Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Lepuix, création : décret, arrêté, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1933). Comptabilité : budgets (1911-1936) ; taxes sur les spectacles : quittances (1931-1933).

Date

1911-1936

Cote

2 X 48
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Lepuix, création : décret,...
Résultat n°2

11 medias
Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

Date

1810-1811

Cote

3 P 87
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).
Résultat n°3
Commune de Lepuix-Gy

Date

1810-1811

Cote

3 P 87
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Lepuix-Gy
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4
Lepuix, legs par Jean-Pierre Wimer de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibérations (1824-1838) ; legs par Jean-Claude Adam de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibération (1827-1828).

Date

1824-1838

Cote

4 O 28
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Lepuix, legs par Jean-Pierre Wimer de 100 F au profit...
Résultat n°5
Alignements, permissions de voirie.

Date

1885-1930

Cote

3 O 1269
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Lepuix
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des travaux à réaliser, procès verbal d'adjudication, dossiers techniques.

Date

1869-1893

Cote

3 O 1268
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Lepuix
- Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace : rapports, états des travaux réalisés, états des dépenses, correspondance.

Date

1849-1850

Cote

3 O 1267
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Lepuix
- Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports, procès verbaux d'adjudication des travaux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, plans et profils.

Date

1912-1913

Cote

3 O 1266
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Lepuix
- Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Classement d'un chemin de la commune comme embranchement du C.G.C. n° 4 : rapports, cartes et plans.

Date

1920-1924

Cote

3 O 1265
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Lepuix
- Classement d'un chemin de la commune comme embranchement...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898), impositions (1879-1938), subventions (1926-1939), crédits supplémentaires (1878-1938), comptabilité diverse (1865-1935).

Date

1834-1939

Cote

2 O 65/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898),...
Résultat n°11
1900-1940

Cote

2 O 65/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°12
1814-1900

Cote

2 O 65/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°13
Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927). Elevage, entretien des bêtes mâles (1857, 1928). Bascules, tarif des pesées (1925). Atelier de distillation, ouverture d’atelier (1925-1939).

Date

1857-1939

Cote

2 O 65/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927)....
Résultat n°14
Administration militaire, réquisitions pour cantonnement (1938). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1873-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939) ; Noël des mobilisés, crédits (1939).

Date

1873-1939

Cote

2 O 65/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Affaires militaires
- Administration militaire, réquisitions pour cantonnement...
Résultat n°15
Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingents d’assistance (1932-1936). Enfants assistés, aliénés (1849-1889). Secours à indigents (1873-1936). Familles nombreuses, fête de la famille française (1927). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1928).

Date

1849-1936

Cote

2 O 65/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingents d’assistance...
Résultat n°16
Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement des neiges (1866-1936). Plaintes d’un particulier au sujet de l’écoulement des eaux (1812). Corbillard, achat (1939).

Date

1812-1939

Cote

2 O 65/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Police
- Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement...
Résultat n°17
Fonctionnement des écoles, fournitures, crédits, travaux dangereux effectués près de l’école, chauffage, situation scolaire, désinfection des classes, mobilier, demande de création de postes, congés mobiles, création de l’école du Phanitor (1849-1939). Bibliothèque, subventions, certificats de prise en charge de matériel (1926-1934). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête de l’arbre de Noël, subventions (1926-1931). Fêtes nationales, subventions (1925, 1939). Fêtes patronales, adjudications (1866-1929). Syndicats d’initiative de la région, demande d’instauration d’une taxe de séjour au Ballon d’Alsace (1938).

Date

1849-1939

Cote

2 O 65/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, fournitures, crédits, travaux...
Résultat n°18
Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

Date

1892-1939

Cote

2 O 65/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Travaux et transports
- Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche...
Résultat n°19
Acquisition, aliénation, échange (1815-1935). Entretien, mise en valeur (1863-1864). Location (1802-1933). Carrières (1930-1939). Chasse, adjudications (1848-1938). Vaine pâture (1890-1891, travaux pour abreuver le bétail (1810). Cours d’eau, curage, construction d’un barrage, captage d’une source (1926-1939).

Date

1802-1939

Cote

2 O 65/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Terrains communaux
- Acquisition, aliénation, échange (1815-1935). Entretien,...
Résultat n°20
Pont à bascule, construction.

Date

1925

Cote

2 O 65/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Bâtiments communaux
- Pont à bascule, construction.
Résultat n°21
Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, du mur de clôture, agrandissement, concessions.

Date

1844-1934

Cote

2 O 65/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Bâtiments communaux
- Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, du...
Résultat n°22
Monument aux morts, construction, entretien. â

Date

1920-1922

Cote

2 O 65/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction, entretien.
Résultat n°23
Fontaines, demande de dévier les eaux de la fontaine (1810) ; reconstruction (1920).

Date

1810, 1920

Cote

2 O 65/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Bâtiments communaux
- Fontaines, demande de dévier les eaux de la fontaine...
Résultat n°24
Presbytère, achat d’une maison pour servir de presbytère, réparation, réfection de la toiture.

Date

1821-1906

Cote

2 O 65/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Bâtiments communaux
- Presbytère, achat d’une maison pour servir de presbytère,...
Résultat n°25
Eglise, construction, réparations, entretien, réparation du clocher, réparations des vitraux.

Date

1841-1939

Cote

2 O 65/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Bâtiments communaux
- Eglise, construction, réparations, entretien, réparation...
Résultat n°26
Ecole, construction, entretien, réparations, vente d’une maison pour payer la nouvelle école (1831-1887) ; alimentation en eau potable (1925) ; école de Malvaux, construction (1904-1906).

Date

1831-1925

Cote

2 O 65/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, entretien, réparations, vente...
Résultat n°27
Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations à l’église et au presbytère.

Date

1863-1924

Cote

2 O 65/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations...
Résultat n°28
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1833-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1925, 1929). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1850, 1929). Procès, dommages et intérêts (1829-1850). Fonctionnement du service, destination de la coupe, frais de bureau (1849-1935).

Date

1829-1937

Cote

2 O 65/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1833-1937)....
Résultat n°29
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1925). Auxiliaire de bureau, nomination (1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1926). Régisseur de recettes, de perception des droits de colportage, nomination, traitement (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1843-1928). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, indemnités de résidence, mobilier (1848-1878). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1925-1930). Garde forestier, traitement (1849-1932). Curé, traitement (1856). Notaires, avoués, experts, indemnités (1850-1930). Architecte, indemnités (1936). Recensement de la population, indemnités (1876, 1931). Médecin vaccinateur (1849-1929). Sage-femme, bourse d’apprentissage (1876-1877). Couturière, indemnités (1850). Cantonnier, indemnités (1927, 1931). Maires, frais de représentation, remboursement d’avances (1928-1931).

Date

1828-1940

Cote

2 O 65/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°30
Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Cote

1 O 28
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
- Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°31
Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Cote

1 O 27
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
- Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°32
Lepuix, abornement.

Date

1854

Cote

7 M 1407
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Lepuix, abornement.
Résultat n°33
1854

Date

1854

Cote

7 M 834
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Lepuix, délimitation générale.
- 1854
Résultat n°34
1849

Date

1849

Cote

7 M 833
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Lepuix, délimitation générale.
- 1849
Résultat n°35
Droits de passage (1851-1931). Construction à distance prohibée (1820-1935). Concessions diverses : terrain de la société de ski avec plan du refuge (1924). Dégâts, incendies, chablis (1848-1934). Agents forestiers (1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1868). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1848-1939).

Date

1820-1935

Cote

7 M 736
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Lepuix.
- Droits de passage (1851-1931). Construction à distance...
Résultat n°36
Exploitation des coupes ordinaires (1848-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1848-1940). Elagage, menus produits (1845-1905). Chemins de vidange des coupes (1850-1914).

Date

1845-1940

Cote

7 M 735
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Lepuix.
- Exploitation des coupes ordinaires (1848-1940). Exploitation...
Résultat n°37
Délimitation, abornement (1822-1861) ; plan de l'étang des Belles-Filles. Estimation des coupes, vingtième forestier (1873-1941). Destination des coupes (1858-1934).

Date

1822-1941

Cote

7 M 734
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Lepuix.
- Délimitation, abornement (1822-1861) ; plan de l'étang...
Résultat n°38

46 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 190/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

48 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 190/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

48 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 190/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

51 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 190/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

67 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 190/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

70 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 190/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

67 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 190/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

67 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 190/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

66 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 190/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

70 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 190/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

69 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 190/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

70 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 190/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

68 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 190/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

71 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 190/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52

71 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 190/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

68 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 190/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54

68 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 190/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55

66 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 190/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

75 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 190/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57

63 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 190/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lepuix-Gy
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58
Lepuix-Gy

Cote

5 M 273
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Lepuix-Gy
Résultat n°59
Procès-verbal de réception, devis, soumission, garantie décennale sur les travaux d'agrandissement.

Date

1971-1986

Cote

102 J 7
- Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...
- Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
- Construction.
- Procès-verbal de réception, devis, soumission, garantie...
Résultat n°60
Affaire Vogt : arrêts, notes de plaidoiries, correspondance, jugement du tribunal civil, rapports.

Date

1911-1927

Cote

82 J 7
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Potasse d’Alsace.
- Affaire Vogt : arrêts, notes de plaidoiries, correspondance,...
Résultat n°61
Mines Amélie : procès-verbaux, correspondance, actes notariés, syndicat, protocoles d'accord.

Date

1905-1924

Cote

82 J 6
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Potasse d’Alsace.
- Mines Amélie : procès-verbaux, correspondance, actes...
Résultat n°62
Plans et photographies du réseau minier.

Date

[s.d.]

Cote

82 J 5
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Situation des Mines d’Auxelles et de Giromagny.
- Plans et photographies du réseau minier.
Résultat n°63
Rapports sur la composition du minerai et sur l'état des mines.

Date

1904-1922

Cote

82 J 4
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Situation des Mines d’Auxelles et de Giromagny.
- Rapports sur la composition du minerai et sur l'état...
Résultat n°64
Reprise et transfert de la société : statut, bilan, rapport, bordereau de remise de pièces comptables, correspondance.

Date

1912-1925

Cote

82 J 3
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Société Anonyme des Mines de Giromagny.
- Reprise et transfert de la société : statut, bilan,...
Résultat n°65
Conseil d'administration et des assemblées générales : rapports.

Date

1912-1922

Cote

82 J 2
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Société Anonyme des Mines de Giromagny.
- Conseil d'administration et des assemblées générales :...
Résultat n°66
Correspondance de Lucien François avec Jean-Baptiste Grisez.

Date

1904-1915

Cote

82 J 1
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Société Anonyme des Mines de Giromagny.
- Correspondance de Lucien François avec Jean-Baptiste...
Résultat n°67
Lepuix. Comptes de la fabrique.

Date

1789-1810

Cote

2 G 41
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Lepuix. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°68
Lepuix, Ballon-d'Alsace, autrefois.

Date

vendredi 1er mai 1981

Cote

83 Fi 13
- Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe
- Lepuix, Ballon-d'Alsace, autrefois.
Producteur :

Françoise Latruffe.
Résultat n°69
Lepuix, au Ballon-d'Alsace, le « Grand-Hôtel du Ballon ».

Date

dimanche 1er novembre 1914

Cote

83 Fi 12
- Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe
- Lepuix, au Ballon-d'Alsace, le « Grand-Hôtel du Ballon...
Producteur :

Françoise Latruffe.
Résultat n°70
Lepuix, le Ballon-d'Alsace, table d'orientation sur le sommet.

Date

s.d.

Cote

83 Fi 10
- Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe
- Lepuix, le Ballon-d'Alsace, table d'orientation sur...
Producteur :

Françoise Latruffe.
Résultat n°71

1 media
Ballon d’Alsace, Le rocher du Canton et Lepuix (Territoire-de-Belfort, France).

Cote

25 Fi 313
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lepuix-Gy
- Ballon d’Alsace, Le rocher du Canton et Lepuix (Territoire-de-Belfort,...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°72

1 media
Ballon d’Alsace, Lepuix-Gy (Territoire-de-Belfort, France), une vue du village.

Cote

25 Fi 309
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lepuix-Gy
- Ballon d’Alsace, Lepuix-Gy (Territoire-de-Belfort,...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°73

1 media
Ballon d’Alsace, Lepuix-Gy (Territoire-de-Belfort, France), le pont de la Beucinière.

Cote

25 Fi 307
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lepuix-Gy
- Ballon d’Alsace, Lepuix-Gy (Territoire-de-Belfort,...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°74

1 media
Ballon d’Alsace, Lepuix-Gy (Territoire-de-Belfort, France), une vue du village.

Cote

25 Fi 306
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lepuix-Gy
- Ballon d’Alsace, Lepuix-Gy (Territoire-de-Belfort,...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°75

1 media
Ballon d’Alsace, l'entrée de Lepuix-Gy (Territoire-de-Belfort, France).

Cote

25 Fi 300
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lepuix-Gy
- Ballon d’Alsace, l'entrée de Lepuix-Gy (Territoire-de-Belfort,...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°76

1 media
Ballon d’Alsace, Lepuix-Gy (Territoire-de-Belfort, France) et la vallée de la Savoureuse.

Cote

25 Fi 288
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Lepuix-Gy
- Ballon d’Alsace, Lepuix-Gy (Territoire-de-Belfort,...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°77

1 media
Au pied du Ballon d'Alsace, restaurant Tourtet-Kolb.

Cote

7 Fi 2889
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lepuix-Gy
- Au pied du Ballon d'Alsace, restaurant Tourtet-Kolb.
Résultat n°78

1 media
Lepuix-Gy (Territoire de Belfort), l'église et la route du Ballon d'Alsace

Cote

7 fi 2846
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lepuix-Gy
- Lepuix-Gy (Territoire de Belfort), l'église et la route...
Résultat n°79

1 media
De Giromagny au Ballon d'Aslace, vue d'ensemble sur Lepuix-Gy

Cote

7 Fi 2719
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lepuix-Gy
- De Giromagny au Ballon d'Aslace, vue d'ensemble sur...
Résultat n°80

1 media
Vue sur Lepuix-gy, Giromagny et la Trouée de Belfort.

Cote

7 Fi 2718
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Lepuix-Gy
- Vue sur Lepuix-gy, Giromagny et la Trouée de Belfort.

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Lepuix, création : décret, arrêté, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1933). Comptabilité : budgets (1911-1936) ; taxes sur les spectacles : quittances (1931-1933).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Lepuix-Gy

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Lepuix, legs par Jean-Pierre Wimer de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibérations (1824-1838) ; legs par Jean-Claude Adam de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibération (1827-1828).

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des travaux à réaliser, procès verbal d'adjudication, dossiers techniques.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace : rapports, états des travaux réalisés, états des dépenses, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports, procès verbaux d'adjudication des travaux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, plans et profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Classement d'un chemin de la commune comme embranchement du C.G.C. n° 4 : rapports, cartes et plans.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898), impositions (1879-1938), subventions (1926-1939), crédits supplémentaires (1878-1938), comptabilité diverse (1865-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927). Elevage, entretien des bêtes mâles (1857, 1928). Bascules, tarif des pesées (1925). Atelier de distillation, ouverture d’atelier (1925-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Administration militaire, réquisitions pour cantonnement (1938). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1873-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939) ; Noël des mobilisés, crédits (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement des neiges (1866-1936). Plaintes d’un particulier au sujet de l’écoulement des eaux (1812). Corbillard, achat (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Pont à bascule, construction.

Date

Cote

Monument aux morts, construction, entretien. â