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384 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Lepuix-Delle

    Date

    1824

    Cote

    3 P 86

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Lepuix-Delle

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 86

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité. Emprunts (1928-1934). Rentes (1830-1839). Impositions (1846-1926). Subventions (1880, 1927-1934). Crédits supplémentaires (1874-1939). Comptabilité diverse (1848-1937). Comptes de gestion occulte de l’ancien maire (1808-1820).

    Date

    1808-1939

    Cote

    2 O 64/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Finances communales
    • Comptabilité. Emprunts (1928-1934). Rentes (1830-1839)....
  4. Résultat n°4

            1900-1940

    Cote

    2 O 64/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  5. Résultat n°5

            1814-1900

    Cote

    2 O 64/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  6. Résultat n°6

    Ateliers de distillation, désignation de locaux (1924-1938). Fromagerie, subvention pour construction (1929). Coopérative laitière, rapport de comptabilité (1931-1933).

    Date

    1924-1933

    Cote

    2 O 64/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Agriculture – Commerce – Industrie 
    • Ateliers de distillation, désignation de locaux (1924-1938)....
  7. Résultat n°7

    Dégâts de cantonnements (1922). Réquisitions, chevaux et cantonnement (1939). Sapeurs pompiers, subventions pour incendies (1883).

    Date

    1883-1939

    Cote

    2 O 64/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Affaires militaires
    • Dégâts de cantonnements (1922). Réquisitions, chevaux...
  8. Résultat n°8

    Assistance Médicale Gratuite (1928). Secours à indigents (1854-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1927, 1930).

    Date

    1854-1938

    Cote

    2 O 64/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1928). Secours à indigents...
  9. Résultat n°9

    Arrêtés municipaux (1925-1939). Plaintes contre les pigeons (1927).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 64/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1925-1939). Plaintes contre les...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement, mobilier, crédits, jours de congé mobile, chauffage (1926-1938). Cours d’adultes, création (1928-1932). Fête patronale, adjudications (1873-1937).

    Date

    1873-1938

    Cote

    2 O 64/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, mobilier, crédits, jours de congé mobile,...
  11. Résultat n°11

    Eau, crédit pour achat de pompes et de tuyaux (1921, 1931). Electricité, travaux d’électrification, cahier des charges, remboursement de l’emprunt, taxe d’éclairage (1927-1939).

    Date

    1921-1937

    Cote

    2 O 64/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Travaux et transports
    • Eau, crédit pour achat de pompes et de tuyaux (1921,...
  12. Résultat n°12

      Délimitation (1845-1924). Acquisition (1879, 1887). Aliénation (1858-1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1864). Location (1817-1935). Carrières, réclamation concernant l’usage (1936). Chasse, adjudications (1870-1934). Vaine pâture, réglementation, maintien, suppression (1890-1934). Adjudications diverses (1934). Cours d’eau, curage (1932). Etang, location, mare, infraction à arrêté municipal (1929).

    Date

    1817-1936

    Cote

    2 O 64/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Terrains communaux
    •   Délimitation (1845-1924). Acquisition (1879, 1887)....
  13. Résultat n°13

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, loyer, entretien, électrification (1871-1928). Mairie, réparations (1923). Ecole, aliénation de terrain pour pouvoir bâtir l’école, achat de terrain, construction, réparations, entretien, construction d’une cour et d’un préau (1835-1933). Eglise, construction du clocher, réparations (1877-1893). Presbytère, location (1928-1935). Puits, réparations, entretien (1808-1930). Abreuvoir, réparation, agrandissement (1863). Monument aux morts, construction (1920-1924). Horloge, installation (1930). Pompe à incendie, achat, construction de hangar, entretien (1843-1938). Chapelle, aliénation de terrains communaux pour réparations (1836-1837).

    Date

    1835-1938

    Cote

    2 O 64/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, loyer, entretien,...
  14. Résultat n°14

      Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Archives, réfection du plan cadastral, abonnement à divers périodiques (1871-1931). Procès, contentieux au sujet de terrain communal (1839) ; plainte contre le maire pour détournement de fonds (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, matériel (1879-1938).

    Date

    1839-1939

    Cote

    2 O 64/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Administration générale
    •   Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1939)....
  15. Résultat n°15

    Personnel. – Curé et instituteur, achat de mobilier (1877). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1872-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, autorisation de port d’armes (1845-1922). Taupier, traitement (1932). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, mobilier (1877-1935). Gérant du téléphone, nomination (1927, 1939). Garde forestier, indemnités (1871, 1931). Garde forestier particulier, demande d’agrément (1881). Curé, traitement (1876). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Maires et adjoints, frais de représentation (1862, 1925).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 64/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEPUIX-NEUF
    • Administration générale
    • Personnel. – Curé et instituteur, achat de mobilier...
  16. Résultat n°16
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 189/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  17. Résultat n°17
    1931

    10 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 189/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1926

    12 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 189/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1921

    13 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 189/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1911

    13 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 189/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1906

    14 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 189/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1901

    15 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 189/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1896

    14 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 189/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1891

    15 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 189/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1886

    16 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 189/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1881

    15 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 189/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1876

    16 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 189/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1872

    2 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 189/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1866

    18 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 189/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1861

    16 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 189/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1856

    16 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 189/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1851

    17 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 189/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1846

    17 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 189/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1841

    18 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 189/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1836

    15 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 189/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lepuix-Delle
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36

    Lepuix-Delle

    Cote

    5 M 272

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Lepuix-Delle
  37. Résultat n°37

    janvier 1950-décembre 1957

    Date

    janvier 1950-décembre 1957

    Cote

    91 J 10

    • Contexte : 91 J - Société de coopérative laitière de Lepuix-Delle.

    • Comptabilité
    • Journaux de caisse.
    • janvier 1950-décembre 1957
  38. Résultat n°38

    Lepuix-Neuf, rue du Château-d'Eau.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/68

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Lepuix-Neuf, rue du Château-d'Eau.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  39. Résultat n°39
    Lepuix-Delle, l'église.

    1 media

    Lepuix-Delle, l'église.

    Cote

    25 Fi 554

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Lepuix-Neuf
    • Lepuix-Delle, l'église.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  40. Résultat n°40
    Lepuix-Delle, à la frontière d'Alsace, route d'Alsace.

    1 media

    Lepuix-Delle, à la frontière d'Alsace, route d'Alsace.

    Cote

    25 Fi 553

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Lepuix-Neuf
    • Lepuix-Delle, à la frontière d'Alsace, route d'Alsace.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  41. Résultat n°41
    Lepuix-Delle (Territoire de Belfort), l’intérieur de la grotte.

    1 media

    Lepuix-Delle (Territoire de Belfort), l’intérieur de la grotte.

    Cote

    7 Fi 2100

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Lepuix-Neuf
    • Lepuix-Delle (Territoire de Belfort), l’intérieur de...
  42. Résultat n°42
    Lepuix-Delle (Ter. De Belfort), la grotte.

    1 media

    Lepuix-Delle (Ter. De Belfort), la grotte.

    Cote

    7 Fi 2099

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Lepuix-Neuf
    • Lepuix-Delle (Ter. De Belfort), la grotte.
  43. Résultat n°43
    Lepuix-Delle (Territoire de Belfort), la grotte à la Vierge.

    1 media

    Lepuix-Delle (Territoire de Belfort), la grotte à la Vierge.

    Cote

    7 Fi 2098

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Lepuix-Neuf
    • Lepuix-Delle (Territoire de Belfort), la grotte à la...
  44. Résultat n°44
    Lepuix-Delle (Ter. de Belfort), café-restaurant, épicerie, grains, Bouqueneur.

    1 media

    Lepuix-Delle (Ter. de Belfort), café-restaurant, épicerie, grains, Bouqueneur.

    Cote

    7 Fi 2097

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Lepuix-Neuf
    • Lepuix-Delle (Ter. de Belfort), café-restaurant, épicerie,...
  45. Résultat n°45
    Lepuix-Delle (Ter. de Belfort), école et mairie.

    1 media

    Lepuix-Delle (Ter. de Belfort), école et mairie.

    Cote

    7 Fi 2096

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Lepuix-Neuf
    • Lepuix-Delle (Ter. de Belfort), école et mairie.
  46. Résultat n°46
    Lepuix-Delle, à la frontière d'Alsace, route d'Alsace.

    1 media

    Lepuix-Delle, à la frontière d'Alsace, route d'Alsace.

    Cote

    7 Fi 2095

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Lepuix-Neuf
    • Lepuix-Delle, à la frontière d'Alsace, route d'Alsace.
  47. Résultat n°47
    Aspect de Lepuix pendant la guerre de 1914-1918, Lepuix, le café et de débit de tabac.

    1 media

    Aspect de Lepuix pendant la guerre de 1914-1918, Lepuix, le café et de débit de tabac.

    Cote

    7 Fi 374

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Lepuix-Neuf
    • Aspect de Lepuix pendant la guerre de 1914-1918, Lepuix,...
  48. Résultat n°48
    Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

    2 medias

    Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 101

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer demeurant à Delle à cause de Catherine Véronique de Ferette son épouse.

    Date

    s.d [XVIIIe siècle]

    Cote

    12 B 193

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Réception de bourgeois.

    Date

    1776-1777

    Cote

    12 B 192

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Réception de bourgeois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars et Gaspard de Barbaud, seigneur de Florimont, pour réduction du canon les sommes versées à la paroisse de Grosne pour construction de la grange du presbytère.

    Date

    1769-1773

    Cote

    12 B 191

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Autres villages.

    Date

    1753-1786

    Cote

    12 B 190

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Licitations.
    • Autres villages.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    A Suarce.

    Date

    1742-1783

    Cote

    12 B 189

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Licitations.
    • A Suarce.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Fragment de registre de reconnaissances de dettes.

    Date

    1766

    Cote

    12 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Fragment de registre de reconnaissances de dettes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la succession des familles de Barbaud, de Cointet, de la Bassinière.

    Date

    15 décembre 1700, 9 juillet 1708

    Cote

    12 B 187

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Renouvellement des biens, cens et autres droits appartenant à l’évêque de Bâle, prince de Porrentruy, sur le ban et finage de Florimont.

    Date

    23 mars 1763

    Cote

    12 B 186*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Renouvellement des biens, cens et autres droits appartenant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    13 juillet 1698-18 juin 1739

    Cote

    12 B 185

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des actes de défrichement en application...
    • 13 juillet 1698-18 juin 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    15 décembre 1687-11 mai 1696

    Cote

    12 B 184

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des actes de défrichement en application...
    • 15 décembre 1687-11 mai 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Livre de comptes de J Lajanne, notaire et tabellion.

    Date

    1696-1697

    Cote

    12 B 183

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Livre de comptes de J Lajanne, notaire et tabellion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant (1697-1762), Florimont (1702-1709), Suarce (1686-1688).

    Date

    1686-1762

    Cote

    12 B 182

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Pièces relatives à la famille Monnier.

    Date

    1718-1758

    Cote

    12 B 181

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces relatives à la famille Monnier.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Comptes divers.

    Date

    1689-1742

    Cote

    12 B 180

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes divers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Bois.

    Date

    1673-1750

    Cote

    12 B 179

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Bois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Milice.

    Date

    1719-1758

    Cote

    12 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Milice.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Impositions (affiches).

    Date

    1720-1767

    Cote

    12 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Impositions (affiches).

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Comptes de communautés à Chavanatte (1750), Courcelles (1691-1692), Courtelevant (1698, 1702, 1709, 1718, 1722), Lepuix-Neuf (1688-1689), Suarce (1768).

    Date

    1691-1768

    Cote

    12 B 176

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes de communautés à Chavanatte (1750), Courcelles...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Bourgeois de Florimont.

    Date

    1728-1758

    Cote

    12 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Bourgeois de Florimont.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Inventaire des archives du greffe.

    Date

    1761

    Cote

    12 B 174

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Inventaire des archives du greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Procès entre les familles de Ferrette et Barbaud.

    Date

    1725-1761

    Cote

    12 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Procès entre les familles de Ferrette et Barbaud.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Moulin de Courtelevant.

    Date

    1728-1761

    Cote

    12 B 172

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Moulin de Courtelevant.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Forges de Florimont.

    Date

    1755-1759

    Cote

    12 B 171

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Forges de Florimont.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Serments et réceptions d'officiers.

    Date

    1732-1786

    Cote

    12 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Serments et réceptions d'officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Seigneurie de Florimont : donation, aveux et hommages, comptes.

    Date

    1673-1759

    Cote

    12 B 169

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Seigneurie de Florimont : donation, aveux et hommages,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Comptes de tutelle.

    Date

    1676-1789

    Cote

    12 B 168

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes de tutelle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Elections de tuteurs et de curateurs.

    Date

    1699-1790

    Cote

    12 B 167

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Elections de tuteurs et de curateurs.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Partages de biens.

    Date

    1684-1781

    Cote

    12 B 166

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Inventaires après décès.

    Date

    1684-1775

    Cote

    12 B 165

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Inventaires après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    1786-1790

    Cote

    12 B 164

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1786-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    1781-1785

    Cote

    12 B 163

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1781-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    1777-1780

    Cote

    12 B 162

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1777-1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime