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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    21 février-21 mars 1778

    Cote

    23 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 21 février-21 mars 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    8-22 août 1778

    Cote

    23 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 8-22 août 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

    Date

    1892-1939

    Cote

    2 O 65/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche...
  5. Résultat n°5

    26 mai 1778-5 octobre 1779

    Cote

    24 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
    • Registres des audiences.
    • 26 mai 1778-5 octobre 1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    8 juin 1768-6 mai 1773

    Cote

    2 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-6 mai 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    5 mars 1768

    Cote

    23 B 179

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 5 mars 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8
    Au Ballon d'Alsace, Lepuix-Gy.

    1 media

    Au Ballon d'Alsace, Lepuix-Gy.

    Cote

    7 Fi 2072

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Lepuix-Gy
    • Au Ballon d'Alsace, Lepuix-Gy.
  9. Résultat n°9

    1935-1949

    Date

    1935-1949

    Cote

    1 E 65 NDM 15

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LEPUIX-GY
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1935-1949

    Producteur :

    Collection du greffe

  10. Résultat n°10

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    1763-1766

    Cote

    23 B 355

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1763-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

    Date

    1749-1772

    Cote

    23 B 408

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et un confrère concernant le montant d’une note d’honoraires.

    Date

    11 janvier 1978

    Cote

    102 J 22

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et...
  14. Résultat n°14

    24 novembre 1767

    Cote

    23 B 176

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 24 novembre 1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    15 décembre 1731-16 octobre 1733

    Cote

    24 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
    • Registres des audiences.
    • 15 décembre 1731-16 octobre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    1737-1747

    Cote

    23 B 333

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1737-1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    2 avril 1757

    Cote

    23 B 126

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 2 avril 1757

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime