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384 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Lepuix-Delle
Cote
3 P 86
 Date
1824
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Lepuix-Delle
Résultat n°2
Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).

5 medias

Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).
Cote
3 P 86
 Date
1824
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).
Résultat n°3

Comptabilité. Emprunts (1928-1934). Rentes (1830-1839). Impositions (1846-1926). Subventions (1880, 1927-1934). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité diverse (1848-1937). Comptes de gestion occulte de l’ancien maire (1808-1820).
Cote
2 O 64/13
 Date
1808-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Finances communales
  • Comptabilité. Emprunts (1928-1934). Rentes (1830-1839)....
Résultat n°4

        1900-1940
Cote
2 O 64/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°5

        1814-1900
Cote
2 O 64/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°6

Ateliers de distillation, désignation de locaux (1924-1938). Fromagerie, subvention pour construction (1929). Coopérative laitière, rapport de comptabilité (1931-1933).
Cote
2 O 64/10
 Date
1924-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Agriculture – Commerce – Industrie 
  • Ateliers de distillation, désignation de locaux (1924-1938)....
Résultat n°7

Dégâts de cantonnements (1922). Réquisitions, chevaux et cantonnement (1939). Sapeurs pompiers, subventions pour incendies (1883).
Cote
2 O 64/9
 Date
1883-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Affaires militaires
  • Dégâts de cantonnements (1922). Réquisitions, chevaux...
Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (1928). Secours à indigents (1854-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1927, 1930).
Cote
2 O 64/8
 Date
1854-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1928). Secours à indigents...
Résultat n°9

Arrêtés municipaux (1925-1939). Plaintes contre les pigeons (1927).
Cote
2 O 64/7
 Date
1925-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1925-1939). Plaintes contre les...
Résultat n°10

Fonctionnement, mobilier, crédits, jours de congé mobile, chauffage (1926-1938). Cours d’adultes, création (1928-1932). Fête patronale, adjudications (1873-1937).
Cote
2 O 64/6
 Date
1873-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, mobilier, crédits, jours de congé mobile,...
Résultat n°11

Eau, crédit pour achat de pompes et de tuyaux (1921, 1931). Electricité, travaux d’électrification, cahier des charges, remboursement de l’emprunt, taxe d’éclairage (1927-1939).
Cote
2 O 64/5
 Date
1921-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Travaux et transports
  • Eau, crédit pour achat de pompes et de tuyaux (1921,...
Résultat n°12

  Délimitation (1845-1924). Acquisition (1879, 1887). Aliénation (1858-1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1864). Location (1817-1935). Carrières, réclamation concernant l’usage (1936). Chasse, adjudications (1870-1934). Vaine pâture, réglementation, maintien, suppression (1890-1934). Adjudications diverses (1934). Cours d’eau, curage (1932). Etang, location, mare, infraction à arrêté municipal (1929).
Cote
2 O 64/4
 Date
1817-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Terrains communaux
  •   Délimitation (1845-1924). Acquisition (1879, 1887)....
Résultat n°13

Travaux concernant plusieurs bâtiments, loyer, entretien, électrification (1871-1928). Mairie, réparations (1923). Ecole, aliénation de terrain pour pouvoir bâtir l’école, achat de terrain, construction, réparations, entretien, construction d’une cour et d’un préau (1835-1933). Eglise, construction du clocher, réparations (1877-1893). Presbytère, location (1928-1935). Puits, réparations, entretien (1808-1930). Abreuvoir, réparation, agrandissement (1863). Monument aux morts, construction (1920-1924). Horloge, installation (1930). Pompe à incendie, achat, construction de hangar, entretien (1843-1938). Chapelle, aliénation de terrains communaux pour réparations (1836-1837).
Cote
2 O 64/3
 Date
1835-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, loyer, entretien,...
Résultat n°14

  Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Archives, réfection du plan cadastral, abonnement à divers périodiques (1871-1931). Procès, contentieux au sujet de terrain communal (1839) ; plainte contre le maire pour détournement de fonds (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, matériel (1879-1938).
Cote
2 O 64/2
 Date
1839-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Administration générale
  •   Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1939)....
Résultat n°15

Personnel. – Curé et instituteur, achat de mobilier (1877). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1872-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, autorisation de port d’armes (1845-1922). Taupier, traitement (1932). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, mobilier (1877-1935). Gérant du téléphone, nomination (1927, 1939). Garde forestier, indemnités (1871, 1931). Garde forestier particulier, demande d’agrément (1881). Curé, traitement (1876). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Maires et adjoints, frais de représentation (1862, 1925).
Cote
2 O 64/1
 Date
1828-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX-NEUF
  • Administration générale
  • Personnel. – Curé et instituteur, achat de mobilier...
Résultat n°16
1936

10 medias

1936
Cote
6 M 189/20
 Date
1936
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1936
Résultat n°17
1931

10 medias

1931
Cote
6 M 189/19
 Date
1931
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1931
Résultat n°18
1926

12 medias

1926
Cote
6 M 189/18
 Date
1926
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1926
Résultat n°19
1921

13 medias

1921
Cote
6 M 189/17
 Date
1921
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1921
Résultat n°20
1911

13 medias

1911
Cote
6 M 189/16
 Date
1911
 Lieu
Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lepuix-Delle
  • 1911