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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Lepuix, création : décret, arrêté, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1933). Comptabilité : budgets (1911-1936) ; taxes sur les spectacles : quittances (1931-1933).

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 X 48

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Lepuix, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

    11 medias

    Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 P 87

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Lepuix-Gy

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 P 87

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Lepuix-Gy

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Lepuix, legs par Jean-Pierre Wimer de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibérations (1824-1838) ; legs par Jean-Claude Adam de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibération (1827-1828).

    Date

    1824-1838

    Cote

    4 O 28

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Lepuix, legs par Jean-Pierre Wimer de 100 F au profit...
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1885-1930

    Cote

    3 O 1269

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des travaux à réaliser, procès verbal d'adjudication, dossiers techniques.

    Date

    1869-1893

    Cote

    3 O 1268

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace : rapports, états des travaux réalisés, états des dépenses, correspondance.

    Date

    1849-1850

    Cote

    3 O 1267

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace :...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports, procès verbaux d'adjudication des travaux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, plans et profils.

    Date

    1912-1913

    Cote

    3 O 1266

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Classement d'un chemin de la commune comme embranchement du C.G.C. n° 4 : rapports, cartes et plans.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 O 1265

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix
    • Classement d'un chemin de la commune comme embranchement...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898), impositions (1879-1938), subventions (1926-1939), crédits supplémentaires (1878-1938), comptabilité diverse (1865-1935).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 65/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898),...
  11. Résultat n°11

            1900-1940

    Cote

    2 O 65/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  12. Résultat n°12

            1814-1900

    Cote

    2 O 65/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  13. Résultat n°13

    Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927). Elevage, entretien des bêtes mâles (1857, 1928). Bascules, tarif des pesées (1925). Atelier de distillation, ouverture d’atelier (1925-1939).

    Date

    1857-1939

    Cote

    2 O 65/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927)....
  14. Résultat n°14

    Administration militaire, réquisitions pour cantonnement (1938). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1873-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939) ; Noël des mobilisés, crédits (1939).

    Date

    1873-1939

    Cote

    2 O 65/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, réquisitions pour cantonnement...
  15. Résultat n°15

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingents d’assistance (1932-1936). Enfants assistés, aliénés (1849-1889). Secours à indigents (1873-1936). Familles nombreuses, fête de la famille française (1927). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1928).

    Date

    1849-1936

    Cote

    2 O 65/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingents d’assistance...
  16. Résultat n°16

    Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement des neiges (1866-1936). Plaintes d’un particulier au sujet de l’écoulement des eaux (1812). Corbillard, achat (1939).

    Date

    1812-1939

    Cote

    2 O 65/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement...
  17. Résultat n°17

    Fonctionnement des écoles, fournitures, crédits, travaux dangereux effectués près de l’école, chauffage, situation scolaire, désinfection des classes, mobilier, demande de création de postes, congés mobiles, création de l’école du Phanitor (1849-1939). Bibliothèque, subventions, certificats de prise en charge de matériel (1926-1934). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête de l’arbre de Noël, subventions (1926-1931). Fêtes nationales, subventions (1925, 1939). Fêtes patronales, adjudications (1866-1929). Syndicats d’initiative de la région, demande d’instauration d’une taxe de séjour au Ballon d’Alsace (1938).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 65/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, fournitures, crédits, travaux...
  18. Résultat n°18

    Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

    Date

    1892-1939

    Cote

    2 O 65/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche...
  19. Résultat n°19

    Acquisition, aliénation, échange (1815-1935). Entretien, mise en valeur (1863-1864). Location (1802-1933). Carrières (1930-1939). Chasse, adjudications (1848-1938). Vaine pâture (1890-1891, travaux pour abreuver le bétail (1810). Cours d’eau, curage, construction d’un barrage, captage d’une source (1926-1939).

    Date

    1802-1939

    Cote

    2 O 65/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Terrains communaux
    • Acquisition, aliénation, échange (1815-1935). Entretien,...
  20. Résultat n°20

    Pont à bascule, construction.

    Date

    1925

    Cote

    2 O 65/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Pont à bascule, construction.
  21. Résultat n°21

    Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, du mur de clôture, agrandissement, concessions.

    Date

    1844-1934

    Cote

    2 O 65/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, du...
  22. Résultat n°22

    Monument aux morts, construction, entretien. ​

    Date

    1920-1922

    Cote

    2 O 65/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction, entretien. ​
  23. Résultat n°23

    Fontaines, demande de dévier les eaux de la fontaine (1810) ; reconstruction (1920).

    Date

    1810, 1920

    Cote

    2 O 65/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, demande de dévier les eaux de la fontaine...
  24. Résultat n°24

    Presbytère, achat d’une maison pour servir de presbytère, réparation, réfection de la toiture.

    Date

    1821-1906

    Cote

    2 O 65/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, achat d’une maison pour servir de presbytère,...
  25. Résultat n°25

    Eglise, construction, réparations, entretien, réparation du clocher, réparations des vitraux.

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 65/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, construction, réparations, entretien, réparation...
  26. Résultat n°26

    Ecole, construction, entretien, réparations, vente d’une maison pour payer la nouvelle école (1831-1887) ; alimentation en eau potable (1925) ; école de Malvaux, construction (1904-1906).

    Date

    1831-1925

    Cote

    2 O 65/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien, réparations, vente...
  27. Résultat n°27

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations à l’église et au presbytère.

    Date

    1863-1924

    Cote

    2 O 65/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations...
  28. Résultat n°28

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1833-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1925, 1929). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1850, 1929). Procès, dommages et intérêts (1829-1850). Fonctionnement du service, destination de la coupe, frais de bureau (1849-1935).

    Date

    1829-1937

    Cote

    2 O 65/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1833-1937)....
  29. Résultat n°29

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1925). Auxiliaire de bureau, nomination (1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1926). Régisseur de recettes, de perception des droits de colportage, nomination, traitement (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1843-1928). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, indemnités de résidence, mobilier (1848-1878). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1925-1930). Garde forestier, traitement (1849-1932). Curé, traitement (1856). Notaires, avoués, experts, indemnités (1850-1930). Architecte, indemnités (1936). Recensement de la population, indemnités (1876, 1931). Médecin vaccinateur (1849-1929). Sage-femme, bourse d’apprentissage (1876-1877). Couturière, indemnités (1850). Cantonnier, indemnités (1927, 1931). Maires, frais de représentation, remboursement d’avances (1928-1931).

    Date

    1828-1940

    Cote

    2 O 65/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  30. Résultat n°30

    Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

    Cote

    1 O 28

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...

    Producteur :

    Préfecture.

  31. Résultat n°31

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

    Cote

    1 O 27

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  32. Résultat n°32

    Lepuix, abornement.

    Date

    1854

    Cote

    7 M 1407

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Lepuix, abornement.
  33. Résultat n°33

    1854

    Date

    1854

    Cote

    7 M 834

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Lepuix, délimitation générale.
    • 1854
  34. Résultat n°34

    1849

    Date

    1849

    Cote

    7 M 833

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Lepuix, délimitation générale.
    • 1849
  35. Résultat n°35

    Droits de passage (1851-1931). Construction à distance prohibée (1820-1935). Concessions diverses : terrain de la société de ski avec plan du refuge (1924). Dégâts, incendies, chablis (1848-1934). Agents forestiers (1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1868). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1848-1939).

    Date

    1820-1935

    Cote

    7 M 736

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lepuix.
    • Droits de passage (1851-1931). Construction à distance...
  36. Résultat n°36

    Exploitation des coupes ordinaires (1848-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1848-1940). Elagage, menus produits (1845-1905). Chemins de vidange des coupes (1850-1914).

    Date

    1845-1940

    Cote

    7 M 735

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lepuix.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1848-1940). Exploitation...
  37. Résultat n°37

    Délimitation, abornement (1822-1861) ; plan de l'étang des Belles-Filles. Estimation des coupes, vingtième forestier (1873-1941). Destination des coupes (1858-1934).

    Date

    1822-1941

    Cote

    7 M 734

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lepuix.
    • Délimitation, abornement (1822-1861) ; plan de l'étang...
  38. Résultat n°38
    1936

    46 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 190/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1931

    48 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 190/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1926

    48 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 190/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Gy
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.