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1 026 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Lepuix, création : décret, arrêté, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1933). Comptabilité : budgets (1911-1936) ; taxes sur les spectacles : quittances (1931-1933).

Date

1911-1936

Cote

2 X 48

Résultat n°2
Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

11 medias

Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

Date

1810-1811

Cote

3 P 87

Résultat n°3

Commune de Lepuix-Gy

Date

1810-1811

Cote

3 P 87

Résultat n°4

Lepuix, legs par Jean-Pierre Wimer de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibérations (1824-1838) ; legs par Jean-Claude Adam de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibération (1827-1828).

Date

1824-1838

Cote

4 O 28

Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1885-1930

Cote

3 O 1269

Résultat n°6

Réparation d'un pont et de six aqueducs : état des travaux à réaliser, procès verbal d'adjudication, dossiers techniques.

Date

1869-1893

Cote

3 O 1268

Résultat n°7

Grosses réparations des ouvrages d'art du Ballon d'Alsace : rapports, états des travaux réalisés, états des dépenses, correspondance.

Date

1849-1850

Cote

3 O 1267

Résultat n°8

Rectification du 6e lacet du Ballon d'Alsace : rapports, procès verbaux d'adjudication des travaux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, plans et profils.

Date

1912-1913

Cote

3 O 1266

Résultat n°9

Classement d'un chemin de la commune comme embranchement du C.G.C. n° 4 : rapports, cartes et plans.

Date

1920-1924

Cote

3 O 1265

Résultat n°10

Comptabilité, emprunts (1880-1939), rentes (1834-1898), impositions (1879-1938), subventions (1926-1939), crédits supplémentaires (1878-1938), comptabilité diverse (1865-1935).

Date

1834-1939

Cote

2 O 65/21

Résultat n°11

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 65/20

Résultat n°12

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 65/19

Résultat n°13

Achat et entretien de matériel agricole (1925, 1927). Elevage, entretien des bêtes mâles (1857, 1928). Bascules, tarif des pesées (1925). Atelier de distillation, ouverture d’atelier (1925-1939).

Date

1857-1939

Cote

2 O 65/18

Résultat n°14

Administration militaire, réquisitions pour cantonnement (1938). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1873-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939) ; Noël des mobilisés, crédits (1939).

Date

1873-1939

Cote

2 O 65/17

Résultat n°15

Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingents d’assistance (1932-1936). Enfants assistés, aliénés (1849-1889). Secours à indigents (1873-1936). Familles nombreuses, fête de la famille française (1927). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1928).

Date

1849-1936

Cote

2 O 65/16

Résultat n°16

Arrêtés municipaux (1928-1935). Voie publique, enlèvement des neiges (1866-1936). Plaintes d’un particulier au sujet de l’écoulement des eaux (1812). Corbillard, achat (1939).

Date

1812-1939

Cote

2 O 65/15

Résultat n°17

Fonctionnement des écoles, fournitures, crédits, travaux dangereux effectués près de l’école, chauffage, situation scolaire, désinfection des classes, mobilier, demande de création de postes, congés mobiles, création de l’école du Phanitor (1849-1939). Bibliothèque, subventions, certificats de prise en charge de matériel (1926-1934). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête de l’arbre de Noël, subventions (1926-1931). Fêtes nationales, subventions (1925, 1939). Fêtes patronales, adjudications (1866-1929). Syndicats d’initiative de la région, demande d’instauration d’une taxe de séjour au Ballon d’Alsace (1938).

Date

1849-1939

Cote

2 O 65/14

Résultat n°18

Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

Date

1892-1939

Cote

2 O 65/13

Résultat n°19

Acquisition, aliénation, échange (1815-1935). Entretien, mise en valeur (1863-1864). Location (1802-1933). Carrières (1930-1939). Chasse, adjudications (1848-1938). Vaine pâture (1890-1891, travaux pour abreuver le bétail (1810). Cours d’eau, curage, construction d’un barrage, captage d’une source (1926-1939).

Date

1802-1939

Cote

2 O 65/12

Résultat n°20

Pont à bascule, construction.

Date

1925

Cote

2 O 65/11