux dangereux effectués près de l’école, chauffage, situation scolaire, désinfection des classes, mobilier, demande de création de postes, congés mobiles, création de l’école du Phanitor (1849-1939). Bibliothèque, subventions, certificats de prise en charge de matériel (1926-1934). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête de l’arbre de Noël, subventions (1926-1931). Fêtes nationales, subventions (1925, 1939). Fêtes patronales, adjudications (1866-1929). Syndicats d’initiative de la région, demande d’instauration d’une taxe de séjour au Ballon d’Alsace (1938).
Cote
2 O 65/14
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, fournitures, crédits, travaux...
17

Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).
Cote
2 O 65/13
 Date
1892-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Travaux et transports
  • Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche...
18

Acquisition, aliénation, échange (1815-1935). Entretien, mise en valeur (1863-1864). Location (1802-1933). Carrières (1930-1939). Chasse, adjudications (1848-1938). Vaine pâture (1890-1891, travaux pour abreuver le bétail (1810). Cours d’eau, curage, construction d’un barrage, captage d’une source (1926-1939).
Cote
2 O 65/12
 Date
1802-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Terrains communaux
  • Acquisition, aliénation, échange (1815-1935). Entretien,...
19

Pont à bascule, construction.
Cote
2 O 65/11
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Bâtiments communaux
  • Pont à bascule, construction.
20

Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, du mur de clôture, agrandissement, concessions.
Cote
2 O 65/10
 Date
1844-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, du...